Zone AU

Intitulé du document : Qualité urbaine, architecturale et environnementale

Règles générales des constructions nouvelles et existantes Les constructions nouvelles doivent s’intégrer harmonieusement aux constructions voisines ou mitoyennes, à la forme urbaine de la rue ou de l’îlot, aux paysages environnants : implantation, volumes (hauteur, rythme des niveaux), matériaux, ordonnancement des façades, proportion des ouvertures, menuiseries.

La qualité des matériaux, leur pérennité, leur coloration, leur intégration à l’environnement devra faire l’objet d’un soin particulier pour que la construction s’insère qualitativement dans une perception rapprochée et lointaine.

Les annexes et extensions devront présenter une volumétrie simple qui s’intègrera harmonieusement à la construction existante.

Les volumes des constructions agricoles devront s’intégrer de façon harmonieuse à l'environnement naturel de la zone rurale.

Façades et toitures des constructions nouvelles et existantes L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (par exemple carreaux de plâtre, briques creuses, ou agglomérés de ciment, parpaings, …) est interdit.

Les enduits sur murs autres que moellons auront un aspect lisse, taloché ou gratté.

Les bardages ou toitures ou revêtements des constructions agricoles devront avoir une couleur neutre, de tonalité moyenne ou sombre, (par exemple : gris, beiges, marrons clairs, gris anthracite, …)

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réalisés avec des matériaux adaptés à l’environnement. D’autres couleurs plus vives pourront être autorisées ponctuellement sur une surface restreinte.

Démolition des constructions

La démolition des constructions ne devra pas être de nature à compromettre la protection ou la mise en valeur du patrimoine bâti ou non bâti, du quartier, de la forme urbaine, du front bâti.

Réhabilitation ou restauration des constructions anciennes

Les travaux à effectuer sur les constructions ne doivent pas porter atteinte à l’homogénéité de la forme urbaine (alignement, mitoyenneté, …) ni aux caractéristiques architecturales (volumes, ordonnancement, …) de la construction.

Intitulé du document : Topographie, espace libre, plantation, surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Les constructions nouvelles devront s’adapter à la topographie du site. Les affouillements et exhaussements du sol nécessaires aux constructions et travaux autorisés devront être limités et respecter la pente naturelle du terrain d’assiette.

Cette intégration au site permet d’éviter des terrassements inutiles, en adoptant une position proche de la surface du terrain naturel, plus respectueuse de l’environnement du site :

Illustration sans portée règlementaire : Adaptation à la pente à privilégier

Les espaces libres - c’est-à-dire les espaces non consommés par les constructions, les aires de stationnement en surface et les circulations des véhicules - doivent être paysagés.

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Les aires de stationnement extérieures comportant plus de 4 emplacements doivent être plantées, à raison d'au moins un arbre de haute tige pour 4 places de stationnement. Si impossibilité technique (présence d’ombrières par exemple), les arbres pourront être plantés ailleurs sur l’emprise foncière du projet, en périphérie de la zone de stationnement.

Les plantations nouvelles devront respecter les listes d’essences végétales préconisées et interdites, et les principes de plantation présents dans l’OAP « Bocage ».

Imperméabilisation, coefficient de pleine terre : 30% minimum de la surface laissée libre par les constructions (les constructions comprennent ici : terrasses, piscines et annexes, mais pas les zones de stationnement à l’air libre qui font partie de la surface laissée libre) pour les projets d’habitation, et 15% minimum de la surface laissée libre par les constructions pour les projets à vocation économique, devra être conservée en pleine terre.

Illustration sans portée réglementaire :

Accès voiture

Exemple de prise en compte de la « surface laissée libre », considérée hors emprise de la maison et de la terrasse construites

maison

Surface

terrasse

gravillonnée

Surface laissée libre

Le stationnement sera dimensionné en fonction des besoins spécifiques à chaque opération sur le terrain d’assiette du projet ou dans son environnement immédiat.

Ces besoins pourront être minorés quand les projets comportent plusieurs destinations ou sousdestinations permettant la mutualisation de tout ou partie des aires de stationnement.

Le nombre minimal de places pour les vélos doit répondre aux besoins spécifiques à chaque opération, sur le terrain d’assiette, selon les modalités précisées par le Code de la construction et de l’habitation en vigueur (articles L.113-18 à L.113-20, R113-11 et suivants).

ARTICLE 8 : Eolien

Les dispositifs d’éoliennes domestiques sont autorisés dans la limite de 2 mètres au-dessus du faitage des constructions autorisées dans les zones et dans le respect de la hauteur maximale de la zone concernée. Les éoliennes sur mat implanté au sol sont interdites.

