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Edifiable

PLU de Nouzonville

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
08328_PLU_20140220, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
20/02/2014
Contenu
83 pages, 9 zones, 143 articles découpés
Plan de zonage
UB : Zone composée des zones urbaines périphériques déjà équipées au bâti moyennement dense1AU : Zone non équipée, à urbaniser par un aménagement d'ensemble2AU : Zone non équipée, pour laquelle est envisagée à long terme une extension de l'urbanisation et comportant des terrains dont il importe de ne pas obérer l'avenirUNi : Ancienne zone urbaine industrielle, située dans la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiquée par un aplat bleu au plan de zonage, destinée à retrouver à terme un caractère naturel et de loisirsUZi : Secteur correspondant à la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiqué par un aplat bleu au plan de zonageUZ : Zone urbaine déjà équipée réservée aux activités artisanales et industriellesAi : Secteur correspondant à la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiqué par un aplat bleu au plan de zonageUZig : Secteur correspondant à la zone inondable de la Goutelle non couverte par le PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999N : Zone qui constitue un espace naturel qu'il convient de protéger en raison de la qualité du paysage et du caractère des éléments naturels qui la composentNl : Secteur réservé à des équipements sportifs et de loisirsNj : Secteur de jardins où les abris de jardin sont seuls autorisésA : Zone comprenant des terrains qu'il convient de protéger en raison de leur valeur agricoleNh : Secteur naturel habitéUA : Zone urbaine déjà équipée à caractère central d'habitat, de services et d'activités généralement denses, où les bâtiments sont construits en ordre continuUAi : Secteur correspondant à la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiqué par un aplat bleu au plan de zonageUAig : Secteur correspondant à la zone inondable de la Goutelle non couverte par le PPRUBi : Secteur correspondant à la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiqué par un aplat bleu au plan de zonageUBig : Secteur correspondant à la zone inondable de la Goutelle non couverte par le PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999Ni : Secteur correspondant à la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiqués par un aplat bleu au plan de zonageUXi : Zone urbaine déjà équipée à caractère central, situé entièrement dans la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiquée par un aplat bleu au plan de zonage, composée de bâtiments destinés anciennement auxNli : Secteur réservé à des équipements sportifs et de loisirsAt : Secteur où le tourisme à la ferme est autoriséAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Nouzonville

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Nouzonville

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

10 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.

16 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 15 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

58 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 58 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
21 place Gambetta, 08700 Nouzonville
Téléphone
03 24 53 80 30
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.
Site
www.nouzonville.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 143 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Nouzonville ?

Le document opposable est 08328_PLU_20140220, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 20 février 2014. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 6 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Nouzonville ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB, UNI, UXI, UZ. Ils portent 143 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nouzonville ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nouzonville est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Nouzonville ?

58 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 38 permis de construire et 12 déclarations préalables, pour 82 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Nouzonville ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nouzonville ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Nouzonville, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
5 523 habitants
Code postal
08700
Code INSEE
08328
Département
Ardennes, Grand Est
Locaux raccordables à la fibre
3 057 sur 3 094 (98,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Le plan cadastral de Nouzonville en DXF

18 feuilles, 1,1 Mo en tout. DGFiP, plan cadastral informatisé vecteur, millésime 2026-06-01, en licence ouverte : le fichier est gratuit, et celui de la DGFiP lui-même.

18 feuilles, section par section
  • Section AB1
  • Section AC1
  • Section AD1
  • Section AE1
  • Section AH1
  • Section AI1
  • Section AK1
  • Section AL1
  • Section AM1
  • Section AN1
  • Section AO1
  • Section AP1
  • Section AR1
  • Section AS1
  • Section AT1
  • Section AV1
  • Section 285 A12

Chaque feuille est une archive tar.bz2 qui contient un fichier DXF en Lambert-93, ouvert par AutoCAD, QGIS, LibreCAD ou SketchUp ; sous Windows, il faut 7-Zip. Une feuille couvre un quartier, pas une parcelle : pour un seul terrain, le plan de masse de la parcelle en donne un prêt à ouvrir.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.