PLU de Kogenheim
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 30/07/2026
- 6 zones
- 54 articles
- Code INSEE 67246
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 67246_PLU_20260730, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 30/07/2026
- Contenu
- 86 pages, 6 zones, 54 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
« Stationnement », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
Article 2.10. 1AU - Gabarit des places de stationnement 1. La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 12,5 m² (soit 5 mètres x 2,5 mètres), accompagnée sur le terrain de la surface permettant l'accès ...
- Zone N
Article 2.8. N - Gabarit des places de stationnement : 1. La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 12,5 m² (soit 5 mètres x 2,5 mètres), accompagnée sur le terrain de la surface permettant l'accès s...
- Zone UA
Article 2.9. Ua - Gabarit des places de stationnement 1. La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 12,5 m² (soit 5 mètres x 2,5 mètres), accompagnée sur le terrain de la surface permettant l'accès sé...
- Zone UB
Article 2.9. Ub - Gabarit des places de stationnement 1. La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 12,5 m² (soit 5 mètres x 2,5 mètres), accompagnée sur le terrain de la surface permettant l'accès sé...
- Zone UE
Article 2.8. Ue - Gabarit des places de stationnement 1. La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 12,5 m² (soit 5 mètres x 2,5 mètres), accompagnée sur le terrain de la surface permettant l'accès sé...
- Zone UX
Article 2.9. Ux - Gabarit des places de stationnement 1. La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 12,5 m² (soit 5 mètres x 2,5 mètres), accompagnée sur le terrain de la surface permettant l'accès s...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Kogenheim
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Kogenheim
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
2 plans de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
PPRi Illrisque naturel, PPRN-I, servitude d'utilité publique
Bassin de risques : Ill (en amont de l'EMS)
- CU_FaiZone bleu très clairPrescriptions
- NU_FaiZone rouge clairInterdiction
- NU_FZone rouge foncéInterdiction stricte
PPRN-I - Ehn-Andlau-Scheerrisque naturel, PPRN-I, pas encore approuvé : ne vaut pas encore servitude
8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
70 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 55permis de construire
- 1déclarations préalables
- 51logements créés
- 1autorisations annulées
Les 70 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 14 rue du Maréchal-Leclerc, 67230 Kogenheim
- Téléphone
- 03 88 74 70 10
- Horaires
- Le lundi, de 10 h à 12 h. Le mardi, de 17 h à 19 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h.
- Site
- www.kogenheim.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 54 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Kogenheim ?
Le document opposable est 67246_PLU_20260730, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 30 juillet 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Kogenheim ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, N, UA, UB, UE, UX. Ils portent 54 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Kogenheim ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Kogenheim est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Kogenheim ?
70 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 55 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 51 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Kogenheim ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Kogenheim ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Kogenheim, calculées sur les contours de l'IGN.- Ebersmunster574 hab.
- Sermersheim955 hab.
- Ebersheim2 284 hab.
- Epfig2 263 hab.
- Hilsenheim2 604 hab.
La commune
- Population
- 1 172 habitants
- Code postal
- 67230
- Code INSEE
- 67246
- Département
- Bas-Rhin, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 700 sur 763 (91,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.