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Edifiable

Construire à Malleloyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/06/2026
  • 6 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelleNa : Zone naturelle secteur d activitesUH2 : Zone urbaine secteur residentiel de densite moyenneUJ : Zone urbaine secteur de jardinsNe : Zone naturelle secteur d equipementsNv : Zone naturelle secteur de vergers et jardinsNh : Zone naturelle secteur habitat existant2AUh : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation d habitatA : Zone agricoleUE : Zone urbaine secteur d equipementsUCa : Zone urbaine secteur centre ancien et dense1AUe : Zone d urbanisation future a court terme a vocation principale d equipementAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 6 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUHS2

    2.1.5.1.1. Constructions principales : 2.1.5.1.1.1. A Bouxières-aux-Dames : La hauteur des constructions est limitée à : - 7 mètres de hauteur de façade, - et 11 mètres de hauteur totale. 2.1.5.1.1.2. A Champigneulles et Custines : La haute...

  • Zone AP

    2.1.5.1. En dehors du secteur mentionné au paragraphe suivant : La hauteur des habitations ne doit pas excéder 9 mètres de hauteur totale. La hauteur des autres constructions ne doit pas excéder 15 mètres de hauteur totale. 2.1.5.2. Secteur...

  • Zone AUAF

    2.1.5.1.1. Constructions principales : La hauteur des constructions est inférieure à : - 15 mètres de hauteur totale. 2.1.5.1.2. Constructions annexes et abris : Les annexes et abris ne doivent pas présenter une hauteur de façade supér...

  • Zone NG

    2.1.5.1. En dehors du secteur mentionné aux paragraphes suivants : La hauteur des habitations ne doit pas excéder 9 mètres de hauteur totale. La hauteur des autres constructions ne doit pas excéder 15 mètres de hauteur totale. 2.1.5.2. Sect...

  • Zone UAP

    2.1.5.1. Secteur UCa 2.1.5.1.1. Constructions principales : Une construction ne doit pas présenter une différence de hauteur à l’égout de toiture de plus de 3 mètres avec une des constructions principales situées sur les fonds voisins, et à...

  • Zone UH2S

    Constructions principales : En cas de reconstruction, la hauteur du bâti initial doit être conservée. Constructions annexes et abris : La hauteur des annexes et abris est limitée à 4 mètres de hauteur totale. 2.1.6. Bonus de constructibilit...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Malleloy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

La mairie

Adresse
2 place de la Mairie, 54670 Malleloy
Téléphone
03 83 24 14 85
Horaires
Le lundi, de 13 h 30 à 18 h. Du mardi au vendredi, de 13 h 30 à 16 h 30.
Site
www.malleloy.fr

Malleloy en chiffres

Les 86 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Malleloy ?

Le document opposable est 245400601_PLUi_20260618, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 juin 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 18 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Malleloy ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AUHS2, AP, AUAF, NG, UAP, UH2S. Ils portent 54 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Malleloy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Malleloy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Malleloy ?

86 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 80 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 91 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Malleloy ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Malleloy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
245400601_PLUi_20260618, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/06/2026
Contenu
376 pages, 6 zones, 54 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 245400601_PLUI_20260618.

Le plan de zonage, 18 planches

Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 437 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 4 déclarations préalables, 9 autorisations annulées.

Code INSEE
54338
Code postal
54670
Département
Meurthe-et-Moselle, Grand Est
Fibre
475 locaux raccordables sur 482 (98,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.