Zone AZone agricole à Marols

Le présent règlement s’applique sur tout le territoire de la commune de MAROLS (42) et fixe, sous réserve du droit des tiers et du respect de toutes autres réglementations en vigueur, les conditions d’utilisation des sols.

• Code de l’Urbanisme Les dispositions des articles R 111-2, R 111-3-2, R 111-4, R.111-14-2, R-111-15 et R-111-21 du Code de l’Urbanisme demeurent applicables et se superposent à celles du présent règlement. Les dispositions des articles L. 111-9, L. 111-10, L. 123-6, L. 311-2, L. 313-2, et R. 111-26-2 du Code de l’Urbanisme demeurent applicables et permettent d’opposer, dans certains cas et conditions, le sursis à statuer.
• Législations spécifiques Les dispositions du présent règlement s’appliquent sans préjudice des prescriptions prévues au titre des législations spécifiques concernant l’occupation ou l’utilisation du sol, notamment :
• Les servitudes d’utilité publique : créées en application de législations particulières, elles affectent l’utilisation ou l’occupation du sol. Elles sont reportées au plan des servitudes d’utilité publique et recensées sur une liste. Ces deux documents sont portés en annexe du présent PLU.
• Les législations relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement et aux carrières en vigueur lors de la demande de création ou d’agrandissements de ces installations.
• La loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau - La loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 relative à la protection et à la mise en valeur du paysage
• Réglementations particulières Demeurent applicables, nonobstant les dispositions du présent PLU, et dans leur domaine de compétence spécifique, les réglementations particulières en vigueur et notamment : Le Code de la Santé Publique Le Code Civil Le Code de la Construction et de l’Habitation Le Code de la Voirie Routière Le Code Général des Collectivités Territoriales Le Code de l’Environnement Le Code Rural et Forestier Le Règlement Sanitaire Départemental

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du Code Civil.

• Compatibilité des règles de lotissement et de celles du Plan Local d’Urbanisme : Dans le cas où les dispositions du PLU seraient plus restrictives que celles d’un lotissement autorisé préalablement, les dispositions du lotissement s’appliquent durant 5 ans à compter du certificat d’achèvement du lotissement : à l’issue de ce délai, les règles du PLU peuvent s’appliquer sur décision du Conseil Municipal. Dans le cas où les dispositions du lotissement seraient plus restrictives que celles du PLU publié, ce sont les dispositions du règlement du lotissement autorisé qui s’appliquent. Les règles propres aux lotissements cessent de s’appliquer 10 ans après l’autorisation de lotir : les règles du PLU en vigueur s’y substituent automatiquement, sauf dispositions contraires arrêtés par les colotis, ou décision expresse du Conseil Municipal prise après enquête publique.

Le territoire couvert par le PLU est partagé en 4 types de zones : Les zones urbaines dites « zones U » dans les quelles les capacités des équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d’admettre immédiatement des constructions. Il s’agit des zones UP, UC et UL et UV Les zones à urbaniser dites « zones AU », qui sont les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouvert à l’urbanisation. Il s’agit des zones AU et 1AUP La zone agricole dite « zone A » à protéger en raison de la richesse des terres agricoles. Les zones naturelles et forestières dites « zones N », à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages, ou de la valeur forestière. Les règles particulières applicables à chacune de ces zones sont regroupées sous le titre II du présent règlement. Chaque zone peut comporter des secteurs dans lesquels s’appliquent des dispositions particulières.

En application de l’article R. 123-11 du Code de l’Urbanisme, sont reportés au plan de zonage :

a) Les emplacements réservés Les emplacements nécessaires aux voies ou ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts publics sont repérés au plan de zonage et listés en annexe du dossier.

b) Les espaces boisés classés Les terrains inscrits en espaces boisés classés qui sont délimités au plan de zonage, sont régis par les dispositions des articles L. 130-1 du Code de l’Urbanisme.

Les dispositions des articles 3 à 13 des règlements de chacune des zones ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes. Par adaptation mineure, il faut entendre les assouplissements qui peuvent être apportées à certaines règles d’urbanisme, sans aboutir à un changement du type d’urbanisation et sans porter atteinte aux droits des tiers. Ces adaptations excluent tout écart important entre la règle et l’autorisation accordée. Aucune adaptation mineure ne peut être accordée aux articles 1 et 2 du règlement de chaque zone.

Acces et voirie#

Accès

L’accès doit permettre l’entrée et la sortie des véhicules sur le terrain sans manœuvre ni arrêt sur la voie publique. Cette disposition n’est pas applicable aux constructions existantes. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité.

