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Edifiable

Construire à Litzles règles du PLUi

Plan de zonage
Ns : Secteur naturel intégré aux continuités écologiquesURc : Zone de centres-bourgs des communes ruralesN : Zone naturelle à protéger en raison de la qualité des espaces naturels et des paysagesAs : Secteurs agricoles intégrés aux continuités écologiquesA : Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles1AUR : Zone à urbaniser à dominante résidentielle1AUP : Zone à urbaniser à dominante résidentielleURp : Zone d'habitat composée majoritairement de maisons individuellesUPp : Zone d'habitat composée majoritairement de maisons individuellesURai : Zone économique à dominante d'activités de production industrielle et artisanaleURe : Zone d'équipements publics et/ou d'intérêt collectif1AUPai : Zone à urbaniser destinée à accueillir préférentiellement des activités de production industrielle et artisanaleUPai : Zone économique à dominante d'activités de production industrielle et artisanaleAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Le règlement

Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.

Le règlement en PDF se lit tel quel, et la mairie dit la zone d'un terrain.

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    A noter : les zones UBae et UPae ne sont pas concernées. La hauteur est mesurée de la façon suivante : > à partir du niveau du terrain naturel avant travaux, > ou dans les zones soumises au risque d’inondation, à partir de la cote de référe...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Litz

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
2 rue de la Mairie, 60510 Litz
Téléphone
03 44 51 67 92
Horaires
Le mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 18 h à 19 h.
Site
www.litz.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Litz en chiffres

Les 13 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Litz ?

Le document opposable est 200067999_PLUi_20260917, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 septembre 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Litz ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : A, AUX, N. Ils portent 7 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Litz ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Litz est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Litz ?

13 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 10 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 10 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Litz ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Litz ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200067999_PLUi_20260917, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
17/09/2026
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200067999_PLUI_20251211.

Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 319 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
60366
Code postal
60510
Département
Oise, Hauts-de-France
Fibre
186 locaux raccordables sur 199 (93,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.