Zone AZone agricole à Montaut

a) Sont précisés dans le tableau suivant :

• les constructions nouvelles autorisées (
• ), admises sous condition (
• ) ou interdites (
• ) selon leur destination et sous-destination ;
• les autres activités, usages et affectations des sols autorisés (
• ), admis sous condition (
• ) ou interdits (
• ).

c) sont admises en zone A (hors secteur Agv) les constructions des sous-destinations “exploitation agricole” et les activités équestres à condition qu’elles soient nécessaires à l’exercice d’une activité agricole ; d) sont admises en zone A (hors secteurs Aeq et Agv) les constructions des sousdestinations « logement » aux conditions cumulatives : - qu’elles soient nécessaires à l’exercice d’une exploitation agricole (cette nécessité est à apprécier au regard de l’agencement des parcelles, du type d’agriculture…) ; - que la surface de plancher de la construction soit inférieure ou égale à 150 m² ; - qu’il existe déjà, sur le terrain, une ou plusieurs constructions de la sous-destination “exploitation agricole” ;

e) sont admises en zone A (hors secteurs Aeq et Agv) les constructions des sousdestinations “activités de service avec accueil de clientèle” à condition qu’elles soient accessoires à l’activité agricole ou dans le prolongement de l’acte de production (transformation ou vente des productions issues de l’exploitation) ;

f) sont admises en zone A (hors secteurs Aeq et Agv) les constructions des sousdestinations “hébergement hôtelier et touristique” à condition qu’il s’agisse d’activités d’accueil touristique situées sur l’exploitation et sous forme de gîtes ruraux, chambres d’hôtes, camping à la ferme et auberge à la ferme ;

g) sont admises les constructions des sous-destinations “locaux techniques et industriels des administrations et assimilés” à condition qu'elles ne soient pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole du terrain sur lequel elles sont implantées ;

h) sont admises en zone A (hors secteur Aeq et Agv) les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement à condition qu’elles soient nécessaires à l’exercice d’une activité agricole ou à la production d’énergie d’origine renouvelable (unité de méthanisation, éolienne...)

i) sont admises les affouillements et exhaussements du sol à condition qu’ils soient nécessaires à l’adaptation au terrain de constructions autorisées dans la zone, à l’aménagement de dispositifs techniques induits par ces constructions ou à l’exploitation des terres agricoles.

j) sont admises en secteur Agv (hors zone A et secteur Aeq) les constructions des sousdestinations “logement ” liées à l’aménagement d’un terrain familial pour les gens du voyage et dans la limite de 100 m² de surface de plancher et/ou d’emprise au sol sur l’ensemble du secteur ;

k) sont admises en secteur Agv (hors zone A et secteur Aeq), et sous réserve de l ’obtention des autorisations nécessaires, l’installation d’un maximum de 6 caravanes constituant l’habitat des gens du voyage pour une durée de plus de 3 mois consécutifs ;

l) sont admises en secteur Aeq (hors zone A et secteur Agv) les constructions, installations et aménagements liés aux activités équestres (barns, boxes, écuries, manège…) dans la limite de 500 m² de surface de plancher et/ou d’emprise au sol sur l’ensemble du secteur ;

En outre, dans la partie de la zone A exposée au risque inondation (trame inondable sur le plan graphique de zonage) ne sont autorisées que :

• les constructions nouvelles autorisées dans la zone à condition que le premier niveau soit implanté au minimum à la cote NGF 294 mètres garantissant la sécurité des biens et des personnes face au risque inondation,
• les constructions techniques d’intérêt général et les équipements légers d’intérêt collectif,
• les affouillements et exhaussements du sol à condition qu’ils soient liés aux occupations du sol autorisées dans la zone,
• la reconstruction, sur une emprise au sol équivalente ou inférieure, de tout édifice détruit par un sinistre autre que l’inondation, sous réserve d’assurer la sécurité des personnes,
• les nouvelles clôtures uniquement constituées de grillages permettant à la petite faune (amphibiens, petits mammifères...) de circuler.

