Zone UBZone urbaine à Neaux

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.14. Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques .

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Règlement écrit

Dispositions applicables à la zoUnCe#

CHAPITRE–4Dispositions applicables à la zone UC#

Caractère de la zone :

Quartiers d’extension récents des bourgs caractérisés par un habitat composé principalement de maisons et de petits ensembles collectifs. Secteurs de densification opportune autour des cœurs historiques, dont la fonction résidentielle est à maintenir, tout en permettant l’évolution des activités économiques et équipements existants.

Les constructions doivent respecter les conditions prévues dans la partie 1 « Dispositions générales », sauf dispositions contraires spécifiques de la zone UC, définies au présent chapitre. Dans le cas où le terrain est situé dans un secteur où des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) sont définies, tout projet doit être compatible avec ces orientations. Pour rappel, toute occupation et utilisation du sol qui n’est pas interdite et qui n’est pas admise sous condition, est autorisée.

Sont admis sous conditions : – Les constructions à usage d’habitat, de bureaux dans le bâti existant ; – L’aménagement et la réhabilitation des constructions existantes dans le respect des caractéristiques architecturales et urbaines des Cités Jalla;

• Les annexes aux habitations, les piscines.

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone UB

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.2. Condition de desserte des terrains par les voies et conditions d’accès aux voies.

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.3. Condition de desserte des terrains par les réseaux.

Non réglementé.

L’implantation des constructions devra respecter l’alignement historique constitué par les bâtiments existants.

Pour les limites séparatives aboutissant sur une voie ou une emprise publique, les constructions doivent s’implanter :

• Sur une profondeur de 10 mètres, les constructions respectent au minimum la distance existante, sans rapprochement de la limite séparative.
• Au‐delà de la bande des 10 m ètres, l’implantation des constructions se fait sur une limite séparative au minimum, dans ce cas, la distance à respecter avec l ’autre limite séparative sera équivalente à la moitié de la hauteur (H/2) de la construction sans être inférieure à 3 mètres. Les constructions d’une hauteur de 3 mètres maximum en limite séparative sont autorisées.

Pour les limites séparatives n’aboutissant pas sur une voie ou une emprise publique, les constructions doivent s’implanter soit :

• à une distance au moins équivalente à la moitié de la hauteur sans être inférieure à 3 mètres ;
• en limite séparative dans le cas de constructions mitoyennes, de volume et de hauteur équivalents, édifiées simultanément ou non ;
• sur la limite séparative dans le cas de constructions d’une hauteur de 3 mètres maximum en limite séparative.

Non règlementé

Non réglementé

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone UB

Article UB1–0HAUTEUR des constructions#

La hauteur des constructions devra tenir compte des hauteurs des bâtiments adjacents avec le respect de la silhouette générale de la rue. La hauteur maximale des constructions est limitée à 12 mètres. La hauteur maximale des constructions annexes est limitée à 4 mètres.