Zone 2AU

Non réglementé.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS PARTICULIERES

Rappel : Toute occupation ou utilisation du sol qui n’est pas interdite à l’article 1AU1 et n’est pas soumise aux conditions particulières précisées ci-après, est autorisée sous réserve de la prise en compte des prescriptions du présent règlement et des mesures relatives aux protections, risques et nuisances.

Non réglementé.

SECTION 2 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL

Rappel : L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus, exception faite des saillies traditionnelles, éléments architecturaux et des simples débords de toiture. A titre indicatif, un bassin de piscine constitue de l'emprise au sol, alors qu'une aire de stationnement extérieure non couverte ne constitue pas d’emprise au sol. Non réglementé.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Rappel : L’implantation d'une construction doit systématiquement tenir compte de la topographie et de l'orientation du terrain. Non réglementé.

70

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Nesles-la-Vallée

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Rappel : L’implantation d'une construction doit systématiquement tenir compte de la topographie et de l'orientation du terrain. Non réglementé.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Rappel : L’implantation d'une construction doit systématiquement tenir compte de la topographie et de l'orientation du terrain. Non réglementé.

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

Rappel : La hauteur (h) est définie à l'égout du toit de la construction. Elle est mesurée par rapport à la cote du terrain naturel. Sur les terrains en pente, la hauteur doit être mesurée en aval des constructions (hors exhaussement et affouillement). Non réglementé.

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR

Rappel : Dispositions applicables aux constructions et à leurs extensions destinées à l'habitation, ainsi qu'aux commerces et activités de services autorisés (hors équipements d'intérêt collectif et de services publics). Non réglementé.

ARTICLE 2AU10 – STATIONNEMENT

Rappel : Conformément au Code de l'Urbanisme, il ne peut, nonobstant toute disposition du PLU, être exigé la réalisation de plus d'une place de stationnement par logement lors de la construction, la transformation ou l’amélioration de logements locatifs financés par un prêt aidé de l’Etat. Non réglementé.

PLU

Plan Local d’Urbanisme

NESLES-LAVALLÉE

TOME IV.

REGLEMENT

PLU arrêté en conseil municipal du 27 août 2025

PLU approuvé en conseil municipal du 27 février 2026

SOMMAIRE

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

8

Article 1 - Lexique national d’urbanisme

9

Article 2 - Règlement du plan local d’urbanisme

11

Article 3 - Respect du plan local d’urbanisme

12

Article 4 – Documents graphiques

13

Article 5 - Dérogations au plan local d’urbanisme

15

Article 6 - Autres législations et règlementations particulières

17

Article 7 - Autorisations d’urbanisme et actes administratifs

20

Article 8 - Rappel à l’attention des constructeurs

24

TITRE II - DISPOSITIONS APPLIQUABLES AUX ZONES URBAINES (U)

26

REGLEMENT DE LA ZONE URBAINE (UA)

27

SECTION 1 : AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS 28