Construire à Manceyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  AP Si le secteur du projet est concerné par une Orientation d’Aménagement et de Programmation, le projet doit se conformer aux dispositions décrites dans les pcorminpciapteibsiléitnéo).ncés (rapport de PLUI de la Communauté de Communes en...

• Zone 1AUY

  AP Si le secteur du projet est concerné par une Orientation d’Aménagement et de Programmation, le projet doit se conformer aux dispositions décrites dans les pcorminpciapteibsiléitnéo).ncés (rapport de En l'absence de dispositions prévues...

• Zone 2AUY

  A. Hauteur des constructions En zone A, la hauteur maximum des constructions principales est fixée : • pour les bâtiments agricoles, à 12 m. Cette hauteur maximum pourra être portée à 20 mètres pour les silos et autres installations de haut...

• Zone N

  . Emprise au sol des constructions Pour les installations destinées à abriter des animaux en pâture, l’emprise au sol est limitée à 25 m² d’emprise au sol. B. Hauteur des constructions • En zone Nf : La hauteur maximale des constructions ...

• Zone UA

  • Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. •...

• Zone UB

  • Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. •...

• Zone UC

  Dispositions applicables à la zone UC • Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particuli...

• Zone UE

  Hors contraintes techniques ou fonctionnelles justifiées au regard des besoins de l'équipement, la hauteur des constructions ne devra pas dépasser la hauteur des constructions principales existantes dans l'environnement immédiat du site de ...

• Zone UM

  La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures, et les décrochages issus des installations photovoltaïques sont exclus du calcul de la hauteur. Les constructions ne ...

• Zone UP

  • Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. •...

• Zone UY

  La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures, et les décrochages issus des installations photovoltaïques PLUI de la Communauté de Communes entre Saône et Grosne -...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?