Zone NF

Occupations et utilisations du sol interdites

1.1.

Les affouillements et exhaussements du sol dont la hauteur s'il s'agit d'un exhaussement ou la

profondeur dans le cas d'un affouillement excède 2 mètres et portant sur une superficie supérieure ou

égale à 100 m2, sauf s'ils sont liés :

 A la création d’une voirie publique ou nécessaire aux services publics,

 A la création de dispositifs de lutte contre les inondations et/ou le ruissellement,

 A la réalisation d’aménagements de gestion alternative des eaux pluviales,

 A la création d’un talus planté de type cauchois.

1.2. Le comblement des mares nécessaires à la régulation des eaux pluviales, qu'elles soient mentionnées au

plan de zonage ou non.

1.3. Toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles visées à l'article Nf 2.

1.4. Tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol qui serait de nature à compromettre la

conservation, la protection ou la création des boisements.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont seules autorisées: 2.1. Les constructions à usage d’abri pour animaux. 2.2. Les constructions et installations nécessaires aux services publics. 2.3. L’adaptation, la réfection ou l’extension des constructions existantes sans changement de destination. 2.4. Les constructions et installations nécessaires à l’entretien, à la gestion ou à l’exploitation de la forêt ou

du site.  Dans les secteurs relatifs aux risques liés à la présence de cavités:

Seules sont autorisées, sous réserve que ces travaux n’aient pas pour effet d’augmenter le nombre de logements :

- La réhabilitation des constructions existantes y compris leur extension mesurée pour l’amélioration du confort des habitations,

- La construction d’annexes de faible importance, - La reconstruction des bâtiments sinistrés pour des causes autres qu’un effondrement

du sol. - La mise en conformité des installations agricoles

Peuvent être autorisés, les aménagements ayant pour effet de supprimer les risques de cavités souterraines.

 Dans les secteurs concernés par les risques naturels liés aux inondations et aux ruissellements:

Seules sont autorisées, sous réserve que ces travaux n’aient pas pour effet d’augmenter le nombre de logements :

- la réhabilitation des constructions existantes y compris leur extension mesurée pour l’amélioration du confort des habitations,

- la construction d’annexes de faible importance, - la reconstruction des bâtiments sinistrés pour des causes autres qu’une inondation. Peuvent être autorisés, les affouillements et exhaussement ayant pour effet de créer un ouvrage de lutte contre le ruissellement.

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Règlement – zone Nf Janvier 2013

Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public

Il n’est pas fixé de prescriptions spéciales.

Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement

Assainissement des eaux pluviales Les mares nécessaires à la régulation des eaux pluviales mentionnées au plan de zonage doivent être conservées ou compensées et entretenues.

Superficie minimale des terrains constructibles Il n’est pas fixé de prescriptions spéciales.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1. Les constructions destinées à l’exploitation forestière et à l’abri des animaux doivent observer un recul

par rapport à la limite d’emprise publique des voies existantes ou projetées d’au moins 5 mètres. 6.2. Dans le cas de l’agrandissement d’une construction, le prolongement de la façade ou du pignon en place est

accepté.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1. Les constructions destinées à l’exploitation forestière et à l’abri des animaux doivent observer un recul

minimum égal à la hauteur de la construction sans être inférieur à 5 mètres. 7.2. Dans le cas de l’agrandissement d’une construction, le prolongement de la façade ou du pignon en place est

accepté.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Il n’est pas fixé de prescriptions spéciales. Article Nf 9 - Emprise au sol des constructions L’emprise au sol maximale autorisée pour les abris pour animaux est de 30 m². Article Nf 10 - Hauteur maximale des constructions 10.1. La hauteur des constructions ne doit pas excéder :

- un rez-de-chaussée, - 6 mètres au faîtage, cheminées et superstructures exclues, - la distance horizontale séparant la construction des alignements opposés définis soit par un plan

d'alignement ou à défaut par l'alignement de fait. 10.2. Dans le cas de la transformation ou de l’extension d’une construction, son faîtage peut prolonger le

faîtage de la construction existante. Article Nf 11 - Aspect extérieur des constructions, aménagement des abords

