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Edifiable

Zone AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?

Le règlement de la zone AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 10 rubriques, avec une recherche
Rubrique AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : AU2 - Les occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Les constructions sont autorisées à condition qu'elles ne portent pas préjudice à l'aménagement d'ensemble de la zone. Les constructions à usage d'activité économique sont autorisées dans la mesure où l'activité n'entraîne pas des risques pour la sécurité ou des nuisances tels que leur implantation est incompatible avec la fonction résidentielle.

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Les affouillements et exhaussements de sols ne sont autorisés que s'ils sont nécessaires à la réalisation des types d'occupations des sols admis dans la zone.

Les abris fixes ou mobiles destinés au bon fonctionnement des transports en commun, ou à la bonne marche des chantiers, ou ceux annexés à des bâtiments à usage d'habitation, de commerce, d'artisanat ou d'activité agricole sont autorisés.

Dans le secteur 1AUpv, seules sont autorisées :

Les installations photovoltaïques y compris tous les équipements et constructions associés pour la production d'électricité dès lors qu'elles UHVSHFWHQW O

DUUrWp GX GpILQLVVDQW OHV FDUDFWpULVWLTXHV WHFKQLTXHV GHV LQVWDOODWLRQV GH SURGXFWLRQ G

pQHUJLH SKWRYROWDwTXH H[HPSWpHV GH SULVH HQ FRPSWH GDQV OH FDFXO GH OD FRQVRPPDWLRQ G

HVSDFHV QDWXUHO DJULFROH HW IRUHVWLHU

Rubrique AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : AU3 - Accès et voirie

Accès

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées, dans des conditions répondant à l'importance et à la destination de la construction.

Les caractéristiques des accès et des voies de desserte doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l'incendie, protection civile, collecte des ordures ménagères… et doivent être soumis à l'avis du gestionnaire de la voie.

Voirie

La chaussée doit avoir une largeur minimum de 5 mètres. La desserte de moins de 10 habitations peut être ramenée à 4 mètres.

Les conditions techniques applicables aux accès et voies de desserte sont les suivantes :

• Leur création peut être soumise à des conditions particulières de tracé, de largeur et d'exécution dans l'intérêt de la circulation et de l'utilisation des terrains riverains ou avoisinants, ou en vue de leur intégration à la voirie communale.

• Elles doivent avoir une largeur minimale de chaussée de 5 mètres, la largeur minimale de la plate-forme étant de 8 mètres.

• Au moins un cheminement, d'une largeur minimale d'1,5 mètres, doit être créé dans l'emprise de la plate-forme de 8 mètres.

Commune de Marcoing – Règlement du Plan Local d’Urbanisme Modification du règlement approuvée en conseil municipal du 03 février 2009

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE MARCOING

Règlement écrit

Approuvé le 04/11/2025

DUP - Notice explicative réalisé par

ZAC du Chevalement 5 rue des Molettes 59286 Roost-Warendin 03 27 97 36 39

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.