Construire à Montenayles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  4.1.1 La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. Les hauteurs* définies ci-dessous ne s’appliquent pas aux installations techniques de grand élancement admises dans la zone...

• Zone A

  4.1.1 La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. Les hauteurs* définies ci-dessous ne s’appliquent pas aux installations techniques de grand élancement admises dans la zone...

• Zone N

  4.1.2. (3) Les changements de destination des constructions* existantes* identifiées au plan de zonage sont autorisés sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à l’activité agricole environnante. Le changement de destination est soumis, ...

• Zone UA

  4.1.1 La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. Les hauteurs* définies ci-dessous ne s’appliquent pas aux installations techniques de grand élancement admises dans la zone...

• Zone UB

  4.1.1 La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. Les hauteurs* définies ci-dessous ne s’appliquent pas aux installations techniques de grand élancement admises dans la zone...

• Zone UE

  4.1.1 Non règlementée Ue – 4.2

• Zone UL

  4.1.1 Pour les Habitations Légères de Loisirs*, la hauteur* maximale est limitée à un niveau, soit 5 mètres maximum. Ul – 4.2

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?