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Edifiable

Zone A

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone A, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 21 rubriques, avec une recherche
Rubrique A 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : I – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

I.1 - Destinations et sous-destinations : Interdictions et autorisations

Les destinations et sous destinations interdites () ne peuvent pas être autorisées quelles qu’en soient leurs caractéristiques.

Les destinations et sous destinations autorisées () peuvent être autorisées sous réserves de respecter les dispositions des chapitres II (CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE) et III (EQUIPEMENT ET RESEAUX) du présent TITRE.

Les destinations et sous destinations autorisées sous conditions () devront se référer au chapitre I.2. Pour déterminer les conditions à respecter. Devront également être respectées les dispositions des chapitres II et III.

Interdit

Autorisé

Autorisé sous conditions

Destinations et sous destinations

Zone A

Rubrique A 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Dispositions applicables au patrimoine bâti et naturel identifié au titre de

l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme

40

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone A comme partout.
Sans numéroDispositions générales

LE BARROUX

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

4 PIECE N°

Plan Local d’Urbanisme

REGLEMENT

Conçu par

COMMUNE

Dressé par

SOLiHA Vaucluse

C. MIROUX

Directrice

JB. PORHEL Responsable urbanisme

L. CHEVCAoLmIERmunAessdisutaBntadr’réotuudxes–urPbalaninsmLeocal d’Urbanisme – Règlement

0 29/07/2026

SOMMAIRE

Page

Préambule

2

Titre I : Dispositions générales

7

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.