Zone N

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l'exception :

• des constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole et forestière en zone N hors secteurs Nl et Ne,

• des stations de pompage aux abords des cours d’eau,

• des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages,

• des constructions et installations soumises aux conditions particulières mentionnées à l’article N-2.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Zones N :

Sont autorisées :

• Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole ou forestière, à condition qu’elles soient situées près du siège de l’exploitation.

• Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou à l’intérêt collectif, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles son implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

• Les extensions mesurées et les annexes des bâtiments d’habitation existants dès lors que ces extensions ou ces annexes ne compromettent pas l’activité agricole, pastorale ou forestière ainsi que la qualité paysagère des sites.

Dans les secteurs à risques, les occupations et utilisation du sol sont soumises aux prescriptions des PPR. En l'absence de PPR approuvé mais en présence de risques connus, toute opération pourra être refusée ou soumise à des prescriptions particulières relatives à la sécurité et salubrité publique.

Les opérations de constructions et d’aménagement impactées par le Périmètre de Protection Modifié PPM, dans le dossier annexe des servitudes, sont soumises aux mesures et prescriptions édictées pour la protection des monuments historiques.

Les affouillements ou les exhaussements du sol ne seront autorisés que dans la limite où ils seront justifiés par la topographie du terrain. Ils seront, dans tous les cas, insérés aux caractères paysagers du site.

Pour les terrains en bord de cours d’eau, implantation de toute construction et/ou annexe à une distance d’au moins 25 mètres de l’axe central du cours d’eau, exception faite des stations de pompage (cours d'eau identifié en zone N ou Ne dans le règlement graphique).

Le permis de démolir peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales si les travaux envisagés sont de nature à compromettre la protection ou la mise en valeur de ces constructions patrimoniales identifiées en application de l’article L123-1-5 du code de l’urbanisme.

Zones Nl :

Dans ce secteur à risques, les occupations et utilisations du sol sont soumises aux prescriptions des PPR. En l'absence de PPR approuvé mais en présence de risques connus, toute opération pourra être refusée ou soumise à des prescriptions particulières relatives à la sécurité et salubrité publique.

Les autorisations d’urbanisme localisées dans les secteurs concernés par le Périmètre de Protection Modifié (PPM) lié aux monuments historiques (voir servitude jointe dans les annexes) nécessiteront un avis conforme de l’ABF.

Les constructions et installations seront autorisées lorsqu’un projet d’ensemble sera compatible avec l’OAP « les berges du Tarn ».

Les occupations et utilisations du sol liées aux activités de loisirs sont autorisées, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’activité agricole, pastorale ou forestière et ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. Pour les terrains en bord de cours d’eau, implantation de toute construction et/ou annexe à une distance d’au moins 25 mètres de l’axe central du cours d’eau, exception faite des stations de pompage (cours d'eau identifié en zone N ou Ne dans le règlement graphique).

Zones Ne

Les zones Ne sont des zones protégées où seules peuvent être autorisées : - Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services

publics, dès lors qu’ils ne sont pas incompatibles avec l’activité agricole, pastorale ou forestière et ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Implantation de toute construction et/ou annexe à usage d’habitation à une distance d’au moins 25 mètres de l’axe central du cours d’eau, exception faite des stations de pompage (cours d'eau identifié en zone N ou Ne dans le règlement graphique).

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET CONDITIONS D’ACCES

AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC

Toutes zones N hors Ne :

Les caractéristiques géométriques et mécaniques des accès et voiries doivent :

- répondre aux besoins fonctionnels des exploitants agricoles ou forestiers et garder leur caractère rural et naturel.

- répondre aux besoins fonctionnels des activités de loisirs et garder leur caractère naturel.

- être conformes aux législations, réglementations et prescriptions en vigueur notamment afin de faciliter la circulation et l’approche des personnes à mobilité réduite, des moyens d’urgence et de secours et des véhicules d’intervention des services collectifs.