Les travaux sur une construction existante (extension, changement de destination…) créant de la surface de plancher en faveur d’une destination ou sous-destination sont : - autorisés lorsque cette destination ou sous-destination est autorisée par l’article 1 ; - interdits lorsque cette destination ou sous-destination est interdite par l’article 1 ; ainsi :

• les extensions ne peuvent pas être liées à cette destination ou sous-destination ; - les changements vers cette destination ou sous-destination sont interdits ; - admis sous condition lorsque cette destination ou sous-destination est admise sous condition par l’article 1 ; dans ce cas : - il faut respecter les mêmes conditions que pour les constructions nouvelles ; - et lorsque ces conditions fixent des surfaces de plancher maximales, ces dernières doivent s’appliquer à l’échelle du terrain et non à chaque construction nouvelle et travaux. Ainsi, si la surface de plancher maximale est déjà dépassée par les constructions existantes, il n’est pas possible de l’augmenter via une extension, un changement de destination…

Règle alternative :

En zone A, sont également autorisés :

• les extensions des constructions à usage d’habitation dès lors qu'elles ne compromettent pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans la limite de 50 m² et de 30 % de surface de plancher et/ou d’emprise au sol à la date d'approbation du Plan Local d'Urbanisme ;
• les piscines et annexes dès lors qu'elles ne compromettent pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site, qu'elles soient situées à 25 mètres maximum des constructions existantes et dans la limite de 50 m² de surface de plancher et/ou d’emprise au sol au total à la date d’approbation du Plan Local d’Urbanisme ;
• dans le respect des dispositions de l’article L. 151-11 2° du Code de l’Urbanisme, les changements de destination des bâtiments repérés au plan de zonage, sous réserve de l’avis conforme de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) lors de l’instruction de l’autorisation d’urbanisme.

En outre, dans la partie de la zone A exposée au risque inondation (trame inondable sur le plan graphique de zonage), pour les extensions autorisées dans la zone, le premier niveau devra être implanté au minimum à la cote NGF 294 mètres.

Chapitre 2 – caracteristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysageres#

En zone A, agricole :

Les constructions devront être implantées à une distance minimale de 5 mètres par rapport à l’alignement des voies publiques existantes ou à créer. Règle alternative : Les dispositions précédentes ne s’appliquent pas : - aux locaux et installations techniques (défense extérieure contre l’incendie, postes de transformation...) ; - aux extensions des constructions existantes qui sont implantées moins de 5 mètres des voies ou emprises publiques.

En zone A, Aeq :

La zone Aeq, destinée aux activités équestres, étant délimitée en retrait des voies et emprises publiques afin de respecter les dispositions du Règlement Sanitaire Départemental, les constructions devront être implantées avec un retrait compris entre 50 et 100 mètres de la rue Laguerre.

En zone A, Agv :

Les constructions non démontables et non mobiles devront être implantées au maximum à 15 mètres de la route départementale n°212.

Les constructions, lorsqu’elles ne jouxtent pas les limites séparatives, devront être implantées a une distance de ces limites au moins égale a la moitie de leur hauteur mesurée en tout point de ce bâtiment, sans pouvoir être inférieure a 3 mètres. En cas de limite séparative comprenant un cours d’eau, les constructions et installations doivent être implantées en retrait de 6 mètres par rapport a la berge afin de faciliter l’entretien par les engins mécaniques (article L. 215-18 du Code de l’Environnement). Les bassins des piscines, couvertes ou non, seront implantés à 2 mètres minimum des limites séparatives. Les dispositions de l’article R. 151-21 alinéa 3 du Code de l’urbanisme ne sont pas applicables sur le territoire de la commune de Montaut.

En zone A, agricole : La hauteur des bâtiments agricoles et équipements ou ouvrages publics ou d'intérêt collectif n'est pas limitée. Concernant les nouvelles constructions à usage d’habitation, la hauteur maximale des constructions nouvelles ne pourra excéder 7 mètres a l’égout du toit tandis que la hauteur maximale des extensions ne pourra excéder le niveau de faîtage du bâtiment auquel elles s'adossent que les annexes devront être d’un seul niveau et d’une hauteur maximale de 3,50 mètres à l’égout du toit.

En zone Aeq : La hauteur des bâtiments destinés aux activités équestres (boxes, barns, manège couvert, écuries…) ne pourra pas excéder 6 mètres à son point le plus haut.

En zone Agv : Les constructions, résidences démontables constituant l’habitat permanent des gens du voyage ou caravanes devront être d’un seul niveau et d’une hauteur maximale de 3,50 mètres à l’égout du toit. Les annexes seront également d’un seul niveau et d’une hauteur maximale de 3,50 mètres à l’égout du toit.

