Zone U

Occupations et utilisations du sol interdites

Pour l’ensemble de la zone U :

- Les constructions ou installations à usage industriel, ainsi que toutes les constructions ou installations incompatibles avec le voisinage des lieux habités, à l’exception de celles mentionnées à l’article U.2 ;

- Les constructions ou installations à destination d’exploitation agricole ou forestière, à l’exception de celles mentionnées à l’article U.2 ;

- L’exploitation du sol et du sous-sol ; - Les stationnements collectifs et extérieurs de caravanes.

Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières

Pour l’ensemble de la zone U et sous réserve de ne pas créer de contrainte à l’activité agricole:

- Les changements de destination, à l’exception des occupations et utilisation du sol interdites à l’article U1

- Les constructions et changement de destination à usage d’activités (artisanat, commerces, bureaux et hébergement hôtelier) sont autorisés, sous réserve qu’elles n’entraînent pas de nuisances supplémentaires pour les habitations et l’environnement en général.

- L’hébergement hôtelier à condition qu’il ne s’agisse pas de campings et caravanings, de parcs résidentiels de loisirs ou d’aires de camping-car.

- Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics sont autorisées à condition que leur implantation n’engendre pas de nuisances et de risques pour la sécurité des voisins, et qu’elles s’intègrent dans l’environnement naturel et bâti.

- L’aménagement et la mise aux normes du bâti existant à destination d’exploitation agricole ; sous réserve que cela n’entraîne pas de nuisances supplémentaires pour les habitations et l’environnement en général.

Ua Pour les secteurs Ub, faisant l’objet d’Orientations d’Aménagement et de Ub

Programmation : secteur de l’Oratoire, secteur des Arméniès et aux Terrisses - Les constructions et installations, définies ci-dessus (article Ub.1 et Ub.2) ne seront autorisées qu’à condition de respecter les principes établis dans le cadre des Orientations d’Aménagement et de Programmation. - Les constructions sont autorisées sous la forme d’opérations d’aménagement d’ensemble ; à l’exception des Terrisses où les constructions sont autorisées au coup par coup ou sous la forme d’opérations d’aménagement d’ensemble. - Plusieurs opérations d’aménagement d’ensemble sont autorisées sur un même secteur, dans la mesure où la ou les premières réalisées ne compromettent pas l’aménagement global du secteur.

En secteur Ua : - Les démolitions devront faire l’objet d’un permis de démolir.

Pour le petit patrimoine identifié au titre du L.123.1.5-7°al du CU, seules les reconstructions et réhabilitations sont autorisées, à condition d’être réalisées à l’identique. Toutes démolitions sont soumises à permis de démolir.

Pour le patrimoine identifié au titre du L.123.1.5-7°al du CU, les reconstructions à l’identique, les réhabilitations, les extensions de l’existant, le changement de destination et les annexes sont autorisées, à condition d’être intégrés à l’environnement bâti et naturel. Toutes démolitions sont soumises à permis de démolir.

Concernant les éléments, de caractère paysager, identifiés sur les documents graphiques, au titre du L.123.1.5-7°al du CU, tous travaux ayant pour effet de modifier ou détruire un élément identifié (murs de clôture, haie, arbre isolé, etc.) doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Ua Ub

Section II - Conditions de l’occupation des sols

Accès et voirie

Pour l’ensemble de la zone U : Tout projet doit être desservi par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés. Les caractéristiques des accès et des voiries doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, stationnement, collecte des ordures ménagères et ne pas présenter de risques pour la sécurité des usagers. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès sera établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

En secteur Ub : De préférence, l’aménagement d’un dégagement sera privilégié afin de permettre l’arrêt d’un véhicule au droit de chaque accès privatif (hors accès piétons), aménagement visant à supprimer tout empiètement de véhicules à l’arrêt sur l’emprise publique.

Dans le cas des secteurs pour lesquels des Orientations d’Aménagement et de Programmation ont été établies, les principes établis devront être respectés.

Desserte par les réseaux

Principe général : L’alimentation en eau potable et l’assainissement de toute construction doivent être assurés dans des conditions conformes aux règlementations en vigueur, et aux prévisions des projets d’alimentation en eau potable et d’assainissement.

Ua Les branchements aux réseaux, canalisations et coffrets, tant sur le domaine public que dans Ub

les propriétés privées, doivent de préférence être réalisés en discrétion (souterrain ou encastré).

