Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitule du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
Sont interdites toute occupation ou utilisation du sol autres que celles admises à l’
Zone AU0 a Noueilles
- Quelle surface au sol ?
Sans Objet.
- Jusqu'a quelle hauteur ?
Sans Objet.
- Combien de places de stationnement ?
Sans Objet.
- Combien d espaces verts ?
Sans Objet.
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions
Intitule du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
1. Les constructions et opérations nouvelles ne pourront être autorisées qu’après la mise en œuvre d’une procédure de modification ou de révision du PLU. 2. Les ouvrages techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, sont autorisés, à condition d’être compatible avec la future opération d’aménagement. 3. Les extensions mesurées des constructions existantes sont autorisées dans la limite d’une extension de 80 m² de surface de plancher (calculé à partir de la date d’approbation du PLU). 4. Les occupations et utilisations du sol sont soumises aux dispositions règlementaires du Plan de Prévention des Risques Sécheresse annexé au dossier de PLU et approuvé par arrêté préfectoral du 1er octobre 2013.
Article AU0 3Acces et voirie
Sans Objet.
Article AU0 4Desserte par les reseaux
Sans Objet.
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitule du document : CARACTERISTIQUES DE L’UNITE FONCIERE
Supprimé par la Loi ALUR
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
1. Toute modification autorisée (extension mesurée, aménagement, surélévation) pourra être effectuée avec le même recul que le bâtiment existant à la date d’approbation du présent règlement. 2. Les ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics, etc doivent s’implanter à l’alignement ou avec un recul minimum de 1 m de la limite d’emprise.
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Toute modification autorisée (extension mesurée, aménagement, surélévation) pourra être effectuée avec le même recul que le bâtiment existant à la date d’approbation du présent règlement.
KG/03/2016
Document approuvé le 7 avril 2016
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Commune de Noueilles Plan local d’urbanisme
Zone AU0
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR LA MEME PROPRIETE
Sans Objet.
Article AU0 9Emprise au sol
Sans Objet.
Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
Intitule du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Sans Objet.
Article AU0 11Aspect exterieur
Sans Objet.
Article AU0 12Stationnement
Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES
Sans Objet.
Article AU0 13Espaces libres et plantations
Intitule du document : ESPACES BOISES CLASSES LIBRES ET PLANTATIONS
Sans Objet.
Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols
Intitule du document : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL : C.O.S
Supprimé par la Loi ALUR
Article AU0 15Performances energetiques et environnementales
Intitule du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Sans Objet.
Article AU0 16Infrastructures et reseaux de communications electroniques
Intitule du document : OBJECTIFS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Sans Objet.
KG/03/2016
Document approuvé le 7 avril 2016
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Commune de Noueilles Plan local d’urbanisme
Zone agricole et naturelle
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.