Le projet ne peut être refusé ou être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les pétitionnaires pourront s’inspirer de la charte architecturale et paysagère du Pays de Nay disponible en commune ou sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays de Nay, ainsi qu’à ses cahiers de recommandations (www.paysdenay.fr/articles/chartearchitecturale- et-paysagere). Les constructions nouvelles doivent présenter une simplicité de volume, d’aspect et de matériaux compatibles avec le caractère de l’architecture et du paysage urbain et naturel de la commune. Il conviendra :

• d’éviter l’emploi d’une couleur vive ou une couleur très claire (ou blanche) sur les murs ;
• de privilégier les couleurs voisines de celles qui dominent le paysage ;
• de privilégier les matériaux naturels qui s’intègrent mieux dans le paysage comme le bois ;
• de minimiser l’impact visuel d’un bâtiment, notamment s’il s’agit d’une construction de grandes dimensions par la plantation d’arbres et d’arbustes. L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit.

Dispositions complémentaires relatives aux habitations#

La réhabilitation ou la restauration des constructions anciennes devra tenir compte de la nature du bâtiment (maison, grange,…) et respecter ses caractéristiques architecturales : volumétrie, composition de façade, aspect des matériaux.

Chaque volume de la toiture des constructions principales sera de préférence simple et de préférence à 2 ou 4 pans. La pente de toiture du corps de bâtiment principal doit être d'au moins 60 % (exception faite des bas de pente correspondant aux coyaux traditionnels qui peuvent présenter une pente de toiture moindre). Les couvertures des bâtiments doivent être réalisées en ardoise ou matériau d'aspect similaire, de couleur noire.

En limite d’emprise publique, seules sont autorisées les clôtures suivantes :

• les murs maçonnés enduits sur les deux faces dont la hauteur n’excède pas 1,20 mètre,
• les haies vives n’excédant pas 2 m de hauteur pouvant être doublées d’un treillage soude réalisé en coloris vert opale RAL 6026 ou similaire ou gris anthracite,
• les murs en pierre ou enduits sur les deux faces n’excédant pas 1m par rapport au niveau de la voie publique, qui peuvent être surmontes d’une grille, et éventuellement doublés d’une haie vive, l’ensemble n’excédant pas 2 m de hauteur.

En limite séparative, seules pourront être autorisés les murs maçonnés, les brises vues, les panneaux de bois et les grillages doubles d’une haie vive. Les clôtures en grillage ou treillage métallique seront réalisées en coloris vert opale RAL 6026 ou similaire ou gris anthracite. La hauteur des clôtures en limite séparative sera au maximum de 1,80 mètre.

Règle alternative : Les extensions, annexes ainsi que les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ne sont pas soumises aux dispositions précédentes. Leur aspect doit néanmoins assurer une bonne insertion dans le paysage environnant. Les maisons dites en « A » (A-Frame) sont autorisées dans la mesure où elles présentent une pente de toiture minimum de 60 %.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations devra être assuré en dehors des emprises publiques. Les aires de stationnement devront être réalisées sur le terrain du projet. Par leurs dispositions techniques, les aménagements devront en outre limiter l’imperméabilisation des sols. Les activités nécessitant la présence de véhicules ou d’engins spécifiques, notamment agricoles ou forestiers, devront avoir un espace de stationnement adapté au dimensionnement et aux caractéristiques des véhicules ou engins dont il s’agit.

O n s#

Les terrains situés en Espaces Boisés Classés à conserver, à protéger ou à créer, seront soumis aux dispositions de l’article L. 113-1 du Code de l’Urbanisme. Les plantations protégées au titre de l'article L. 151-23 du Code de l'Urbanisme devront être maintenues ou remplacées par des plantations d'essences locales (voir liste en annexe du règlement) et peu consommatrices en eau d'une superficie doublée, sur le territoire communal. Les essences seront préférentiellement choisies au sein de la liste suivante : - Arbustes champêtres à feuilles “marcescentes” : (semi-persistant, conserve ses feuilles sèches jusqu’au printemps) : charme

• Arbustes champêtres à feuilles caduques : érable champêtre, noisetier, fusain d’europe, viorne obier, viorne lantane, cornouiller sanguin, prunellier, sureau noir, néflier, aubépine (en absence d’épidémie), - Arbustes horticoles à feuilles caduques : forsythia, groseillier fleur, rosier rugueux, spirée, seringat, cytise, deutzia, symphorine, weigela - Arbustes à feuilles persistantes : houx, troène, osmanthe, eleagnus (fusain), prunus lusitanica (laurier du portugal), berbéris, mahonia, viburnum, abbélia.

