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Edifiable

Construire au Thuelles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 02/11/2016
  • 12 zones

Les 12 zones

Zones urbaines

8

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    Pour les constructions à usage d’habitation, la hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) est fixée à 6 mètres à l’égout. La règle ne s'applique pas à l'aménagement ou l'exten...

  • Zone AU

    REGLEMENT | PAGE 88 / 128 La hauteur maximale mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) est fixée à 9 m à l’égout. Le niveau de référence est équivalent à la moyenne entre le niveau le plus haut et le plus bas...

  • Zone AUZ

    La hauteur maximale des constructions à usage d’activité, mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 12 mètres au faîtage du toit. Toutefois, une hauteur supérieure peut être autorisée dans les limites de 2 mètres ...

  • Zone N

    La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) est fixée à 7 m au faîtage. Cette disposition ne n’applique pas aux CINASPIC*. Dans le sous-secteur Nj, la hauteur maximale sera d...

  • Zone U

    La hauteur maximale des constructions, à l’exception des constructions destinées à l’exploitation agricole, mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 6 mètres à l’égout du toit. La hauteur maximale des bâtiments a...

  • Zone UA

    La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée 12 mètres à l’égout du toit. REGLEMENT - | PAGE 25 / 128 La hauteur maximale des bâtiments annexes est fixée à 4 mètres à l'égout. Po...

  • Zone UB

    La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 12 mètres à l’égout du toit. La hauteur à l’égout du toit des bâtiments annexes ne doit pas excéder 4 mètres. Pour les bâtiments anne...

  • Zone UC

    La hauteur maximale pour les constructions principales à usage d'habitation est fixée à 6 mètres à l’égout de la toiture. La hauteur à l’égout du toit des bâtiments annexes ne doit pas excéder 4 mètres. Ces dispositions ne s'appliquent pas ...

  • Zone UL

    La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) jusqu’au faîtage est fixée à 15 mètres. La hauteur des constructions à usage d’habitations, mesurée depuis le point le plus haut d...

  • Zone UP

    La hauteur maximale des constructions autorisées ne peut excéder un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en comble aménageable (R+1+comble) ou 7 mètres à l’égout du toit, mesurés à partir du terrain naturel pour les constructions dont ...

  • Zone UZA

    La hauteur maximale des constructions à usage d’activités, mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 12 mètres à l’égout du toit. Toutefois, une hauteur supérieure peut être autorisée dans les limites de 2 mètres ...

  • Zone UZB

    La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 10 mètres à l’égout du toit. La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est fixée à 6 mètres à l’égout du toit. Ces ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet au Thuel

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
23 Grande rue, 02340 Le Thuel
Téléphone
03 23 21 33 83
Horaires
Le lundi, de 16 h à 18 h. Le jeudi, de 16 h à 18 h.

Le Thuel en chiffres

Les 4 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi du Thuel ?

Le document opposable est 240200634_PLUi_20161102, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 novembre 2016. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi du Thuel ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : A, AU, AUZ, N, U, UA, UB, UC, UL, UP, UZA, UZB. Ils portent 108 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Thuel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés au Thuel ?

4 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 4 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 0 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques au Thuel ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Thuel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
240200634_PLUi_20161102, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/11/2016
Contenu
128 pages, 12 zones, 108 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 266 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
02743
Code postal
02340
Département
Aisne, Hauts-de-France
Fibre
80 locaux raccordables sur 81,906 (97,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.