Le long des routes départementales, la création et la modification des accès privés seront soumis à une permission de voirie instruite au nom du Département, par le service gestionnaire, au titre du Code de la Voirie Routière. (cf. annexe informative)

Voirie

Les voies publiques ou privées, destinées à accéder aux constructions, doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elles supportent, aux opérations qu’elles doivent desservir et permettre notamment l’accès des véhicules de secours et de livraisons. Une opération peut être interdite ou soumise à prescriptions spéciales si ses accès provoquent une gêne ou des risques inacceptables pour la sécurité publique. L’aménagement de toute voirie en impasse n’est admis qu’en zone 1AUP, sous réserve que sa longueur ne dépasse pas 50m ou dans le cas d’opérations réalisées par tranches successives, en aménagement provisoire.

Desserte par les reseaux#

Eau potable

Toute construction nécessitant l’utilisation d’eau potable doit être raccordée au réseau public d’eau potable, lorsqu’il existe, et à la charge du constructeur. En l’absence de réseau public d’eau potable, la desserte par source, puits ou forage privé ne pourra être admise que dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur, notamment après autorisation préfectorale ou déclaration à la DDASS. La protection de cette ressource en eau contre les contaminations bactériologiques et chimiques doit être prévue par le propriétaire. Toute construction dont la destination ou la nature peut présenter des risques de pollution vis à vis du réseau public doit être équipé d’un dispositif conforme à la réglementation en vigueur.

Assainissement

Eaux usées Dans les zones d’assainissement collectif, toutes les constructions ou les installations nouvelles doivent être raccordées au réseau collectif d’assainissement lorsqu’il existe. En l’absence de réseau public d’assainissement collectif, un dispositif d’assainissement individuel conforme aux règles techniques en vigueur est exigé. Il doit être conçu de façon à assurer son raccordement (obligatoire) au futur réseau collectif. Les rejets d’effluents non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement sont soumis à autorisation.

Dans les zones d’assainissement non collectif, un dispositif d’assainissement individuel adapté au terrain et conforme aux règles techniques en vigueur est exigé.

Les bâtiments agricoles, soumis à une autre réglementation, ne sont pas soumis à cette obligation. Chaque projet d’assainissement non collectif requiert une étude à la parcelle, en application de l’arrêté préfectoral instaurant les périmètres de protection de la prise d’eau de saintMarcellin (DUP du 2 juillet 1998).

Eaux pluviales Toute construction à usage d’habitation ou d’activité doit être raccordée au réseau d’eaux pluviales, s’il existe, à la charge du constructeur. Dans le cas contraire, le rejet des eaux pluviales provenant des surfaces imperméabilisées (voirie privée, aire de stationnement…) doit être prévu et adapté au milieu récepteur. En aucun cas, les eaux pluviales ne doivent être rejetées dans le réseau des eaux usées ou se déverser sur la voie publique. L’imperméabilisation et le ruissellement engendrés par les opérations d’urbanisation devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter soit dans les réseaux, soit dans les cours d’eau. L’autorité administrative pourra imposer des dispositifs, adaptés à chaque cas et propres à réduire les impacts des rejets supplémentaires sur le milieu ou les réseaux existants.

Electricité - Télécommunication

• Electricité En toutes zones
• les réseaux d’alimentation en électricité et de raccordement au téléphone seront réalisés en souterrain entre les constructions et le réseau public.

Dans les zones UP, UC, UL, UV, 1AUP et AU: - les réseaux de distribution haute tension A, basse tension et branchement devront être réalisés en souterrain, sauf en cas d’impossibilité technique

• Télécommunications (téléphone, réseau câblé…) Dans les zones UP, UC, UL, UV, 1AUP et AU, l’ensemble des nouveaux réseaux et branchements sera réalisé en souterrain sauf en cas d’impossibilité technique. Les réseaux de télécommunications sont mis à la charge du constructeur, de l’aménageur ou du lotisseur, ainsi que le pré câblage des immeubles bâtis à usage collectif, groupés ou non groupés. Dans les ensembles pavillonnaires (permis groupés ou lotissements), les aménageurs ou constructeurs et les lotisseurs sont tenus de réaliser, à leur charge, les ouvrages de télécommunications en souterrain entre les constructions et le point de raccordement avec le réseau public existant. Les ouvrages devront être réalisés en conformité avec les documents officiels en vigueur à la date du dépôt de la demande de permis de construire.
• Eclairage public Dans les zones UP, UC, UL, UV, 1AUP et AU, les voies privées de desserte doivent remplir les conditions minimales applicables dans la commune en ce qui concerne l’éclairage public des voies de circulation. L’ensemble des nouveaux réseaux sera réalisé en souterrain en câble passé sous gaine.

et NP,

Les mouvements de sol susceptibles de porter atteinte au caractère d’un site naturel ou bâti sont interdits. Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites. Les chalets bois sont autorisés pour les abris de jardins dans la limite de 20m² d’emprise au sol.