La plantation de haies libres, permettra d'intégrer les constructions et de développer les continuités écologiques.

Indépendamment de leur valeur spécifique, les éléments végétaux existants qui contribuent à donner au secteur son caractère sont préservés. En cas d’impossibilité, les arbres abattus sont remplacés sur place ou à proximité par des plantations au moins équivalentes. Les dispositifs de rétention pluviale tels que les ouvrages de rétention seront paysagés et intégrés en tant qu’espaces publics de qualité : jardins, espaces verts, aire de loisirs…

Chapitre 3 – equipements et reseaux#

Accès

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin ou éventuellement obtenu par l’application de l’article 682 du Code Civil relatif au droit de passage. Les accès devront être, dans la mesure du possible, regroupés. Ils devront être étudiés de manière à ne pas créer de gêne pour la circulation et à ne pas porter atteinte à la sécurité publique. L'aménagement des accès devra respecter l'écoulement des eaux pluviales le long de la voirie, notamment s'il existe un fossé le long de cette voie ou si celle-ci est en remblai.

Voirie

Les terrains devront être desservis par des voies publiques ou privées dont les caractéristiques correspondent à leur destination. Les voies nouvelles ouvertes à la circulation automobile devront présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de défense contre l’incendie, de la protection civile, de la collecte des ordures ménagères et comporter une chaussée d'une largeur minimale de 4 mètres ou de 3 mètres pour une voie à sens unique. Les nouvelles voies se terminant en impasse devront être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. L'ensemble des aménagements et voiries devront prendre en compte l'accessibilité des personnes handicapées ou à mobilité réduite, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Règle alternative : Des dispositions différentes pourront être autorisées en cas d’impossibilité technique notamment liée à la densité des formes urbaines.

Assainissement – divers réseaux#

Alimentation en eau

Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau devra être desservie par une conduite d’eau potable de caractéristiques suffisantes et raccordée au réseau public d’adduction d’eau.

Assainissement eaux usées

L’évacuation des eaux usées non traitées dans les rivières, fossés ou égouts d’eaux pluviales sera interdite. Toute construction ou installation nouvelle devra évacuer ses eaux usées par raccordement au réseau public d’assainissement.

Règle alternative : A défaut de réseau public ou en cas d’impossibilité technique, un dispositif d’assainissement autonome sera admis sous réserve qu’il soit conforme à la réglementation en vigueur.

Eaux pluviales

Les projets de construction, d'aménagement et d'occupation du sol devront respecter les dispositions du schéma directeur et du zonage des eaux pluviales de la Communauté de Communes du Pays de Nay joint en annexe au Plan Local d'Urbanisme. La gestion des eaux pluviales est de la responsabilité du propriétaire. Il doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain dans le respect des constructions et des terrains avoisinants. Les aménagements réalisés sur une unité foncière doivent garantir le libre écoulement des eaux pluviales. La première solution recherchée doit être l'infiltration des eaux de ruissellements. Si l'infiltration est techniquement impossible ou insuffisante, les eaux de ruissellements pourront être :

• stockées provisoirement sur la parcelle ;
• rejetées dans l'exutoire naturel ou évacuées dans le réseau collecteur, après avoir reçu une autorisation auprès de la collectivité gestionnaire du réseau, à condition que le débit de surverse des eaux pluviales soit limité à celui du ruissellement du terrain naturel avant construction. Toutes les dispositions devront être prises pour éviter la contamination des eaux pluviales par des agents polluants. Des dispositifs d'assainissement seront éventuellement mis en place avant infiltration ou rejet pour éviter tout risque de pollution de la nappe phréatique. Réseaux électriques et télécommunication Les réseaux aériens existants dans les voies seront, au fur et à mesure des travaux de réfection et de renouvellement, remplacés par des câbles souterrains ou par des conduites fixées sur les façades, peintes et adaptées à l’architecture. Les nouveaux réseaux seront de préférence souterrains.

Titre 4 : dispositions applicables aux zones naturelles#

Règles applicables aux zones N

La zone Naturelle regroupe les secteurs naturels à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l’existence d’une exploitation forestière, soit de leur caractère d’espace naturels. La zone N comprend des sous-secteurs : - Nl, destiné aux activités de sports et de loisirs, - Ncv, destiné à l’accueil de centrales photovoltaïques au sol. CHAPITRE 1 – AFFECTATION DE LA ZONE ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS