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Edifiable

Zone 1AUHZone à Loué

  • Zone

Les questions courantes

Quel aspect extérieur ?
Le texte du règlement de la zone 1AUH, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone 1AUH, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 63 rubriques

Rubrique 1AUH 2Mixité fonctionnelle et sociale

Toutes les zones 1AU sont concernées par des Orientations d’Aménagement et de Programmation, ainsi, tout projet qui y sera envisagé devra être compatible avec ces orientations.

Les constructions et installations ne sont autorisées que dans le cadre de la réalisation d'une opération d'aménagement d’ensemble. Toutefois, il n’est pas imposé de réaliser la totalité du projet en une seule fois et l’aménagement du secteur pourra faire l’objet de plusieurs autorisations d’urbanisme sauf si les principes de l’OAP le demande.

Rubrique 1AUH 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, environnementale et paysagère

Se référer aux articles du chapitre II de la zone Ub.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 7 autres zones de Loué

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Loué, approuvé le 11/03/2026, 2 rubriques pour la zone 1AUH.

Secteur du plan : 1AUh.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.