Construire à Morignyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  AU1AU 1. les dépôts de toute nature. Usages, Affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature sauf ceux autorisés sous conditions. • L’aménagement de terrains pour le camping et le stationn...

• Zone 1AUX

  1. les dépôts de toute nature. Usages, Affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature sauf ceux autorisés sous conditions. • L’aménagement de terrains pour le camping et le stationnement d...

• Zone 2AU

  1. les dépôts de toute nature. Usages, Affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées à l’article 2. Sont interdits tous travaux affectant le fonctionnement ...

• Zone AP

  Toutes les destinations autorisées sous conditions le sont à condition de respecter les arrêtés prefectoraux de captage d’eau annexés au PLUi 1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usage...

• Zone AX

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages et affectations des sols, types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caracté...

• Zone N

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages et affectations des sols, types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caracté...

• Zone NC

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages et affectations des sols, types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caracté...

• Zone NL

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages et affectations des sols, types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caracté...

• Zone NP

  Toutes les destinations autorisées sous conditions le sont à condition de respecter les arrêtés prefectoraux de captage d’eau annexés au PLUi 1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages...

• Zone NT

  RÈGLEMENT DE ZONES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages et affectations des sols, types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux...

• Zone NX

  RÈGLEMENT DE ZONES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages et affectations des sols, types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux...

• Zone NZ

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Tous les usages, affectations des sols et types d’activités non mentionnés au paragraphe 2 suivant. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caracté...

• Zone UA

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caractéristiques des zones humides : construction, exhaussement (remblaiement),...

• Zone UB

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caractéristiques des zones humides : construction, exhaussement (remblaiement),...

• Zone UC

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature. • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caractéristiques des zones humides : construction, exhaussement (remblaiement),...

• Zone US

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature sauf ceux autorisés sous conditions • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caractéristiques des zones humides : constru...

• Zone UX

  1. Usages, affectations des sols et types d’activités interdits Sont interdits : • Les dépôts de toute nature sauf ceux autorisés sous conditions • Tous travaux affectant le fonctionnement et les caractéristiques des zones humides : constru...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?