Dans le cas des constructions destinées à l’exploitation forestière et à l’abri des animaux : 11.1. Généralités 11.1.1. Le soin à apporter pour l’intégration des constructions dans le site portera sur la couleur, sur la nature

des matériaux employés et sur le choix de l’emplacement du projet. 11.1.2. Le caractère naturel de la zone oblige le recours à des matériaux naturels. L’objectif est l’insertion dans

le paysage et le respect du cadre naturel. 11.1.3. En cas de transformation ou d'extension de constructions existantes, de construction d'annexes, celles-ci

doivent respecter ou restituer le caractère de l'ensemble. 11.1.4. L’emploi d’énergies renouvelables, économes et non polluantes devra être privilégié.

Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant en dehors des voies de circulation. Le sol de ces aires devra rester en partie perméable, pour au moins un tiers de leur surface.

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Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations

13.1. Les espaces boisés classés et les alignements brise-vent classés figurant aux plans correspondent à des espaces plantés ou à planter d'arbres de grand développement. Ils sont soumis aux dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.

13.2. Les plantations existantes doivent être maintenues, ou remplacées par des plantations constituées d'essences locales (hêtres, charmes, frênes, chênes, châtaigniers, merisiers, érables, noisetiers, houx, ifs...).

13.3. Les plantations d'alignement, les haies vives et les écrans de verdure doivent être constitués d'espèces d'essence locale.

13.4. Les limites séparatives doivent être plantées d’une haie ou d’un alignement d’arbres d’espèces d’essences locales.

13.5. Les arbres abattus doivent être remplacés.

Coefficient d'occupation du sol

Il n’est pas fixé de prescriptions particulières.

Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales

15.1 Il n’est pas fixé de prescriptions particulières

Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

16.1 Il n’est pas fixé de prescriptions particulières

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Règlement – zone Nf Janvier 2013

Commune de LIMESY Plan Local d’Urbanisme Règlement

SOMMAIRE

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Sommaire du règlement Janvier 2013

LEXIQUE

Quelques définitions en vue d’une bonne compréhension du présent règlement Note : les dispositions littérales du règlement priment sur les définitions du présent lexique.

Les occupations et utilisations du sol Les occupations et utilisations du sol visées concernent le sol, le sous-sol, voire le sur-sol. L’autorisation, l’interdiction de construire ou de procéder à une installation sur une zone dépend, en premier lieu, de la vocation dominante de celle-ci.

La construction d’annexes de faible importance en secteur de risque lié aux cavités outerraines La construction d’annexes de faible importance est autorisée dans ces secteurs sur les parcelles entièrement touchées par un périmètre de risque à condition qu’une construction existe déjà à la date d’arrêt du P.L.U. La volonté municipale est d’autoriser sur les parcelles entièrement touchées par un périmètre de risque des constructions de faible importance lesquelles ne pourront en aucun cas constituer un logement supplémentaire. Le but poursuivi est de ne pas empêcher les habitants concernés d’édifier un garage, un abri de jardin, une ‘’pièce de sommeil’’ supplémentaire ou d’améliorer le confort de leur habitation.

Par opposition, les parcelles touchées en partie par un risque lié aux éboulements devront impérativement accueillir les annexes en dehors de ces secteurs.

