Construire au Mesnil-Thomasles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUH

  4. Dans les secteurs Atl et Asle, la hauteur totale par rapport au sol naturel des constructions ne doit pas excéder celle du bâtiment existant le plus haut sur le terrain d’assiette à la date d’approbation du PLUI. 5. Dans le secteur Ap, l...

• Zone N

  6. Dans le secteur Ntl : • la hauteur des constructions ne peut excéder 3,5 mètres, avec une marge de tolérance d’environ 10 %, mesurés du sol naturel jusqu’à l’égout du toit. Implantation des constructions par rapport aux voies 1. Les cons...

• Zone UA

  autorisée à l’égout du toit pour la nouvelle construction 9m 3. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • l’aménagement (extension...

• Zone UANC

  autorisée à l’égout du toit pour la nouvelle construction 7m 3. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • l’aménagement (extension...

• Zone UB

  autorisée à l’égout du toit pour la nouvelle construction 7m 3. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • l’aménagement (extension...

• Zone UC

  Implantation des constructions par rapport aux voies 1. Les constructions doivent s’implanter en recul d’au moins 6 mètres de l’alignement de la voie publique ou de l’emprise publique ou de la limite d’emprise des voies privées, existantes ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?