1 - Eau potable : Toute construction ou installation qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

2 - Assainissement : 2.1 - Eaux usées : L’évacuation des eaux usées non traitées, dans le milieu naturel, dans les caniveaux des rues, ou dans le réseau d’eaux pluviales, est interdite.

Conformément à la réglementation en vigueur : - toute construction nécessitant une installation sanitaire doit être raccordée au réseau public d’assainissement, s’il existe; - en l’absence de réseau public, l’assainissement autonome est autorisé sous réserve qu’il soit conforme à la réglementation en vigueur ; le dispositif devra être étudié afin de permettre un branchement futur sur le réseau collectif, s’il est prévu.

2.2 - Eaux pluviales : Les eaux pluviales doivent être conservées ou infiltrées sur l’unité foncière. Si la nature des terrains, l’occupation, la configuration ou l’environnement de l’unité foncière ne le permettent pas, ces eaux pourront être évacuées dans le réseau public d’eau pluviale, s’il existe.

Les versants des toitures construites à l’alignement, et donnant sur une voie publique, doivent obligatoirement être équipés d’un égout de toit.

3 – Electricité - téléphone : Toutes solutions destinées à limiter l’impact visuel des réseaux d’électricité et de téléphone aériens seront recherchées (souterrains, …).

Caractéristiques des terrains

Non réglementées.

Ua Article U 6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et Ub emprises publiques

En secteurs Ua : L’implantation des constructions sera réalisée en alignement par rapport à la limite de l’emprise publique, ou à la limite que s’y substitue.

En secteurs Ub: L’implantation des constructions sera réalisée :

- en retrait de 5m minimum par rapport à la limite de l’emprise publique des RD57 et RD67

- en alignement ou en retrait de 3m minimum par rapport à la limite de l’emprise publique des autres voies

Pour l’ensemble de la zone U : D’autres implantations pourront être admises :

- dans le cas d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes

- si le projet (construction, extension, annexes, etc.) jouxte une construction existante ou une unité foncière sur laquelle les constructions seraient implantées différemment. La construction à édifier pourra alors s’aligner sur les dites constructions existantes dans la mesure où cela ne porte pas atteinte à la sécurité publique (visibilité dans un carrefour notamment).

- dans le cas d’une reconstruction après sinistre, la construction pourra retrouver l’alignement préexistant.

- si l’unité foncière jouxte plusieurs voies publiques, le projet respectera en priorité l’alignement sur la voie principale. Sera considérée comme voie principale la voie recevant le plus de trafic routier.

- pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dans la mesure où cela ne porte pas atteinte à la sécurité publique (visibilité dans un carrefour notamment).

Ua Article U 7 - Implantation des constructions par rapport aux limites Ub séparatives

Toute construction et extension devra être implantée : - soit en limite séparative, - soit à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus proche, égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un recul minimum de 3m par rapport aux limites séparatives

D’autres implantations pourront être admises : - dans le cas d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes - pour la reconstruction à l’identique. - pour les extensions qui pourront être réalisées à la même distance des limites séparatives que le bâtiment existant

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les annexes doivent être implantées à proximité des bâtiments existants sur l’unité foncière. Dans le cas d’une unité foncière classée dans deux zones différentes du PLU (exemple : U et A), les annexes et extensions aux bâtiments d’habitation existants sont autorisées sur l’ensemble de l’unité foncière et sont soumises aux règles propres à la zone où elles sont implantées.

Emprise au sol

Non réglementée.

Hauteur des constructions

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant travaux jusqu’au faîtage (ou point le plus haut). Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus.

En secteur Ua et Ub : La hauteur des constructions ne devra pas dépasser 10m.

Ua En secteur Ub de l’oratoire, faisant l’objet d’une orientation d’aménagement et de Ub

programmation: La hauteur des constructions ne devra pas dépasser 8m.

Pour l’ensemble de la zone U : Dans le cadre d’un aménagement, d’une réhabilitation ou d’une extension, la hauteur du bâtiment existant pourra être conservée. De même, la reconstruction à l’identique est autorisée.

Si le projet (construction, extension, annexes, etc.) jouxte une construction existante ou une unité foncière sur laquelle les constructions auraient une hauteur différente. La hauteur de la construction à édifier pourra alors être la même que les dites constructions existantes.