Les constructions nécessaires à l’activité agricole1 « Par constructions nécessaires à l’exploitation, il y a lieu d’entendre : - les constructions à caractère fonctionnel nécessaires aux exploitations (serres, silos, locaux de

transformation et de conditionnement des produits venant de l’exploitation…) - les bâtiments nécessaires à l’activité agricole et à l’élevage (hangars, granges…) - les constructions d’habitation nécessaires à l’exploitation et ayant une utilité directe avec celle-ci. (…) Par ailleurs, peuvent être autorisés, au titre des constructions nécessaires à l’exploitation agricole, les constructions et aménagements, dès lors qu’ils sont nécessaires à l’exploitation agricole, tels les locaux sur le lieu d’exploitation pour permettre la vente de produits locaux, le « camping à la ferme », l’aménagement de gîtes ruraux (à condition qu’ils soient situés à proximité de ces bâtiments ou dans l’environnement du corps d’exploitation)… »

Les voies La voie publique s’entend de l’assiette publique de la voie ouverte à la circulation générale, comme de son assiette privée, dès lors qu’elle est ouverte à la circulation générale (CE, 12 mai 1971, Association générale amicale des propriétaires de Soorts-Hossegor, Recueil CE, Tables, p1237). Sont alors concernées par l’article 6 les seules emprises publiques ouvertes à la circulation. Pour les autres parcelles, ce sont les règles d’implantation par rapport aux limites séparatives qui s’appliquent, notamment pour les voies privées.

L’accès Toute voie carrossable ou servitude permettant la desserte.

L’emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions doit se comprendre comme le rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume hors œuvre brute du bâtiment, y compris les décrochements et les saillies, à la surface de la parcelle.

1 Patrick Hocréitère « Le Plan Local d’Urbanisme, les indispensables », Editions Berger-Levrault, juin 2004

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Lexique du règlement Janvier 2013

La hauteur d’une construction La hauteur d’une construction est la différence de niveau entre le point le plus haut et le point le plus bas de cette construction. Elle est mesurée à partir du sol naturel jusqu’au faîtage du toit, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. En cas de relief accidenté, la hauteur est mesurée au milieu des façades ayant vue sur rue et par rapport au terrain naturel.

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Lexique du règlement Janvier 2013

Titre I – Dispositions générales

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Dispositions générales Janvier 2013

Ce règlement est établi conformément aux articles du Code de l’Urbanisme.

Article 1

Champ d’application territorial du plan

Le présent règlement s’applique à la totalité du territoire de la commune de LIMESY.

Article 2

Portée

respective

du

règlement

et

des

autres

réglementations

relative à l’occupation ou à l’utilisation des sols

Sont et demeurent notamment applicables au territoire communal : - les articles dits « d’ordre public » du règlement national d’urbanisme mentionnés à l’article R.111-1 du Code de l’Urbanisme, à savoir les articles R.111-2, R.111-4, R.111-15 et R.111-21. - les dispositions du Code de l’Urbanisme édictant des règles de fond, telles que par exemple, les dispositions de l’article L.111-1-4 relatives aux entrées de ville, de l’article L.111-2 relatives à l’interdiction d’accès à certaines voies, de l’article L.111-3 relatives à la reconstruction des bâtiments à l’identique et à la restauration de bâtiments présentant un intérêt architectural ou patrimonial, … - Les servitudes d’utilité publique mentionnées en annexe (notice et plan)

Article 3

Division du territoire en zones

1. Le territoire visé à l’article 1 est divisé :

- En une zone urbaine à laquelle s’appliquent respectivement les articles des différents chapitres du titre II du présent règlement :  Zone UB,  Zone UE,  Zone UP,  Zone US,  Zone UX.

- En une zone à urbaniser à laquelle s’appliquent respectivement les articles des différents chapitres du titre III du présent règlement :  Zone AU  Zone AUS

- En une zone agricole à laquelle s’appliquent respectivement les articles du chapitre du titre IV du présent règlement :  Zone A  Zone Ah

- En zones naturelles auxquelles s’appliquent respectivement les articles des différents chapitres du titre V du présent règlement :  Zone Nf,  Zone Nhe  Zone Np.

Ces zones et secteurs sont délimités sur les documents graphiques conformément à la légende.

