Parcelle E 1796 aux Arcs
50 699 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000E1796. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
A, UE, Ap, UC, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé 34 / 10 m : Elargissement du chemin de Chabotte et pluvial en fossé (Bénéficiaire : Commune)ER34
- 05Emplacement Réservé 48 / 7 m : Création d'une liaison entre la RD 10 et le chemin de St Pierre (Bénéficiaire : Commune)ER48
- 17Secteur de mixité sociale
- 43Plantation à réaliser
- infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
- infoVoie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 janvier 2020, 28 m² créésAutorisé - CHEMIN DE LA CHABOTTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.