Les constructions doivent répondre aux exigences suivantes :

Implantation : La construction doit s’adapter à la topographie naturelle du terrain, la répartition des niveaux doit être en concordance avec la pente naturelle du terrain, nonobstant le respect des obligations des articles 6, 7, 8 et 13.

Volumétrie Les constructions nouvelles, les extensions et aménagements des bâtiments existants doivent présenter une simplicité des volumes, un aspect architectural et des implantations s’intégrant dans l’environnement. Les vérandas sont autorisées dans la mesure où elles sont localisées à l’intérieur des cours et jardins. Leurs volumes seront traités comme des annexes ; Elles seront en bois, en métal à peindre ou en aluminium de couleur sombre. Les auvents construits avec une structure bois recouverts de tuiles sont autorisés. Les ouvrages métalliques recouverts de verre armé, du type marquise sont interdits. Les panneaux solaires doivent être intégrés aux pans de toiture, à une distance minimum de 2m de l’égout de toiture, en évitant tout effet, même faible, de superstructures surajoutées. Les matériaux en constituant la structure devront éviter tout effet de brillance et de couleur sombre. Les climatiseurs en applique sont interdits sur les façades donnant sur le domaine public. Antennes Les antennes seront de préférence intérieures ou incorporées dans le volume des combles chaque fois que les conditions de réception le permettront. Dans le cas contraire, le nombre d’antennes par immeuble sera limité à une. Les antennes paraboliques devront être de couleur sombre. Leur implantation sera choisie pour être le moins visible possible depuis le domaine public, compte tenu des contraintes de réception.

Toitures et couvertures

Volumes des toitures Les toitures terrasses sont interdites. Les toitures seront à deux pans par volume dans le sens convexe, d’une pente comprise entre 30 et 50%. L’inclinaison des différents pans de toiture sera homogène sur l’ensemble du bâti. Les toitures à une pente sont autorisées pour les volumes annexes, lorsque ceux-ci sont accolés à une construction de taille importante, et pour les abris de jardin de petites dimensions (superficie inférieure à 10 m2). Les toits à 3 pans sont autorisés pour les constructions situées à l’angle des rues ou en fin d’îlots. Les faîtages devront être réalisés dans le sens de la longueur des bâtiments. Les chiens assis et les jacobines sont interdits. Les toitures des bâtiments existants ne pourront recevoir que des modifications mineures, soit pour unifier un ensemble trop complexe, soit pour remédier à des défauts d’étanchéité.

Matériaux de toiture :

Les couvertures seront réalisées en tuiles de terre cuite rouge type canal de petits éléments (13 éléments au m²). En cas de réfection de toiture, les éléments de décor en terre cuite ou métal, tel que faîtières, macarons, épis de faîtage, galeries, seront conservés et remis en situation. De même pour les génoises en tuiles ou briques, ainsi que pour les corniches en pierre.

Conduits de fumée et souche de cheminée Les conduits de fumée devront être enduits. Ils sont interdits en saillie sur les façades, sauf au dessus des toitures, dans le cas d’immeubles adjacents plus hauts. Les cheminées seront enduites. Celles construites en briques pleines pourront rester non enduites.