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Dispositions générales Janvier 2013

2. Par ailleurs, figurent également sur les documents graphiques conformément à la légende : - Les emplacements réservés délimités dont les effets se superposent aux dispositions des titres II à V du présent règlement. - Les espaces boisés classés et plantations d’alignement à conserver ou à créer en application de l’article L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme dont les effets se superposent aux dispositions des titres II à V du présent règlement. - Le report des périmètres de risque en application de l’article R.123-11b) par un tramage spécifique indépendant du zonage,

 Dans les secteurs relatifs aux risques liés à la présence de cavités: Seules sont autorisées, sous réserve que ces travaux n’aient pas pour effet d’augmenter le nombre de logements :

- La réhabilitation des constructions existantes y compris leur extension mesurée pour l’amélioration du confort des habitations,

- La construction d’annexes de faible importance, - La reconstruction des bâtiments sinistrés pour des causes autres qu’un effondrement

du sol. - La mise en conformité des installations agricoles

Peuvent être autorisés, les aménagements ayant pour effet de supprimer les risques de cavités souterraines.

 Dans les secteurs concernés par les risques naturels liés aux inondations et aux ruissellements:

Seules sont autorisées, sous réserve que ces travaux n’aient pas pour effet d’augmenter le nombre de logements :

- la réhabilitation des constructions existantes y compris leur extension mesurée pour l’amélioration du confort des habitations,

- la construction d’annexes de faible importance, - la reconstruction des bâtiments sinistrés pour des causes autres qu’une inondation. Peuvent être autorisés, les affouillements et exhaussement ayant pour effet de créer un ouvrage de lutte contre le ruissellement.

3. A chaque zone de ce règlement correspondent 16 articles qui déterminent l’ensemble des possibilités d’occupation et d’utilisation du sol de toute parcelle incluse dans cette zone.

Vous repérez sur le plan de zonage à quelle zone appartient la parcelle qui vous intéresse, puis vous vous reportez dans les pages ci-après aux 16 articles qui vous définiront chaque zone :

Article 1 : Article 2 : Article 3 :

Article 4 :

Article 5 : Article 6 : Article 7 : Article 8 : Article 9 : Article 10 : Article 11 :

Les occupations et utilisations du sol interdites Les occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement La superficie minimale des terrains constructibles L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives L’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété L’emprise au sol des constructions La hauteur maximale des constructions L’aspect extérieur des constructions et l’aménagement de leurs abords

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Dispositions générales Janvier 2013

Article 12 : Article 13 :

Article 14 : Article 15 :

Article 16 :

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations Le coefficient d’occupation des sols Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales ; Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Article 4 : Champ des adaptations mineures

1. Des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes peuvent être apportées, en principe, aux articles 3 à 13 des règlements de chacune des zones. Toutefois, en vertu de l’article L.111-3 du Code de l’Urbanisme, s’agissant de la reconstruction à l’identique d’un bâtiment, l’autorité compétente en matière de permis de construire peut déroger aux règles du PLU en vue d’assurer la sécurité des biens et des personnes.

2. La jurisprudence a dégagé le principe selon lequel « lorsqu’un immeuble bâti existant n’est pas conforme aux dispositions édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé pour des travaux, qui ont pour objet d’améliorer la conformité de l’immeuble avec les dites règles ou qui sont sans effet à leur égard. »

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Dispositions générales Janvier 2013

Titre 2 – Dispositions applicables aux zones urbaines

LES ZONES U SONT DES ZONES URBAINES DENSES A MOYENNEMENT DENSES, A VOCATION PRINCIPALE D'HABITAT, DE COMMERCES, D’EQUIPEMENTS, D'ACTIVITES D'ACCOMPAGNEMENT ET D’ACTIVITES ECONOMIQUES.

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Règlement – zones urbaines Janvier 2013

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB LA ZONE UB EST UNE ZONE URBAINE. ELLE CORRESPOND NOTAMMENT AUX PARCELLES LES PLUS DENSES DU BOURG OU A L’INTERIEUR DESQUELLES UNE FORTE DENSITE POURRA ETRE ADMISE

Note : la rédaction de l’article 7 écarte l’application de l’article R. 123-10-1 du Code de l’Urbanisme en vigueur depuis le 1er octobre 2007.

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