Zones Ne

Voirie nouvelle Est considéré comme voie nouvelle tout chemin ou passage devant desservir l’accès à un véhicule motorisé.

• Pas de voirie nouvelle

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ÉLECTRICITÉ, D'ASSAINISSEMENT ET DIVERS

Eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

Eaux usées Toute construction qui requiert une évacuation de ses eaux usées doit être raccordée au réseau public d’assainissement s’il existe à proximité.

Toutefois, en l’absence de réseau d’eaux usées public à proximité, un assainissement individuel autonome pourra être autorisé, sous réserve que le dispositif d’assainissement retenu soit conforme aux caractéristiques géologiques du sous-sol de la parcelle et à la réglementation en vigueur. Il devra être conçu de façon à pouvoir être mis hors circuit et la construction directement reliée au réseau quand celui-ci sera réalisé.

Le rejet des eaux usées sans traitement dans les fossés, cours d’eau ou autre réseau superficiel est strictement interdit.

Eaux pluviales Les eaux pluviales doivent être conservées sur la parcelle et infiltrées dans le sol, toutefois, si la nature des terrains, l’occupation, la configuration ou l’environnement de la parcelle ne le permettent pas, ces eaux pourront être évacuées dans le réseau d’assainissement pluvial de la commune s’il existe.

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur s’il existe, et ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux dans les canaux d’irrigation et de drainage.

Non réglementé

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Toutes zones N sauf Ne Hors routes départementales, les constructions nouvelles, extensions ou annexes devront être implantées, soit à l’alignement, soit à 5 mètres minimum par rapport à la limite des voies et emprises publiques.

Pour les voies départementales, hors agglomération, le recul est de :

• 35 m par rapport à l’axe de la RD 988,

• 15 m par rapport à l’axe des autres RD, porté à 20 m en cas de plantations d’alignement.

Ces règles ne s’appliquent pas pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Zone Ne Non réglementé car pas de constructions ou installations autorisées en dehors de celles pour les services publics ou d’intérêt collectif.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Toutes zones N sauf Ne Les constructions nouvelles, extensions et annexes d’habitations existantes seront implantées à une distance de la limite séparative, au moins égale à la moitié de la hauteur du faitage du bâtiment (hauteur hors tout).

Pour les terrains en bord de cours d’eau, implantation de toute construction et/ou annexe à une distance d’au moins 25 mètres de l’axe central du cours d’eau, exception faite des stations de pompage (cours d'eau identifié en zone N ou Ne dans le règlement graphique).

Ces règles ne s’appliquent pas pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Zone Ne Non réglementé car pas de constructions ou installations autorisées en dehors de celles pour les services publics ou d’intérêt collectif.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Toutes zones N sauf Ne Les annexes devront être implantées dans un rayon de 30 m autour de l'habitation principale.

Zone Ne Non réglementé car pas de constructions ou installations autorisées en dehors de celles pour les services publics ou d’intérêt collectif.

Toutes zones N sauf Ne Les constructions existantes à la date d’approbation du PLU peuvent recevoir des extensions et annexes, hors piscine, dans la limite d'une surface cumulée équivalente à :

• Constructions de moins de 80 m² à la date d’approbation du PLU : 50% de l'emprise au sol de la construction initiale, hors piscine, ,

• Constructions de 80 m² à 250 m² à la date d’approbation du PLU : 50 % d’extension de pour la tranche de 0 à 80 m² de l'emprise au sol de la construction initiale et 30% d’extension de pour la tranche de 80 à 250 m² de l'emprise au sol de la construction initiale, hors piscine.

Dans tous les cas, l'emprise au sol cumulée de la construction initiale existante, de ses annexes (hors piscine) et extensions, ne pourra excéder 250 m² d'emprise au sol.

Zone Ne Non réglementé car pas de constructions ou installations autorisées en dehors de celles pour les services publics ou d’intérêt collectif.

