Construire à Malvilleles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone *

  Pour calculer les hauteurs en cas de comble seul (C), d’attique (A), ou d’attique avec comble (A+C), il convient de se référer aux règles ci-dessous : - En cas de construction avec attique, la hauteur maximale est de He + 4 mètres. - E...

• Zone 1AUA

  3.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS 3.1.5. HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS Règles générales En limite de voies publiques ou privées et d’emprises publiques et dans la marge terrain naturel toutefois des passages pour la pe...

• Zone 2AU

  3.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS 3.1.5. HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS Sauf indication figurant au règlement graphique, la hauteur des constructions

• Zone A

  Règles générales Pour les logements de fonction et les constructions liées à la sous-destination « logement », « Commerces et activités de services », « autres secteurs des activités primaires, secondaires ou tertiaire », « Équipements d’i...

• Zone AP

  Règles générales Pour les constructions liées à la sous-destination « logement » La hauteur des constructions est limitée à 7,50 mètres à l’égout du toit. En limite séparative, les constructions ou parties de constructions ne peuvent dépass...

• Zone N

  Règles générales Pour les constructions liées à la sous-destination « logement », « Commerces et activités de services », « autres secteurs des activités primaires, secondaires ou tertiaire », « Équipements d’intérêt collectif et services p...

• Zone NP

  Règles générales Pour les constructions liées à la sous-destination « logement » La hauteur des constructions est limitée à 7,50 mètres à l’égout du toit. En limite séparative, les constructions ou parties de constructions ne peuvent dépass...

• Zone UA

  Règles générales Il convient de se référer aux dispositions générales et au règlement graphique spécifique sur les hauteurs. Pour les constructions de la sous-destination logement La hauteur maximale des annexes est limitée à 3,50 mètres...

• Zone UB

  Règles générales Il convient de se référer aux dispositions générales et au règlement graphique spécifique sur les hauteurs. Pour toutes les constructions En limite séparative, les constructions ou parties de constructions ne peuvent dépass...

• Zone UE

  OU PRIVEES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES Règles générales Il convient de se référer aux dispositions générales et au règlement graphique Pour toute construction il convient de se référer aux dispositions spécifiques spécifique sur les hauteurs...

• Zone UH

  Règles générales La hauteur des constructions est limitée à 7,50 mètres à l’égout du toit. La pente de toiture ne pourra être inférieure à 30 degrés. En limite séparative, les constructions ou parties de constructions ne peuvent dépasser 3,...

• Zone UL

  La superficie totale des annexes, y compris celles existantes à la date d’approbation Règles générales du PLUi doit être inférieure ou égale à 70 m² d’emprise au sol. Plusieurs annexes Il convient de se référer aux dispositions générales et...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?