Des dépassements de hauteur pourront être admis pour des éléments de constructions de faible emprise (cheminée, cages d’escalier, pigeonnier, etc.), dans la mesure où ces ouvrages font l’objet d’un traitement architectural en harmonie avec le bâtiment.

S’il s’agit de constructions ou installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publiques, la hauteur n’est pas limitée sous réserve que le projet tienne compte de l’intégration dans le quartier et dans le paysage.

Pour le petit patrimoine identifié (travail, lavoirs, fontaine, etc.), au titre du L.123.1.5-7°al du CU : Seules les reconstructions à l’identique et les réhabilitations à l’identique de l’existant sont autorisées.

Aspect extérieur des constructions

Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains.

De manière générale, tout projet faisant l’objet d’une recherche architecturale peut être pris en considération même s’il sort du cadre de l’article 11 du présent règlement. De même, certaines dérogations pourront être autorisées dans le cadre de projets de bâtiments d'intérêt ou de caractère public susceptibles de présenter une architecture différente des bâtiments environnants de manière à les distinguer.

Ua

1. Terrassements et exhaussements :

Ub

L’adaptation de la construction à la pente et la création des accès ne doivent générer qu’un

minimum de déblais et remblais.

La création de terrasses successives sera favorisée afin de coller au plus près du terrain

naturel, elles seront le support d’une végétation adaptée.

La tenue des remblais/déblais devra être assurée de préférence par des plantations.

Dans le cas de nécessité technique, les soutènements bâtis devront s’intégrer à l’environnement et au paysage.

2. Architecture étrangère à la région : Toute construction représentative d’une architecture étrangère à la région est interdite.

3. Eco-conception : Sont autorisés sous condition d’être intégrés au volume général des bâtiments (toiture, façade…) ou sur ses prolongements (mur de soutènement…) :

- les systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d'énergie renouvelable,

- l'utilisation en façade du bois ou de tout autre matériau renouvelable permettant d'éviter des émissions de gaz à effet de serre ; ou la pose de toitures végétalisées,

- les dispositifs de récupération des eaux pluviales

4. Toitures : Les toitures respecteront la forme des toitures traditionnelles. Le matériau de couverture des bâtiments sera l’ardoise, la lauze; ou un matériau de teinte et de forme similaire. Dans le cas de restauration, d’extension ou d’annexes, la pente et le matériau d’origine pourront être conservés.

Les toitures-terrasses ne peuvent être que partielles.

5. Constructions annexes Les annexes et locaux accessoires devront être le complément naturel du bâti principal, elles seront réalisées avec les matériaux et un choix coloris formant un ensemble cohérent et harmonieux avec la construction principale.

Concernant les annexes, les toitures monopente et les toitures terrasses sont autorisées

Ua

6. Façades :

Ub

Dans le cas de murs maçonnés, ceux-ci seront :

- soit appareillés en pierres de pays

- soit enduits. Dans ce cas, seules les teintes locales seront autorisées.

Plus généralement, la couleur de finition des façades devra s’intégrer parfaitement à l’architecture et au paysage environnant, en privilégiant des teintes locales ; les couleurs vives et le blanc étant interdits.

Tout élément technique extérieur (climatiseurs, pompe à chaleur, etc.) doit faire l’objet d’une bonne intégration, susceptible d'en limiter la perception depuis les rues et places principales.

7. Clôtures : Pour la réalisation de nouvelles clôtures, ces dernières doivent être de forme simple et homogène. Les clôtures font partie d’un ensemble bâti, elles doivent donc être conçues en harmonie avec les bâtiments d’habitation et autres constructions (teintes locales, etc.).

Les clôtures pourront être composées d’une partie pleine, dont la hauteur maximale ne pourra dépasser 1.2m et dont la couleur de finition devra être similaire au ton de la teinte locale. Sur rue, les clôtures devront obligatoirement être composées d’une partie pleine, dont la hauteur maximale ne pourra dépasser 1.2m et dont la couleur de finition devra être similaire aux teintes locales.

Dans le cas de clôtures principalement composées d’un grillage, celui-ci sera, de préférence, doublé par une haie mixte, composée d’essences locales.

Les murs et portails anciens constituent un élément fort du paysage bâti. Ils doivent être conservés et restaurés.