Toutes zones N sauf Ne La hauteur maximale des constructions ne devra pas dépasser la hauteur moyenne des constructions avoisinantes et ne pourra excéder 9 m au faîtage (hors toiture terrasse limitée à 7 m).

Pour les abris de jardins et autres annexes, la hauteur maximale ne devra pas dépasser 4.5 mètres à partir du sol naturel jusqu’au faîtage, hors toiture terrasse maximum 4.5 m à l’acrotère.

Le dépassement de la limitation de hauteur est admis dans les cas suivants :

• en cas de reconstruction à l’identique ou d’aménagement d’un immeuble existant,

• en raison d'exigences techniques, pour les ouvrages nécessaires au fonctionnement des réseaux et des services publics ou d'intérêt collectif.

Ces règles ne s’appliquent pas pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Zone Ne

Non réglementé car pas de constructions ou installations autorisées en dehors de celles pour les services publics ou d’intérêt collectif.

Toutes zones N sauf Ne

Les constructions devront présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, qu’il s’agisse du contexte architectural, urbain ou paysager.

Dans les secteurs concernés par la servitude du périmètre de protection autour des Monuments Historiques (PPM), l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France sera obligatoire.

Façades En rénovation, on utilisera des enduits traditionnels avec possibilité de laisser les matériaux d’origine (brique, pierre, galets…) en apparence en recherchant une harmonisation avec l'environnement.

En construction neuve et extension, les façades des constructions doivent être recouvertes :

• d’un enduit ou d’un bardage bois ou être en brique apparente pour les bâtiments d’habitation,

• d’un bardage métallique pour les bâtiments techniques agricoles, à condition d'avoir une teinte correspondant à la palette de couleurs de la zone du projet (teinte sombre à privilégier).

Toitures Les couvertures doivent être exécutées conformément aux matériaux existants sur la commune.

Les toitures à deux pentes symétriques sont à privilégier avec un ratio minimum de 1/3 – 2/3.

Les panneaux solaires, photovoltaïques et toutes superstructures sont autorisés lorsqu’ils ne sont pas de nature à nuire à l’homogénéité des toitures depuis la voie publique et devront être intégrés sur le même plan que la toiture.

Les toitures terrasses sont autorisées lorsqu’elles ne sont pas de nature à nuire à l’homogénéité des toitures environnantes.

Clôtures Les clôtures ont une hauteur maximale de 2 m en limite de voies publiques et en limite séparative.

Les clôtures construites en maçonnerie sont à éviter.

Les clôtures devront permettre une insertion paysagère satisfaisante, par l'emploi de grillage simple et par la plantation de haies végétales composées d'essences variées.

Ces règles ne s’appliquent pas aux clôtures agricoles.

Zones Ne

Clôtures Les clôtures ont une hauteur maximale de 2 m en limite de voies publiques ou du domaine public et en limite séparative.

Elles devront être « perméables » :

• Pas de mur plein,

• Grillage grosses mailles, soubassement d’un bloc de 20 cm noyé dans le terrain naturel,

• Doublage possible d'une haie d’essences locales en mélange (à titre indicatif, une palette végétale est intégrée en annexe du dossier PLU).

Intitulé du document : OBLIGATION IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT

Toutes zones N sauf Ne

Le stationnement des véhicules devra être assuré en dehors des voies publiques.

A cet effet, des aires de stationnement seront prévues sur la propriété et leur nombre devra correspondre aux besoins de l’opération.

Zones Ne

Non réglementé

Intitulé du document : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS, ESPACES BOISES

Toutes zones N sauf Ne

Les plantations existantes devront être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre au moins équivalent.

Les plantations effectuées dans les espaces non bâtis seront composées de préférence d’essences locales choisies dans la palette végétale annexée au règlement.

En application de l'article L. 123-1-5 du code de l’urbanisme, les éléments de paysage identifiés sur le document graphique ne peuvent faire l’objet d’abattage sauf si l’état sanitaire le justifie et sont soumis à déclaration préalable pour toute opération de taille ou d’élagage.

