Zone NC

Intitulé du document : Lucarne interdite ( Cf

. Article 11 des zones UA et UB)

Lucarne en trapèze (couverture en bardeaux d'asphalte) ou lucarne â louée biaise

Chiens-assis :

Petite ouverture de comble dont le toit est retroussé en pente inverse de celle de la toiture, son profil évoquant plus ou moins celui d'un chien assis sur le toit.

Chien-assis i nterdit (Cf. Art icle 11 des zones UA et UB)

Chiens-assis

NESPOULS

Quelques exemples de la couleur « pierre de Nespouls » :

NESPOULS

NESPOULS

NESPOULS

NESPOULS

NESPOULS

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM

Dans le secteur N1, la hauteur des constructions nouvelles doit s’harmoniser à la hauteur des constructions environnantes.

Non réglementé pour le secteur Nc

Dans la zone N stricte et les secteurs N1 et N2 - La hauteur maximale au faitage des annexes est limitée à 6 m - La hauteur maximale au faitage des extensions doit être inférieure ou égale à la hauteur au faitage de la construction principale

Dans les secteurs Np et Npz - La hauteur maximale au faitage des extensions doit être inférieure ou égale à la hauteur au faitage de la construction principale

Dans la zone N pour les constructions à usage agricole :

La hauteur maximale au faitage des constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole est limitée à 5 m.

Toutefois, la hauteur des constructions devra tenir compte des contraintes fixées par les servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Brive-Souillac. (Voir plan des servitudes – annexe 6.4. du dossier de PLU).

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR 1

. Généralités

Les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

L'implantation de la construction devra être en accord avec la topographie du terrain.

Dans le périmètre de protection de Monuments Historique sur le plan des servitudes, toute construction, démolition, transformation ou modification d’aspect extérieur ou tout déboisement, doit être soumis à l’avis de l’architecte des bâtiments de France.

La restauration et l’aménagement des constructions traditionnelles représentatives du patrimoine rural se feront dans l’objectif de maintenir ou de rétablir des dispositions d’origine, en ce qui concerne les éléments d’architecture, les matériaux, les couleurs et la mise en œuvre.

Sont interdites toutes constructions se référant à un modèle d'architecture traditionnelle propre à une autre région : architecture de type provençal, chalets en rondins…

2. Pour les bâtiments d’exploitation

NESPOULS

Les prescriptions suivantes devront être observées :

Façade Les mêmes matériaux seront utilisés pour toutes les façades (unité d’aspect) ainsi que pour le bâtiment principal et ses annexes. L’appareillage des pierres sera réalisé selon la tradition locale L’emploi de bardages bois en partie verticale sur soubassement enduit est recommandée.

Pour les matériaux destinés à être recouverts, il est recommandé d’employer les enduits au mortier de chaux teintée. Les enduits extérieurs et les joints au ciment blanc ou gris sont interdits.

Les polychromies et les teintes vives et brillantes sont interdites ainsi que les enduits extérieurs blanc cru.

Toiture et couverture La pente de toiture sera au moins égale à 15° en cas de construction isolée mais pourra être adaptée en fonction du contexte. A défaut de couverture en ardoise naturelle, les toitures doivent présenter la même couleur que l’ardoise.

3. Pour les autres constructions Les toitures

Les toitures des constructions à l’usage d’habitation seront à double pente et seront égales à 40° minimum soit 84%. Des dispositions différentes pourront être admises pour des extensions et des bâtiments annexes à l’exclusion des toitures terrasse. Les cheminées devront être placées le plus près possible du faîtage et les conduits regroupés afin de former les souches les plus épaisses possibles. Les couvertures seront réalisées en ardoises naturelles, en lauzes calcaires ou en tuiles de terre cuite à pureau plat de teinte ardoise. Lors de la réfection et de l’entretien des couvertures existantes dont les matériaux ne sont pas conformes au règlement (tuiles mécaniques,…), les tuiles rouges seront remplacées par des tuiles de réemploi ou des tuiles de teinte rouge vieilli.

Sont admis : Les châssis et les dispositifs de chauffage à énergie solaire placés dans le plan de la toiture, à condition que leur nombre soit limité et que leurs dimensions restent modestes et qu’ils soient intégrés. Sont interdites : Les lucarnes à jouées biaises et les chiens assis. (Voir lexique)

Les menuiseries Les menuiseries de teinte blanc pur sont interdites.

Les façades Les murs séparatifs, les murs pignons, mitoyens ou non, seront traités avec une qualité égale à celle des façades principales.

NESPOULS

Les revêtements de façade seront réalisés dans les teintes proches de la pierre de Nespouls (voir exemple dans le lexique, teinte T 50) ou les teintes des enduits employés sur les constructions rurales traditionnelles. Quand les maçonneries sont réalisées en pierre naturelle, elles seront de teintes proches de celle de la pierre de Nespouls (voir exemple dans le lexique, teinte T 50) dans le respect de l’appareillage des constructions traditionnelles

Sont interdits : Les enduits au ciment gris ou blanc, les enduits à grain épais et à finition de surface irrégulière, L’emploi à nu des matériaux destinés à être revêtus, enduits, peints ou traités, Les matériaux brillants non traités tel que le bac acier.

