Zone 1AU1

Aspect extérieur

I - Généralités

Les dispositions de l'article R 111.21 du Code de l'urbanisme s'applique (cf. annexe) On doit privilégier les volumes simples et notamment prêter attention aux implantations et aux types traditionnels de la commune, constitutifs de sa forme urbaine et de son identité. Les constructions, extensions, annexes et installations, de quelque nature qu’elles soient, doivent prendre en compte les rapports entre les bâtiments existants et le site et s’y référer de façon harmonieuse. On doit prêter particulièrement soin aux constructions et ensembles bâtis traditionnels mentionnés sur le document graphique identifié au titre de l’article L.123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme et qui sont l’o bjet de prescriptions particulières et dont toute modification est soumise à demande d’autorisation préalable (ravalement, modification des menuiseries, percements nouveaux, etc…).

Les couleurs et les matériaux devront respecter l'environnement direct du bâtiment. Ils doivent donc s'harmoniser avec l'ensemble des bâtiments auxquels appartiennent l'immeuble et son voisinage. Les constructions doivent s'adapter au relief du terrain.

.

Zone 1AU

1) Les toitures

II - La Forme

a) Règle générale : Les constructions principales à usage d'habitation doivent être couvertes par des toitures à deux versants, parallèles ou perpendiculaires à la voie publique ou à une des voies dans le cas de parcelle d’angle, adoptant une unité de pente comprise entre 40 à 45 degrés sur l’horizontale.

On admettra d’autre forme, matériaux et pente de toiture à condition d'utiliser des techniques écologiques ou de développement durable.

d) Les pentes des toitures des annexes et extensions ne sont pas réglementées

e) D'autres formes de toiture peuvent être admises pour des équipements publics et les bâtiments d'activités dès lors qu'elles s'insèrent correctement dans l'ensemble que constitue le milieu environnant.

2) Les ouvertures

Volets

Les caissons des volets roulants installés en saillie ou au nu de la façade sont interdits. Ils seront installés à l'intérieur de la construction

Ouvertures en toitures

Les châssis de toit devront être posés dans le sens de la hauteur (hauteur supérieure à la largeur) et devront être encastrés dans la toiture. La largeur des ouvertures en toitures ne doit pas excéder celles des baies à l'étage inférieur.

Pour les lucarnes admises, on doit se reporter au schéma annexé.

III - Aspect et couleurs

Les façades

d) Aspect

Le traitement de façades doit être en harmonie avec les façades avoisinantes L'unité d'aspect des constructions doit être recherchée par un traitement harmonieux de toutes les façades y compris celles des annexes visibles de la rue.

Dans le cas où le soubassement est marqué, il devra : être identique (composé du même matériau) sur l'ensemble des façades être réalisé sur tout le pourtour de la construction 23

Zone 1AU

Un soin particulier doit être apporté au traitement des pignons aveugles, aux abords et à l’impact des arrières. Pour les parcelles d'angle, le traitement de l'angle devra faire l'objet d'un traitement architectural particulièrement soigné assurant ainsi la transition entre les différents quartiers.

e) Matériaux et décorations

Sont interdits : l’emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts d’un revêtement ou d’un enduit.

Le recours à des matériaux et des mises en œuvre innovantes en matière d’aspect et de techniques de constructions, liés, par exemple, au choix d’une démarche environnementale des constructions ou de l’utilisation d’énergie renouvelable, est admis.

IV - Les clôtures

2) Généralités

Les clôtures obligatoires seront implantées à l'alignement. Elles contribuent de façon décisive au caractère urbain ou semi urbain et le choix de leur nature et de leur aspect découle d’un objectif de participation à la définition du statut de l’espace public et à l'insertion paysagère et non pas seulement à la volonté de clore le terrain. Les choix de clôture doivent tenir compte de la forme, la nature et l’aspect des clôtures voisines.

2) Nature et aspect extérieurs des clôtures

a) Sur rue :

Obligatoires et implantées en limite séparative sur rue, les clôtures seront végétales. Le grillage est autorisé en clôture sur rue que s'il est associé à une clôture végétale.

b) Autres limites: Les clôtures des autres limites séparatives peuvent être minérales et/ou végétales. Le grillage est autorisé en clôture des limites séparatives que s'il est associé à une clôture végétale. En limite d’urbanisation (limites de la zone 1AU avec la zone A ou N), toute construction située sur un terrain concerné doit réaliser un écran boisé avec des arbres de jets accompagné éventuellement par des arbustes en bourrage. Ce dispositif qui vise à créer une ceinture verte pourra être réalisé en limite de fond de parcelle.

c) Sont interdits : le grillage qui n'est pas associé à une clôture végétale, les clôtures réalisées en matériaux de fortune, ou d'aspect plaques de béton sur rue ainsi que l'emploi à nu de matériaux destinés à être enduits ou peints

3) Hauteur des clôtures

a) Sur rue et autres limites : Les clôtures minérales doivent être d’une hauteur minimale de 0.60mètres et d'une hauteur maximale de 1,50 mètres en limite séparative sur rue et ne pas dépasser une hauteur de 2,00 mètres sur les autres limites séparatives. Sur rue, l’ensemble des éléments de composition de la clôture (mur avec ou sans grilles, portail, piles et pilastre) doit être de même hauteur.

b) visibilité Afin de dégager la visibilité pour la circulation, la commune peut demander que la partie opaque des clôtures minérales des terrains d’angle ainsi que tout élément susceptible de gêner la visibilité soit d'une hauteur moindre.

