Rubrique A 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : I – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE
I.1 - Destinations et sous-destinations : Interdictions et autorisations
Les destinations et sous destinations interdites () ne peuvent pas être autorisées quelles qu’en soient leurs caractéristiques.
Les destinations et sous destinations autorisées () peuvent être autorisées sous réserves de respecter les dispositions des chapitres II (CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE) et III (EQUIPEMENT ET RESEAUX) du présent TITRE.
Les destinations et sous destinations autorisées sous conditions () devront se référer au chapitre I.2. Pour déterminer les conditions à respecter. Devront également être respectées les dispositions des chapitres II et III.
Interdit
Autorisé
Autorisé sous conditions
Destinations et sous destinations
Zone A