Les clôtures sur les voies La hauteur totale, y compris mur d’assise ou de soutènement, ne pourra dépasser 1,50 mètre par rapport au terrain naturel, Sauf si elles sont réalisées en pierre sèche, les clôtures seront plantées d’une haie végétale au moins à l’extérieur, Les clôtures existantes construites en pierres sèches seront conservées et restaurées.

Sont interdits : Les clôtures en PVC sauf pour les piscines.

Les piscines En zone N1 et N2, les matériaux et la structure devront être en harmonie avec les bâtiments de proximité.

4. Les éléments architecturaux et paysagers identifiés sur le document graphique

Les bâtiments et les éléments repérés comme représentatifs du patrimoine bâti de la commune, au titre de l’article L.123.1-7° du Code de l’urbanisme devront être conservés. Leur démolition est soumise au permis de démolir institué en application de l’article L 430.1 d) du Code de l’urbanisme. Elle pourra être autorisée dans les cas suivants :

- lorsque la construction menace la sécurité ou la salubrité publique, - pour la création d’un accès, lorsque la desserte du terrain ne peut être effectuée d’une façon

différente, - pour la restitution de l’état d’origine ou la reconstitution d’éléments architecturaux disparus,

lorsque la démolition concerne la suppression d’éléments superflus portant atteinte à l’architecture du bâtiment ou à son environnement urbain.

5. Dispositions particulières applicables à la restauration des constructions anciennes traditionnelles (avant 1945)

La restauration et l’aménagement des constructions traditionnelles représentatives du patrimoine rural se feront dans l’objectif de maintenir ou de rétablir des dispositions d’origine, en ce qui concerne les éléments d’architecture, les matériaux, les couleurs et la mise en œuvre. Les couvertures seront réalisées en ardoises naturelles, en lauzes calcaires ou en tuiles de terre cuite à pureau plat de teinte ardoise. Lors de la réfection et de l’entretien des couvertures existantes dont les matériaux ne sont pas conformes au règlement (tuiles mécaniques,…), les tuiles rouges seront remplacées par des tuiles de réemploi ou des tuiles de teinte rouge vieilli. Les toits débordants existants seront conservés.

NESPOULS

Les menuiseries, portes, fenêtres et volets extérieurs seront conservées si elles sont en bon état. Les menuiseries remplacées ou nouvelles seront réalisées dans les mêmes épaisseurs et profils que les menuiseries existantes. Les menuiseries de teinte blanc pur sont interdites.

La surélévation ainsi que les nouveaux percements devront respecter les règles de composition et notamment les axes des percements existants. Quand les maçonneries existantes sont constituées de pierres de taille, les moellons dégradés devront être remplacés par des pierres de même origine, suivant l’appareillage ainsi que les détails des chaînages et linteaux. Les enduits et les joints devront être réalisés à l’aide d’un mortier de chaux en finition gratté fin ou lissé à la truelle ou taloché ou relevé à la truelle, dans une teinte proche de celle de la pierre de Nespouls (voir exemple dans le lexique, teinte T 50). Pour les façades commerciales, la hauteur de la vitrine ne devra pas dépasser celle du rez-de-chaussée. Les clôtures sur la rue et les espaces publics, quand elles existent, seront réalisées en murets maçonnés et revêtus, en pierres sèches, en barreaux métalliques, en grillage ajouré doublé de haies végétales ou en piquets de châtaignier ou acacia.

Sont interdites : Les clôtures en éléments de béton moulé ou en matériaux préfabriqués en plastique.

6. Expression architecturale contemporaine et constructions bioclimatiques Des dispositions particulières pourront être autorisées pour des architectures d’expression contemporaine ou pour des constructions bioclimatiques, sous réserve de leur qualité architecturale et à condition qu’elles s’intègrent dans l’environnement bâti existant.

Sera notamment autorisé :

- l’usage de matériaux nouveaux de qualité, - le dessin de formes nouvelles, - l’utilisation de technologies ou de matériaux favorisant la promotion de l’énergie renouvelable

ou de la Haute Qualité environnementale.

Pour tout projet d’architecture contemporaine ou bioclimatique, il conviendra de prendre conseil auprès du STAP, du CAUE ou de l’architecte conseil de la DDT.

7. Les énergies renouvelables Dispositions générales : La réalisation de construction mettant en œuvre des objectifs de Haute Qualité Environnementale, ainsi que l’installation de matériels utilisant des « énergies renouvelables » doivent rechercher le meilleur compromis entre performance énergétique et intégration architecturale et paysagère.

L’implantation d’équipement basé sur l’usage d’énergies alternatives qu’elle soit solaire, géothermique ou aérothermique, en extérieur du bâtiment principal (accolé ou attenant à celui-ci), tels que les capteurs solaires, climatiseur et pompe à chaleur, doit être considéré comme un élément de composition architectural à part entière.

