Construire à Montpinierles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone ANC

  ► Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions ou installations autorisées devront être implantées au minimum à 75 mètres de l’axe des routes à grandes circulation (RD112, RD612, RD83). Les co...

• Zone NNC

  ► Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions ou installations autorisées devront être implantées au minimum à 75 mètres de l’axe des routes à grandes circulation (RD112, RD612, RD83). Les co...

• Zone UA

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Dans le secteur UA1 : o La hauteur est fixée par le bâti existant. La hauteur ne peut exc...

• Zone UB

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Hauteur maximale en R+1. Des hauteurs supérieures peuvent être autorisées dès lors qu’u...

• Zone UC

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Hauteur maximale en R+1. Des hauteurs supérieures peuvent être autorisées dès lors qu’u...

• Zone UE

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Constructions principales : la hauteur maximale des constructions principales est de 12...

• Zone UH1

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Dans le secteur UH1, hauteur maximale en R+2. o Dans le secteur UH2, hauteur maximale e...

• Zone UL

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Constructions : la hauteur maximale des constructions est de RDC, o Extensions : les ex...

• Zone UM

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Hauteur maximale en R+1 pour les constructions répondant à la destination habitat. o Ha...

• Zone UX

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Constructions principales : les constructions principales auront une hauteur maximale d...

• Zone UX1

  Les mesures particulières relatives à la norme de la hauteur de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Constructions principales : les constructions principales auront une hauteur maximale d...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?