8. Matériaux : Est interdite l’utilisation à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit ou d’un parement, ils devront présenter un aspect fini.

9. Détails d’architecture :

En secteur Ua : Les éléments de façades d'architecture ancienne (les seuils en pierre, les encadrements d’ouverture en pierre, chaînage d’angle, balcons en fer forgé, etc.) doivent, de préférence, être conservés et mis en valeur.

Ua Ub

Concernant les menuiseries extérieures ainsi que les garde-corps, rampes, main courante etc.…, il est conseillé de les traiter ou de les peindre harmonieusement.

10. Pour le petit patrimoine identifié (travail, lavoir, fontaine, etc.), au titre du L.123.1.57°al du CU :

Seules les reconstructions à l’identique et les réhabilitations à l’identique de l’existant sont autorisées.

11. Pour le patrimoine identifié pour son caractère patrimonial bâti, au titre du L.123.1.5-7°al du CU :

Les réhabilitations, les reconstructions à l’identique, les extensions, les annexes et les changements de destination seront réalisées à l’identique de l’existant, selon une mise en œuvre et une utilisation de matériaux respectant la typologie architecturale existante du secteur ou du bâtiment concernés ; aussi bien au niveau de la toiture, des murs, des ouvertures ou des clôtures.

Stationnement des véhicules

Pour l’ensemble de la zone U : Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies et emprises publiques. Il devra correspondre aux besoins des occupations ou utilisations du sol.

En secteur Ub : Le nombre des aires de stationnement sera au minimum de 2 places par logement pour les constructions à usage d’habitation.

Ua Ub Article U 13 - Espaces libres et plantations

Les espaces extérieurs devront respecter le caractère de la zone. Les plantations existantes seront de préférence maintenues ou remplacées par des plantations indigènes résistantes aux conditions climatiques et pédologiques. Les haies ou plantations seront de préférence mixtes et composées d’essences locales.

Les espaces libres seront aménagés et / ou plantés.

L’organisation rationnelle des circulations, situées sur l’unité foncière, sera étudiée dans le souci de limiter les surfaces imperméabilisées et les hauteurs de talus. Il est recommandé de limiter les surfaces imperméabilisées grâce à l’utilisation de matériaux permettant l’infiltration des eaux (plaques alvéolées engazonnées, graviers…)

Dans le cas des secteurs pour lesquels des Orientations d’Aménagement et de Programmation ont été établies, les opérations d’aménagements d’ensemble devront en respecter les principes établis.

Les éléments paysagers, repérés sur les documents graphiques, au titre du L.123.1.5-7°al du CU doivent être préservés et conservés, ou remplacés si nécessaire. Dans le cas d’arrachage, et notamment d’arrachage de haies, le linéaire de la nouvelle haie replantée sera à minima égal au linéaire de la haie arrachée. Tout aménagement englobant les éléments naturels identifiés est soumis à déclaration préalable. La traversée de ces éléments par des voies ou des cheminements piétons-cycles est autorisée.

Section III - Possibilités d’occupation des sols

Possibilités maximales d’occupation des sols

Non réglementées.

Chapitre II - Zones Ut

Section I - Nature de l’utilisation et de l’occupation des sols

PREFECTURE DE L’AVEYRON

contact@octeha.fr www.octeha.fr

À Rodez : 31 Avenue de la Gineste

12000 RODEZ Tel: 05 65 73 65 76

Communauté de Communes

Pays Ségali

PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME MOYRAZES

Pièce commune à la modification de droit commun n°1 et à la révision allégée n°2

ELABORATION P.L.U.

Arrêté le : 6 décembre 2012 Approuvé le : 15 octobre 2013 Exécutoire le :

VISA Date :

La Présidente, CLEMENT Karine

Modifications - Révisions allégées - Mises à jour

Plan Local d’Urbanisme approuvé le 15 octobre 2013 Révision allégée n°1 approuvée le 11 octobre 2022 Modification de droit commun n°1 approuvée le 16 septembre 2025 Révision allégée n°2 approuvée le 16 septembre 2025 Révision allégée n°3 approuvée le 16 septembre 2025

Règlement écrit

5.1

Table des matières

Titre I – Dispositions applicables aux zones urbaines

PLU – Commune de Moyrazès

Ua

Chapitre I - Zone U : secteurs Ua et Ub

Ub

Section I - Nature de l’utilisation et de l’occupation des sols