Matériaux de façades

Sont concernés toutes les façades des bâtiments, annexes compris, les murs de clôtures, de soutènement et les murets de jardin. Tous les matériaux qui par leur nature ou leur usage dans la région sont destinés à être enduits (béton grossier, briques, parpaing d’agglomérés…) ne pourront rester apparents. Les matériaux d’imitation sont interdits (fausses briques, fausses pierres, faux pans de bois, ...) Les bardages bois lazurés sont autorisés. Les enduits et rejointoiements seront exécutés au mortier de chaux aérienne éteinte pour le bâtiment, avec incorporation de sable de carrière coloré de provenance locale « gore » non tamisé de granulométrie 0.4 à 0.6, brossé, sablé ou lavé à l’eau acidulée pour faire apparaître les granulats et obtenir la coloration voulue. A défaut de sable « gore », la coloration du mortier sera choisie dans le nuancier déposé en mairie. Les enduits prêts à l’emploi pourront être utilisés et seront teintés de manière à obtenir la même teinte que les enduits traditionnels réalisés avec le sable « gore » ou une teinte du nuancier déposé en mairie. Ils pourront être grattés. Les raccords d’enduits avec des éléments de pierres de tailles dressées, chaînage, encadrements, seront réalisés avec des découpes simples et franches, sans relief accentué. Les joints rubanés ou de forme trop compliqués sont proscrits. Les murs en pierre ne doivent pas être enduits, sauf en cas de nécessité technique ou architecturale. Les pierres apparentes isolées sont proscrites à l’exception des pierres de support d’échafaudage d’origine. Le ciment gris et nu, les enduits du type tyrolienne, rustique, à la brosse ou balayés sont interdits.

Percements – menuiseries

Sur un bâtiment existant, lors de la création de nouveaux percements, la proportion devra s’accorder à celles des ouvertures existantes d’origine et avec celle de la façade dans laquelle elle s’inscrit. Les éventuels garde-corps seront traités avec simplicité, sauf dans le cas d’une restitution à l’identique. L’utilisation de l’aluminium et du verre est interdite.

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront réalisées en bois. Les bois exotiques jaunes ou rouges seront peints. Il n’est autorisé que deux couleurs par construction. Les volets seront peints d’une seule teinte par bâtiment. Les couleurs seront choisies dans le nuancier déposé en mairie. Les volets seront en bois:

• de type à panneaux et traverses, les volets en Z étant interdits - de type persienne - à doubles lames (horizontales côté intérieur, verticales côté extérieur).

Les portes de garages seront traitées en lames de bois. Les portails en métal déployé, tôle ondulée et PVC sont interdits. Les éléments de serrurerie seront peints de couleur sombre.

Clôtures

L’aspect des clôtures devra être précisé dans le dossier de permis de construire ou de déclaration de travaux. Les coffrets extérieurs destinés aux différents branchements aux réseaux devront être intégrés aux clôtures, aux murs de façades ou au sol et non pas disposés en applique ou isolément en hauteur. Les clôtures tant à l’alignement que sur les limites séparatives doivent être d’aspect sobre, en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux de couleurs, matériaux, hauteurs. Les clôtures en PVC sont proscrites. La hauteur des murs est limitée à 1,50m. Les clôtures peuvent également être constituées d’un muret dont la hauteur est de 0.80m au plus, surmonté d’un grillage ou d’une barrière bois ajourée. Dans ce cas, la hauteur de la clôture est limitée à 1,80m par rapport au niveau du domaine public. Les caractéristiques des clôtures ou des murs peuvent être adaptées ou imposées par l’autorité qui instruit la demande, en fonction de la nature particulière de l’installation ou de la topographie des lieux, et selon les critères de sécurité, salubrité ou d’intégration dans le paysage bâti et le traitement des espaces publics. Pour le traitement des enduits ou rejointoiements, il convient d’utiliser les règles établies pour les façades des immeubles.

et N et POUR LES CONSTRUCTIONS A USAGE D’HABITATION ET LEURS ANNEXES DE LA ZONE A

Les mouvements de sol susceptibles de porter atteinte au caractère d’un site naturel ou bâti sont interdits.

Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites. Lorsqu’un projet est de nature, par son importance ou le caractère contemporain et novateur de son architecture, à modifier fortement le site préexistant ou à créer un nouveau paysage, l’aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus larges que ceux énoncés au présent article. L’auteur du projet doit alors justifier de la cohérence du projet avec le caractère général du site et la destination du bâtiment.

En dehors des cas évoqués ci-dessus, les constructions doivent répondre aux exigences suivantes :

• Implantation : La construction doit s’adapter à la topographie naturelle du terrain, la répartition des niveaux doit être en concordance avec la pente naturelle du terrain, dans le respect des obligations des articles 6, 7, 8 et 13.
• Volumétrie Les constructions nouvelles, les extensions et aménagements des bâtiments existants doivent présenter une simplicité des volumes, un aspect architectural et des implantations s’intégrant dans l’environnement.

Les ouvertures devront avoir des formes et proportions s’harmonisant avec l’aspect général de la construction. Les serres et vérandas devront être en harmonie avec le bâtiment sur lequel elles sont implantées notamment par le respect des pentes de toiture et des proportions du bâtiment principal. Les panneaux solaires, doivent être intégrés à la volumétrie des constructions, en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les gaines de cheminées en saillie, en pignon ou en façades sont interdites.

