Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LE SECTEUR
Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : > Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées à l’article 2.
Article 2 : usages, affectations des sols et activites soumises a des conditions particulieres#
2.1 Conditions d’urbanisation#
Sans objet.
2.2 Conditions particulières relatives aux risques naturels et nuisances#
Sans objet.
2.3 Conditions particulières relatives à la destination* des constructions* et à certains usages#
> Les constructions et installations, classées ou non, utiles au fonctionnement et à l’exploitation des infrastructures (aires de stationnement, voies routières, ferroviaires, autoroutes, etc.), leurs équipements, qui ne sauraient être implantés dans d’autres lieux et les travaux nécessaires à leur exploitation et leur entretien. > Les affouillements et exhaussements du sol nécessaires aux occupations et utilisations du sol admises dans la zone.
Rubrique 2AU 2Mixité fonctionnelle et sociale#
Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS*
3.1 Servitude de mixité sociale#
Sans objet.
3.2 Secteur de diversité sociale#
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
Rubrique 2AU 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : 4.2 Implantation des constructions*
Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : 4.1 Volumétrie, emprise au sol* et surfaces non imperméabilisées des constructions*
Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Intitulé du document : 2.4 Conditions particulières relatives à la protection et à la mise en valeur des éléments de patrimoine repérées au règ
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
5.1 Aspect extérieur des constructions*#
Sans objet.
5.2 Traitement des clôtures*#
Sans objet.
5.3 Traitement des coffrets techniques#
Sans objet.
5.4 Collectes des déchets ménagers et assimilés#
Sans objet.
5.5 Insertion et qualité environnementale des constructions*#
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : TRAITEMENT PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS*
6.1 Préservation et mise en valeur des éléments de paysages et des continuités écologiques repérés au règlement graphique
Sans objet
Rubrique 2AU 8Stationnement#
Intitulé du document : 6.2 Espaces extérieurs affectés au stationnement
Sans objet.
6.3 Espaces extérieurs affectés au stockage#
Sans objet.
Article 7 : stationnement des vehicules#
7.1 Modalités de calcul du nombre de places pour les véhicules légers#
Sans objet.
7.2 Modalités de calcul du nombre de places pour les vélos#
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : CONDITIONS D’ACCES* AU TERRAIN D’ASSIETTE* DE LA CONSTRUCTION*
8.1 Dispositions réglementaires générales#
Sans objet.
8.2 Nombre et localisation des accès*#
Sans objet.
8.3 Dimensions et traitement des accès*#
Sans objet.
Article 9 : conditions de desserte par la voie#
9.1 Dispositions réglementaires générales#
Sans objet.
9.2 Conception et dimensionnement des voies#
Sans objet.
9.3 Dessertes piétonnes et cyclables#
PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU
Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux#
Intitulé du document : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ASSAINISSEMENT, D’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUM
10.1 Eau potable#
Sans objet.
10.2 Défense extérieure contre l’incendie (DECI)#
Sans objet.
10.3 Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales#
10.3.1 Eaux usées#
Sans objet.
10.3.2 Eaux pluviales#
Sans objet.
10.4 Alimentation en énergie et réseaux de communications#