Zones Ne

Les affouillements ou les exhaussements du sol sont interdits.

Les plantations existantes devront être maintenues ou remplacées par des plantations de valeur équivalente.

Les plantations effectuées seront composées d’essence locale : à titre indicatif, une palette végétale est intégrée en annexe du dossier PLU).

Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

Non réglementé

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE

Isolation des constructions existantes par l’extérieur Sur les immeubles bâtis anciens, employant des matériaux traditionnels autres que le parpaing ou la brique perforée, les dispositifs d’isolation par l’extérieur se feront de façon à ne pas remettre en cause :

• la composition architecturale, le décor et la modénature ;

• la stabilité et la conservation des maçonneries anciennes, liées à la capacité de ces matériaux à « respirer », c’est-à-dire à assurer les échanges hygrométriques. On interdit les solutions conduisant à étancher les structures. Les matériaux naturels et perspirants pourront être mis en œuvre.

Equipements nécessaires aux énergies renouvelables et à la climatisation La réalisation de constructions mettant en œuvre des objectifs de qualité environnementale, ainsi que l’installation de matériels utilisant des énergies renouvelables sont encouragées.

Néanmoins, ces équipements doivent rechercher le meilleur compromis entre performance énergétique et intégration architecturale et paysagère.

ID : 081-200066124-20231023-230_2023-DE

Les équipements basés sur l’usage d’énergies alternatives ou autres, qu’elles soient géothermiques ou aérothermiques, tels que climatiseurs et pompes à chaleur, seront non visibles depuis la voie publique, ou si impossibilité technique, devront comporter tout moyen d’intégration harmonieux.

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES

Exception faite des installations et équipement publics ou d’intérêt collectif, les locaux et installations techniques et superstructures et/ou élévations destinés à recevoir divers équipements nécessaires au bon fonctionnement des réseaux notamment de vidéocommunication, de télécommunication seront non visibles depuis la voie publique.

ANNEXE : LEXIQUE

Envoyé en préfecture le 07/11/2023 Reçu en préfecture le 07/11/2023 Publié le 07/11/2023 ID : 081-200066124-20231023-230_2023-DE

ACCES : L’accès correspond au sein du terrain privé, à l’ouverture en façade donnant sur cette

voie de desserte (portail, porche) et au cheminement y conduisant et desservant un seul logement. Il peut s’agir d’une bande de terrain ou d’une servitude de passage (source GRIDAUH).

ACROTERE : Elément d’une façade situé au-dessus du niveau de la toiture ou de la terrasse, à

la périphérie du bâtiment, et constituant des rebords ou garde-corps pleins.

CONTIGUË : Est contiguë une construction qui touche, qui est accolée à une limite (construction

contiguë a une limite) ou à une autre construction (construction contiguë).

EMPRISE AU SOL : Projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs

inclus. Les ornements tels que les éléments de modénature (moulure, par exemple) et les marquises en sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

EXISTANT (TERRAIN, CONSTRUCTION, INSTALLATION) : Existant à la date d’approbation du

P.L.U.

EXTENSION : Travaux sur une construction existante qui génèrent une augmentation de

l’emprise au sol ou de la hauteur.

LIMITES SEPARATIVES DU TERRAIN : Limites mitoyennes avec une autre propriété.

Les limites séparatives peuvent être différenciées en deux catégories :

• Les limites latérales aboutissant à une voie ou une emprise publique : il s’agit des limites latérales du terrain qui ont un contact en un point avec la limite riveraine d’une voie ou d’une emprise publique. Elles sont mitoyennes avec une autre propriété publique ou privée.

• Les limites de fond de terrain : Ce sont les limites d’un terrain qui n’ont aucun contact avec une voie ou une emprise publique. Leur tracé caractérise les cœurs d’ilots. Elles sont situées à l’oppose de la voie.

Dans le cas d’une morphologie parcellaire complexe, il faut considérer comme limite latérale tout côté de terrain aboutissant à une voie ou emprise publique y compris les éventuels décrochements ou brisures.

