PLUi de La Neuville-en-Hez
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 11/12/2025
- 3 zones
- 7 articles
- INSEE 60454
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 200067999_PLUi_20251211, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 11/12/2025
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200067999_PLUI_20251211. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 3 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone A
A noter : les zones UBae et UPae ne sont pas concernées. La hauteur est mesurée de la façon suivante : > à partir du niveau du terrain naturel avant travaux, > ou dans les zones soumises au risque d’inondation, à partir de la cote de référe...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Le règlement n'est pas lisible ici
Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à La Neuville-en-Hez
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
Aucun risque recensé sur cette commune dans la base Gaspar.
53 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 41permis de construire
- 7déclarations préalables
- 80logements créés
- 1autorisations annulées
Les 53 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 rue du 8-Mai-1945, 60510 La Neuville-en-Hez
- Téléphone
- 03 44 78 95 43
- Horaires
- Le mardi, de 14 h 30 à 17 h. Du jeudi au vendredi, de 14 h 30 à 17 h.
- Site
- www.laneuvilleenhez.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 7 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de La Neuville-en-Hez ?
Le document opposable est 200067999_PLUi_20251211, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de La Neuville-en-Hez ?
Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : A, AUX, N. Ils portent 7 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à La Neuville-en-Hez ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de La Neuville-en-Hez est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à La Neuville-en-Hez ?
53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 41 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 80 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à La Neuville-en-Hez ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 10 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de La Neuville-en-Hez, calculées sur les contours de l'IGN.- Agnetz3 058 hab.
- La Rue-Saint-Pierre855 hab.
- Saint-Félix618 hab.
- Thury-sous-Clermont667 hab.
- Litz359 hab.
- Ansacq273 hab.
- Hermes2 466 hab.
- Étouy844 hab.
- Hondainville704 hab.
- Bresles4 029 hab.
La commune
- Population
- 961 habitants
- Code postal
- 60510
- Code INSEE
- 60454
- Département
- Oise, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 526 sur 529 (99,4 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.