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DISPOSITIONS SPECIFIQUES À CHAQUE ZONE

Intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public

Les voies nouvelles, publiques ou privées, ainsi que les accès à une voie ouverte à la circulation publique doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et aux besoins des services publics et doivent répondre à l’importance et à la destination du projet.

Toute voirie nouvelle doit être adaptée à la morphologie du terrain d’implantation du projet, en cohérence avec le fonctionnement de la trame viaire environnante et en évitant la création d’impasses.

Les voies nouvelles doivent respecter les principes de voirie à réaliser et les principes de cheminements piétonniers et/ou cyclables à réaliser figurant dans les « Orientations d’Aménagement et de Programmation », du présent PLUiH.

ARTICLE 5 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux

Eau potable

Toute construction susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable dans les conditions et selon les modalités définies par le gestionnaire du réseau. En l’absence de distribution publique, l’utilisation d’un puits ou forage privé est admise sous réserve que l’eau soit potable conformément à la réglementation en vigueur.

Eaux usées

Toute construction susceptible de requérir un assainissement doit être raccordée au réseau public d'assainissement des eaux usées s’il existe, dans les conditions et selon les modalités définies par le gestionnaire du réseau. Dans le cas où le réseau public n’existe pas, toute construction doit être assainie par un dispositif d'assainissement autonome conforme à la législation en vigueur.

Eaux pluviales

Les eaux pluviales sont en règle générale conservées sur l’unité foncière. Les dispositifs d’infiltration doivent être conçus, dimensionnés et implantés pour éviter toute résurgence sur les fonds voisins.

Les eaux pluviales des parties communes des lotissements et des groupements d’habitations (voirie interne, aires de stationnement communes, aires de jeux, espaces verts, autres équipements) doivent être infiltrées sur ces emprises.

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Toutefois, si la nature des terrains, l'occupation, la configuration ou l'environnement de l’unité foncière ne le permettent pas, l’évacuation des eaux pluviales sera autorisée au caniveau de la rue ou dans le réseau public d'assainissement des eaux pluviales s’il existe. Un pré-traitement approprié et un volume de rétention permettant de limiter le rejet peuvent alors être imposés.

Il est interdit de rejeter des eaux autres que pluviales dans les dispositifs d’infiltration ou dans le réseau public d'assainissement des eaux pluviales, excepté les eaux de refroidissement non polluées et les eaux de vidange déchlorées des piscines. Tout rejet d’eaux pluviales dans un collecteur unitaire est interdit.

Électricité

Toute construction susceptible de requérir une alimentation en électricité doit être raccordée au réseau public de distribution d’électricité dans les conditions et selon les modalités définies par le gestionnaire du réseau.

Les lignes ou conduites de distribution ainsi que les branchements doivent être installés en souterrain.

S'il y a impossibilité d'alimentation souterraine, les câbles apposés en façade doivent être dissimulés ou encastrés.

Infrastructure et réseaux de télécommunications numériques

Les lignes ou conduites de distribution ainsi que les branchements doivent être prioritairement installés en souterrain, sauf impossibilité technique.

S'il y a impossibilité d'alimentation souterraine, les câbles apposés en façade doivent être dissimulés ou encastrés.

Pour toutes les nouvelles constructions ou logements crées, les réseaux de communications électroniques seront en priorité en distribution souterraine, sauf impossibilité technique. Même en cas d’absence de réseau de communication numérique, un fourreau sera créé par anticipation de l’arrivée d’un tel réseau.

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ARTICLE 6 : Clôtures

Généralités

L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, ou agglomérés de ciment par exemple …) est interdit.

Les enduits sur murs autres que moellons auront un aspect lisse, taloché ou gratté. Ils seront réalisés sur les deux faces.

Les clôtures seront restaurées ou construites en harmonie avec le bâti ancien existant sans porter atteinte au caractère patrimonial du secteur.

A proximité immédiate des carrefours, des modalités particulières de clôture peuvent être imposées pour des raisons de sécurité (interdiction de mur plein, réalisation de pan coupé, …).

Composition et hauteurs

La hauteur et la nature des matériaux de la clôture créée doivent être homogènes à celle des clôtures existantes et autorisées voisines ou mitoyennes.

Pour les hauteurs mentionnées ci-après : - en cohérence avec la hauteur des murs mitoyens existants, des murs de hauteur différente peuvent être acceptés ou imposés sur un linéaire ponctuel. - des hauteurs et des types différents de clôtures seront éventuellement et ponctuellement admis lorsque les projets à vocation économiques, industriels ou agricoles le justifieront. - elles sont calculées à partir du sol naturel et doivent être considérées hors partie soutènement (schéma 1). - afin de limiter l’impact visuel sur une parcelle privée attenante ou sur l’espace public, les murs de clôture pleins ou mur bahut, en prolongement d’un mur de soutènement, sont interdits (schéma 2).

privé

public ou parcelle voisine

Partie clôture à prendre en

compte pour la règle de hauteur

Partie soutènement

public ou parcelle voisine

Partie clôture à prendre en compte pour la règle de hauteur, mur plein et mur bahut interdits dans

cette configuration

Partie soutènement

privé

Schéma 1

Illustration à valeur explicative mais non règlementaire

Schéma 2

Afin de limiter les murs de soutènement, les constructions nouvelles devront s’adapter à la topographie du site. Les affouillements et exhaussements du sol nécessaires aux constructions et travaux autorisés devront être limités et respecter la pente naturelle du terrain d’assiette.