VOIRIE : correspond à une voie affectée à la circulation terrestre qu’elle soit publique ou privée.

Elle englobe la chaussée ouverte aux véhicules mais aussi ses dépendances comme les trottoirs (source GRIDAUH).

ANNEXE : PALETTE VEGETALE PALETTE VEGETALE POUR LES HAIES ET LES BOSQUETS

Buissons et arbrisseaux (moins de 3m)

1 à 3 m Viorne lantane Viburnum lantana

Milieux frais à secs

1 à 4 m Prunelier

Prunus spinosa

Large spectre écologique

2 à 3 m Troène

Ligustrum vulgare

Milieux secs

2 à 4 m Noisetier

Corylus avellana

Large spectre écologique

2à5m

Cornouiller sanguin

Cornus sanguinea

Large spectre écologique

2 à 6 m Fusain d’Europe Euonymus europaeus

Large spectre écologique

Strate arbustive (2 à 8 m)

4 à 10 m Aubépine

Crataegus monogyna

Large spectre écologique

3 à 18 m Saule marsault Salix caprea

Milieux frais à large spectre écologique

6 à 10 m

Pommier sauvage

Malus sylvestris

Milieux frais à secs

Arbres de haut jet (plus de 8m)

12 à 15 Erable

m

champêtre

Acer campestre Milieux frais à secs

10 à 25 Chêne

m

pubescent

Quercus pubescens

Milieux secs

20 à 40 m

Chêne sessile

Quercus petreae

Milieux secs à frais

25 à 35 Chêne

m

pédonculé

Quercus robur

Milieux frais à large spectre écologique

PALETTE VEGETALE POUR LES HAIES ET LES BOSQUETS ZONES FRAICHES A HUMIDES

Buissons et arbrisseaux (moins de 3m)

1 à 4 m Prunelier

Prunus spinosa

Large spectre écologique

Envoyé en préfecture le 07/11/2023 Reçu en préfecture le 07/11/2023 Publié le 07/11/2023 ID : 081-200066124-20231023-230_2023-DE

1 à 5 m Bourdaine

Frangula alnus

Milieux frais à humides

1 à 6 m Saule pourpre Salix purpurea

Milieux frais à humides

2 à 4 m Noisetier

Corylus avellana

Large spectre écologique

2à5m

Cornouiller sanguin

Cornus sanguinea

Large spectre écologique

2 à 6 m Fusain d’Europe Euonymus europaeus

Large spectre écologique

Strate arbustive (2 à 8 m)

4 à 10 m Aubépine

Crataegus monogyna

Large spectre écologique

3 à 6 m Saule cendré

Salix cinerea Milieux humides

3 à 18 m Saule marsault Salix caprea

Milieux frais à large spectre écologique

6 à 10 m

Pommier sauvage

Malus sylvestris

Milieux frais à secs

Arbres de haut jet (plus de 8m)

5 à 25 m Saule blanc

Salix alba

Milieux frais

20 à 30 m

Frêne commun

Fraxinus excelsior

Milieux frais

20 à 30 m

Erable sycomore

Acer

pseudoplatanus

Milieux frais

25 à 35 m

Chêne pédonculé

Quercus robur

Milieux frais à large spectre écologique

DEPARTEMENT DU TARN GAILLAC GRAULHET AGGLOMERATION

Envoyé en préfecture le 07/11/2023 Reçu en préfecture le 07/11/2023 Publié le 07/11/2023 ID : 081-200066124-20231023-230_2023-DE

P.L.U.

1ère Modifica�on du Plan Local d’Urbanisme de LABASTIDE-DE-LEVIS

DOSSIER APPROBATION

3. Règlement écrit

Modification

du

P.L.U :

Approuvée

le

23.10.2023

Exécutoire le

Visa Date : Signature :

Bâtiment

8

16, av. Charles-de-Gaulle

31130 Balma

05 34 27 62 28

paysages-urba.fr

ZONE U1