• Toitures et couvertures L’inclinaison des différents pans de toiture sera homogène sur l’ensemble du bâti, comprise entre 30 et 50%. Les toitures seront à deux, trois ou 4 pans par volume dans le sens convexe. Les toitures à une pente sont autorisées pour les volumes annexes, lorsque ceux-ci sont accolés à une construction de taille importante, et pour les abris de jardin de petites dimensions (superficie inférieure à 20 m2 ou plus petite dimension horizontale inférieure à 3m). Les faîtages devront être réalisés dans le sens de la longueur des bâtiments. Les couvertures seront réalisées en tuiles de terre cuite rouge type canal de petits éléments (13 au m²). Les toitures terrasse sont autorisées pour des bâtiments de liaison entre deux volumes, à condition de présenter des dimensions inférieures à 4m ou une surface inférieure à 20m² de SHON. Dans ce cas, le matériau de couverture doit être adapté à son usage et ne présenter aucun effet de brillance.

Les panneaux solaires en toiture doivent suivre la pente du toit en évitant tout effet de superstructures surajoutées. Les matériaux en constituant la structure devront éviter tout effet de brillance et seront de couleur sombre.

Toiture de piscine : Les piscines pourront recevoir des couvertures différentes si la hauteur absolue est inférieure à 3m. Selon le site d’implantation, des masques végétaux pourront être exigés afin de limiter l’impact sur le paysage. Toiture de vérandas : Les vérandas pourront recevoir des couvertures des couvertures en verre ou matériaux synthétiques transparents.

• Revêtements, matériaux Les matériaux doivent être utilisés selon leurs propres qualités, en excluant les imitations et les effets inachevés. Les murs en matériaux bruts doivent être enduits ou jointoyés. Les matériaux d’imitation sont interdits (fausses briques, fausses pierres, faux pans de bois).

Toutes les façades, bâtiments annexes compris, auront un revêtement adapté au support et feront l’objet d’un traitement harmonieux s’intégrant dans l’environnement.

Les enduits et rejointoiements seront exécutés au mortier de chaux blanche avec incorporation de sable de carrière, la teinte sera choisie dans la palette de couleurs consultable en mairie. Les enduits seront mis en œuvre à la taloche puis grattés ou brossés. Les enduits prêts à l’emploi offrant les mêmes caractéristiques techniques et d’aspect, y compris de couleur, pourront également être mis en œuvre. Les matériaux de couverture, les enduits, les ouvertures, les menuiseries et huisseries extérieures doivent être déterminés en tenant compte de leur environnement bâti, en particulier, en ce qui concerne les teintes, à choisir dans le nuancier déposé en mairie.

Clôtures

L’aspect des clôtures devra être précisé dans le dossier de permis de construire. Les coffrets extérieurs destinés aux différents branchements aux réseaux devront être intégrés aux clôtures ou aux murs de façades et non pas disposés en applique ou isolément. Les clôtures tant à l’alignement que sur les limites séparatives doivent être d’aspect sobre, en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux de couleurs, matériaux, hauteurs. La hauteur des murs est limitée à 1,50m. Les clôtures peuvent également être constituées d’un muret dont la hauteur est de 0.80m au plus, surmonté d’un grillage ou d’une barrière bois ajourée. Dans ce cas, la hauteur de la clôture est limitée à 1,80m par rapport au niveau du domaine public. La hauteur des clôtures ou des murs peut être adaptée ou imposée par l’autorité qui instruit la demande, en fonction de la nature particulière de l’installation, ou de la topographie des lieux, et selon les critères de sécurité, salubrité, ou de bonne ordonnance en usage. Le traitement des murs de clôture est soumis aux mêmes règles que les façades des bâtiments.

Les définitions nécessaires à la bonne compréhension et à l’application de ce règlement sont annexées en fin de texte. Les astérisques figurant dans ce texte constituent un renvoi à ces définitions.

UP

Titre II : dispositions applicables aux differentes zones zone UP#

La zone UP comprend deux secteurs UP1 et UP2 : - le secteur UP1 dans lequel le réseau d’assainissement collectif est existant ou en projet, - le secteur UP2 dans lequel il n’est prévu aucun réseau d’assainissement collectif.

La zone UP1 du bourg est concernée par l’orientation d’aménagement de la Coursière (pièce 5-a)

Section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#