NESPOULS

Le choix d’implantation de ces équipements, de leur taille, de leur orientation, de leur technologie, de leur mise en œuvre (intégrée au bâti ou pas) doit participer à leur intégration architecturale dans l’ordonnancement de la façade, de la toiture, du volume bâti et du cadre environnant (naturel ou urbain).

Si l’équipement ne peut pas être implanté ailleurs que sur la façade vue du domaine public, un écran pourra être exigé pour les climatiseurs et pompes à chaleur. Il devra présenter un aspect compatible avec le bâtiment et son environnement.

L’installation de ces éléments peut être soumise à autorisation si elle modifie l’aspect extérieur des constructions.

Précisions concernant le solaire (en complément du paragraphe précédent) : Les panneaux solaires sont à proscrire lorsqu’ils sont envisagés pour une pose directe sur des édifices remarquables ou intéressants (repéré au titre de l’article L 123.1.7ème). La recherche d’une implantation, sur un bâtiment voisin plus neutre ou au sol dans le jardin sera faite dans le respect de l’orientation et des pentes optimales d’usage.

Sur des bâtiments ordinaires, l’installation de panneaux solaires devra être le plus discret possible, le choix de leur localisation est primordiale tant en efficacité qu’en esthétique. L’implantation des panneaux solaires est autorisée en toiture, sous réserve que le capteur soit substitué à la tuile et ne présente pas de surépaisseur en toiture. L’implantation sera axée par rapport aux ouvertures de la façade et s’effectuera de préférence au faîtage.

Les petites annexes, extensions ou appentis existants, peuvent être le lieu de regroupement des panneaux solaires de la construction. Cette disposition autorise la couverture d’un versant sur sa totalité par les panneaux solaires qui se substituent aux tuiles ou aux ardoises en place.

La structure compartimentée de la véranda se prête aisément à l’intégration des panneaux solaires : tirer parti de la structure en substituant les panneaux solaires aux vitrages par trames entières longitudinales ou verticales.

Dans le cas d’installation de capteurs solaires tubulaires, une installation en toiture dans le courant de la tuile est admise. D’autres implantations sont possibles sur les façades non vues de l’espace public : en façade plutôt qu’en toiture par ex…

8. Les éléments architecturaux et paysagers identifiés sur le document graphique Les bâtiments et les éléments repérés comme représentatifs du patrimoine bâti de la commune, au titre de l’article L.123.1-7° du Code de l’urbanisme devront être conservés (voir « Repérage du patrimoine bâti»). Leur démolition est soumise au permis de démolir institué en application de l’article L 430.1 d) du Code de l’urbanisme. Elle pourra être autorisée dans les cas suivants :

- lorsque la construction menace la sécurité ou la salubrité publique, - pour la création d’un accès, lorsque la desserte du terrain ne peut être effectuée d’une façon

différente, - pour la restitution de l’état d’origine ou la reconstitution d’éléments architecturaux disparus,

lorsque la démolition concerne la suppression d’éléments superflus portant atteinte à l’architecture du bâtiment ou à son environnement urbain.

9. Autres constructions

NESPOULS

Les vérandas Elles devront être intégrées à la volumétrie générale de la construction, sans porter atteinte à l’harmonie de l’ensemble. Les profilés seront de couleur similaire à l'enduit de la façade ou de teinte sombre (par exemple : noir, vert anglais, bronze…).

Les locaux de surfaces inférieures à 20 m² de shob, les garages et les abris de jardin. Ils devront être maçonnés et traités dans les mêmes matériaux que la construction principale ou être en bois de teinte naturelle ou en bois peint de couleur neutre et sombre. La couverture sera en harmonie avec celle de la toiture principale (aspect et teinte). Une pente différente de celle de la construction principale sera admise. L'utilisation de matériaux non traditionnels tels que la tôle galvanisée ou l'emploi à nu des matériaux préfabriqués (briques creuses, parpaings) est interdit. Les ouvertures seront de même nature que les parois verticales si celles-ci sont en bois.

Autres Les citernes à gaz ou à mazout ou toute installation similaire ne doivent pas être visibles du domaine public.

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES

En application de l’article L123.1.7ème du code de l’urbanisme, les arbres repérés sur le document graphique (pièce5) sont à conserver. Tous travaux susceptibles de modifier ou de supprimer ces arbres doivent faire l’objet d’une déclaration préalable en mairie. La suppression de ces arbres pourra être autorisée en cas de menace liée à la santé de l’arbre. En ce cas, de nouveaux sujets devront être plantés.

En lisière des zones constructibles classées U et AU, des haies devront être conservées.

Le stationnement des véhicules ainsi que les matériaux correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors du domaine public, sauf impossibilité technique. De plus, les aires de stationnement ne sont pas admises dans la bande de recul de 35 mètres par rapport à l'axe de la RD820 et RD19 selon dispositions de l'étude L111-1-4.

Urbanisme

NESPOULS Modification simplifiée n°3

Règlement

(Décembre 2022)

U

NESPOULS

U

Sommaire