Aller au contenu
Edifiable

Construire à Kogenheimles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 30/07/2026
  • 6 zones
Plan de zonage
Ux : zone urbaine activités économiquesUe : zone urbaine équipementsAc : zone agricole implantation et développement des activités agricolesUa : zone urbaine habitat centre ancienN : zone naturelleAb : zone agricole implantation et développement des activités agricoles hors élevageAa : zone agricole constructibilité limitée1AU : zone d'urbanisation futureUb : zone urbaine habitatNu : zone naturelle pratique de l'ULMNe : zone naturelle abri étang1AUru : zone d'urbanisation future ancienne papeterieAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 6 zones

Zones urbaines

4

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    Mode de calcul : La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant travaux éventuels d’affouillement et d’exhaussement. Dans cette hauteur, ne sont pas compr...

  • Zone N

    Mode de calcul 1. La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant travaux éventuels d’affouillement et d’exhaussement. 2. Dans cette hauteur, ne sont pas c...

  • Zone UA

    Mode de calcul : La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant travaux éventuels d’affouillement et d’exhaussement. Dans cette hauteur, ne sont pas compr...

  • Zone UB

    Commune de Kogenheim Plan local d’urbanisme : Règlement écrit Mode de calcul : La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant travaux éventuels d’affouil...

  • Zone UE

    Non réglementé

  • Zone UX

    Mode de calcul : La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant travaux éventuels d’affouillement et d’exhaussement. Dans cette hauteur, ne sont pas compr...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Kogenheim

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

2 plans de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

8 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
14 rue du Maréchal-Leclerc, 67230 Kogenheim
Téléphone
03 88 74 70 10
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h. Le mardi, de 17 h à 19 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h.
Site
www.kogenheim.fr

Kogenheim en chiffres

Les 70 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Kogenheim ?

Le document opposable est 67246_PLU_20260730, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 30 juillet 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Kogenheim ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, N, UA, UB, UE, UX. Ils portent 54 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Kogenheim ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Kogenheim est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Kogenheim ?

70 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 55 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 51 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Kogenheim ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Kogenheim ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
67246_PLU_20260730, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
30/07/2026
Contenu
86 pages, 6 zones, 54 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 678 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
67246
Code postal
67230
Département
Bas-Rhin, Grand Est
Fibre
700 locaux raccordables sur 763 (91,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.