PLUi de Marcé
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 04/12/2025
- 11 zones
- 48 articles
- Code INSEE 49188
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200068955_PLUi_20251204, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 04/12/2025
- Contenu
- 111 pages, 11 zones, 48 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 69 planches, de 1 à 40
- Planche 1 12 Mo
- Planche 10 13 Mo
- Planche 11 13 Mo
- Planche 12 7,4 Mo
- Planche 13 9,7 Mo
- Planche 14 11 Mo
- Planche 15 11 Mo
- Planche 16 15 Mo
- Planche 17 14 Mo
- Planche 18 10 Mo
- Planche 19 12 Mo
- Planche 2 8,0 Mo
- Planche 20 12 Mo
- Planche 21 9,0 Mo
- Planche 22 12 Mo
- Planche 23 13 Mo
- Planche 24 10 Mo
- Planche 25 12 Mo
- Planche 26 12 Mo
- Planche 27 11 Mo
- Planche 28 9,2 Mo
- Planche 29 7,7 Mo
- Planche 3 15 Mo
- Planche 30 12 Mo
- Planche 31 6,0 Mo
- Planche 32 10 Mo
- Planche 33 7,6 Mo
- Planche 34 15 Mo
- Planche 35 10,0 Mo
- Planche 36 13 Mo
- Planche 37 5,5 Mo
- Planche 38 12 Mo
- Planche 39 9,8 Mo
- Planche 4 11 Mo
- Planche 40 12 Mo
- Planche 41 15 Mo
- Planche 42 16 Mo
- Planche 43 5,5 Mo
- Planche 44 5,1 Mo
- Planche 45 10 Mo
Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 909 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200068955_PLUI_20251204. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux du ministère au 31 décembre 2024Prescrite le 20 juin 2019. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.
PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
Zones agricoles
3
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Rubrique 3 du règlement, zone par zone
Rubrique 3 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUD
• Règles relatives à la destination « Habitation » Les constructions principales doivent s’implanter à l’alignement dominant de la voie ou de l’emprise publique. Un alignement différent peut être autorisé entre l’alignement dominant et l’al...
- Zone 2AU
Les constructions principales doivent soit être implantées à l’alignement, soit à une distance minimale de 5 mètres par rapport aux voies et emprises publiques ou 10 mètres de l’alignement des routes départementales. REGLES D’IMPLANTATION P...
- Zone A
• Règles relatives à la destination « Habitation » Les constructions principales doivent s’implanter à l’alignement dominant de la voie ou de l’emprise publique. Un alignement différent peut être autorisé entre l’alignement dominant et l’al...
- Zone AV
Les secteurs soumis à des zones d’effet relatives à la maitrise de l’urbanisation des ouvrages de GRTgaz (SUP1, qui englobe la SUP d’implantation et de passage) sont repérés au plan de zonage par le symbole ci-contre. Les dispositions régle...
- Zone N
L’implantation des constructions doivent permettre d'assurer une bonne insertion dans l'environnement, en compatibilité avec le maintien du caractère naturel, agricole ou forestier de la zone. Sauf impossibilité technique, les constructions...
- Zone UA
• Règles relatives à la destination « Habitation » Les constructions principales doivent s’implanter : • à l’alignement de la voie ou de l’emprise publique • A l’alignement dominant de la voie ou de l’emprise publique si une continuité visu...
- Zone UB
• Règles relatives à la destination « Habitation » Les constructions principales doivent s’implanter à l’alignement dominant de la voie ou de l’emprise publique. Un alignement différent peut être autorisé entre l’alignement dominant et l’al...
- Zone UY
Les constructions principales doivent soit être implantées à l’alignement, soit à une distance minimale de 5 mètres par rapport aux voies et emprises publiques ou 10 mètres de l’alignement des routes départementales. Des règles alternatives...
- Zone UZ
Les constructions principales doivent soit être implantées à l’alignement, soit à une distance minimale de 5 mètres par rapport aux voies et emprises publiques ou 10 mètres de l’alignement des routes départementales. Des règles alternatives...
Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8
Votre projet à Marcé
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Marcé
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
11 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Transport de marchandises dangereuses
Le prix des terrains à bâtir
Une seule vente de terrain à bâtir nu à Marcé en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 98 €le mètre carré, médiane
- 430 m²surface médiane vendue
- 1vente retenue en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
56 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 50permis de construire
- 2déclarations préalables
- 42logements créés
- 5autorisations annulées
Les 56 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 rue de la Mairie, 49140 Marcé
- Téléphone
- 02 41 76 21 51
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 48 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Marcé ?
Le document opposable est 200068955_PLUi_20251204, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 4 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 69 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Marcé ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AUD, 1AUY, 2AU, A, AM, AV, N, UA, UB, UY, UZ. Ils portent 48 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Marcé ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Marcé est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Marcé ?
56 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 50 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 42 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Marcé ?
Géorisques en recense 11 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines), Tassements différentiels, Séisme, Feu de forêt, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Foudre, Grêle, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Marcé ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Marcé, calculées sur les contours de l'IGN.- Jarzé Villages2 798 hab.
- Seiches-sur-le-Loir2 844 hab.
- La Chapelle-Saint-Laud837 hab.
- Corzé1 991 hab.
- Durtal3 386 hab.
La commune
- Population
- 843 habitants
- Code postal
- 49140
- Code INSEE
- 49188
- Département
- Maine-et-Loire, Pays de la Loire
- Locaux raccordables à la fibre
- 429 sur 429 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.