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Edifiable

Construire à Occagnesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 05/02/2026
  • 16 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelleNj : Secteur naturel de jardinUCb : Secteur d'habitat pavillonnaire peu dense et/ou à préserverUCa : Secteur d'habitat pavillonnaire dense ou à densifierUE : Secteur d'équipement public et d'intérêt collectifNpv : Secteur naturel destiné à l'accueil de panneaux photovoltaïques au solUBb : Secteur mixte à dominante d'habitat des villages ou des faubourgs des bourgs importantsUJ : Secteur urbain de jardinA : Zone agricoleUH : Secteur de hameau ou de petit villageUZ : Zone d'activité économiqueAz : Activité artisanale ou industrielle située en zone agricoleAUH : Zone à urbaniser à vocation d'habitatAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 16 zones

Zones urbaines

11

Zones à urbaniser

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Rubrique 7 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AHA

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres doivent faire l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’améliora...

  • Zone AUE

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone AUH

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone AUZ

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone N

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres doivent faire l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélior...

  • Zone UA

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UB

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UC

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UE

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UH

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UHA

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UJ

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UM

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UP

    Les constructions s’implantent en recul de 6 mètres minimum. Cette disposition concerne également les plantations de haute tige. Article 8 : Implantations des constructions les unes par rapport aux autres Sans objet. . Traitement des espac...

  • Zone UV

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UZ

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 8

Votre projet à Occagnes

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
6 chemin de l'Église, 61200 Occagnes
Téléphone
02 33 67 22 30
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h 30. Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h à 17 h.
Site
www.occagnes.fr

Occagnes en chiffres

Les 42 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Occagnes ?

Le document opposable est 200068450_PLUi_20260205, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 5 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Occagnes ?

Le règlement ouvre 16 chapitres de zone : AHA, AUE, AUH, AUZ, N, UA, UB, UC, UE, UH, UHA, UJ et 4 autres. Ils portent 136 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Occagnes ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Occagnes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Occagnes ?

42 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 34 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 25 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Occagnes ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Occagnes ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200068450_PLUi_20260205, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
05/02/2026
Contenu
289 pages, 16 zones, 136 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 23 feuilles chez la DGFiP, 534 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 815 m².

Code INSEE
61314
Code postal
61200
Département
Orne, Normandie
Fibre
291 locaux raccordables sur 307 (94,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.