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Cette intégration au site permet d’éviter des terrassements inutiles, en adoptant une position proche de la surface du terrain naturel, plus respectueuse de l’environnement du site :

Illustration sans portée règlementaire : Adaptation à la pente à privilégier

A l’alignement des voies et emprises publiques et en limites séparatives avec les voies privées ou avec les emprises privées ouvertes au public, les clôtures si elles existent doivent être constituées :

- d’un mur plein d’une hauteur maximale de 1,20 m, sous réserve qu’il soit enduit sur ses deux faces ( excepté en prolongement d’un mur de soutènement lorsqu’il surplombe une parcelle privée ou un espace public ) ;

- ou d’un mur-bahut d’une hauteur maximale de 1,20 m surmonté d’une grille ouvragée ou grillage de couleur foncée, d’un dispositif à claire-voie, l’ensemble ne dépassant pas 1,80 m (excepté en prolongement d’un mur de soutènement lorsqu’il surplombe une parcelle privée ou un espace public ) ;

- ou d’un grillage fin d’une hauteur maximale de 1.20m doublé de haies respectant les listes d’essences végétales préconisées et interdites, et les principes de plantation présents dans l’OAP « Bocage », ou de tout autre dispositif de qualité.

En limites séparatives, les clôtures doivent être constituées : - d’un grillage fin ou de tout autre dispositif de qualité d’une hauteur maximale de 1.80 m ; - ou d’un mur plein d’1,80 m maximum, sous réserve qu’il soit enduit sur ses deux faces (excepté en prolongement d’un mur de soutènement lorsqu’il surplombe une parcelle privée ou un espace public) ; - ou d’un mur-bahut d’une hauteur maximale de 1,20 m surmonté d’une grille ouvragée ou grillage de couleur foncée, d’un dispositif à claire-voie, l’ensemble ne dépassant pas 1,80 m (excepté en prolongement d’un mur de soutènement lorsqu’il surplombe une parcelle privée ou un espace public).

En limite avec les zones naturelle (N) ou agricole (A), les clôtures des zones urbaines ou à urbaniser doivent être composées d’un grillage doublé de haies respectant les listes d’essences végétales préconisées et interdites, et les principes de plantation présents dans l’OAP « Bocage ».

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Les murs en pierre existants

Les murs en pierre existants (moellons, …) doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’accès. Les finitions du percement créé devront faire l’objet d’un traitement architectural de qualité (piliers en pierre, chainage en pierre …).

La surélévation des murs en pierre devra se faire en harmonie avec le mur existant (moellons, grilles en fer forgé, …) et devra respecter les hauteurs réglementées précédemment, si elle se réalise avec de la pierre, elle devra s’effectuer en continuité et en cohérence avec la typologie du mur concerné (finition pierre de la même facture que celle existante).

Les enduits sur murs en pierre seront d’une couleur ton pierre de pays, l’enduit sera affleurant et sans surépaisseur.

La modification des portails et portillons existants doit respecter les caractéristiques d’origine de ces éléments (matériaux, hauteur, piliers, …).

La reconstruction de murs de clôtures en pierre existants devra respecter les caractéristiques esthétiques du mur d’origine (hauteur, aspect, …). Un mur en parpaings ou équivalent doublé d’un parement en pierre pourra être autorisé si l’insertion dans le paysage environnant du mur reconstruit est identique à celui du mur en pierre antérieur.

En cohérence avec la hauteur des murs mitoyens existants en pierre, des murs de hauteur différente peuvent être acceptés ou imposés sur un linéaire ponctuel.

Dispositifs de production et d’économie d’energie et autres élements techniques _________________ 19 ARTICLE 2 : Topogra

phie, espace libre, plantation, surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables _______ 19 ARTICLE 3 : Qualité urbaine, architecturale et environnementale ______________________________________ 20 ARTICLE 4 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public _________________________________________________________________________________ 21 ARTICLE 5 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux _____________________________________ 21 ARTICLE 6 : Clôtures _____________________________________________________________________ 23 ARTICLE 7 : Stationnement _________________________________________________________________ 25 ARTICLE 8 : Eolien _______________________________________________________________________ 25

Dispositions spécifiques À chaque zone ________________________________________ 26