Zone 1AU

Stationnement des véhicules

Les exigences de stationnement concernent toutes les constructions. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques.

Il est exigé les stationnements suivants : - pour les logements sociaux : 1 place de stationnement par logement - pour les constructions à usage d’habitation : 3 places de stationnement (y compris garage) par unité d’habitation ;

Ces exigences seront diminuées s'il est mis en place une démarche environnementale prévoyant du stationnement collectif ou des modes doux de circulation.

Espaces libres et plantations

1) Réglementation des espaces libres et plantations

a) Espaces libres et jardins privatifs Les surfaces libres de toute construction et non dévolues au stationnement doivent être obligatoirement traitées en plantation, jardin potager ou d’agrément et régulièrement entretenues. Le traitement des surfaces plantées doit utiliser les essences locales. Le pourcentage d'espaces libres doit être au minimum de 20% de surface en matériaux perméables.

c) Abords des aires de stationnement

Les délaissés des aires de stationnement doivent être obligatoirement plantés et entretenus. Les aires de stationnement doivent faire l'objet d'un programme de paysagement.

Les aires de stationnement de plus de 200 m² doivent être protégées et divisées par des bosquets boisés et/ou des haies vives, afin, tout à la fois, d’en réduire les nuisances et d’en améliorer l’aspect.

SECTION III : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DES SOLS

Possibilités maximales d’occupation du sol

La densité applicable aux parcelles résulte des dispositions applicables aux articles 1AU6 à 1AU10.

Zone A

ZONE AGRICOLE

TITRE IV

Zone A

COMMUNE DE MONTS

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme

IV - Règlement

APPROBATION

Vu pour être annéxé à la délibération du conseil municipal en date du

Agence Roux-Joly 13 rue Marc Sangnier 80 000 AMIENS Tél : 03.22.31.48.12 Fax : 03.22.31.49.01

COMMUNE DE MONTS

PLAN LOCAL D’URBANISME Règlement applicable

Zones U

SOMMAIRE

Zones U

CHAPITRE I - Règlement applicable à la Zone U

5

CHAPITRE I - Règlement applicable à la Zone 1AU

CHAPITRE I - Règlement applicable à la Zone A

28

CHAPITRE I - Règlement applicable à la Zone N

Zones U

ZONE URBAINE

Zones U

Titre II

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Elle comprend les zones et les secteurs suivants :

- la zone U, correspond à la zone urbaine de MONTS. Le secteur Uj regroupe les fonds de parcelles dédiées aux jardins

Zone U

Règlement applicable à la Zone U

SECTION I

NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

Caractère de la Zone

La zone U correspond à l'urbanisation de Monts. Elle concerne également de l’urbanisation traditionnelle – extensions du centre ancien - en cours de mutation.

Cette zone est destinée à recevoir des constructions vouées principalement à l’habitation individuelle et collective, aux activités qui en sont le complément normal : restauration, artisanat, services et commerces.

Cette zone regroupe également des bâtiments liés à l’exploitation agricole ou issus de l’économie rurale, et liés aux zones d’urbanisation. Ces bâtiments sont le plus souvent des fermes anciennes à l’origine de belle qualité, insérées dans le tissu urbain ou en limite d’urbanisation. Dans l’ensemble de la zone, on doit se soucier du maintien en compatibilité avec la présence des habitants des occupations et utilisations liées à l’économie rurale traditionnelle. Les aménagements doivent à l’avenir être l’objet de soins particuliers, de façon à se situer en cohérence avec l’évolution future du centre ancien et à maintenir un équilibre cohérent assurant la mixité des activités.

Si les corps de bâtiment traditionnel adoptent généralement une implantation à l'alignement sur ces routes, pour autant le caractère sinueux de celles-ci et la diversité architecturale propre à la stratification historique font que le rapport à la voie est souple et varié -sans être pour autant hétéroclite- ce qui doit être poursuivi dans l'urbanisation contemporaine.

Le traitement des clôtures et du paysage est notamment susceptible de donner une cohérence d’ensemble et une qualification à la zone.

Les dispositions réglementaires visent à offrir des prescriptions architecturales qualitatives compatibles à la fois avec les enjeux d’insertion urbaine et paysagère et avec l’utilisation particulière de ces lieux. Bien évidemment, les dispositions en vigueur et notamment la Loi d’Orientation Agricole sont applicables en premier lieu et déterminent nombre de cas de cohabitation entre activités agricoles et habitation.

Le secteur Uj regroupe les fonds de parcelles dédiées aux jardins

Cette zone est soumis au retrait et gonflement des argiles, un règlement et des recommandations spécifiques est à consulter en annexe.