Les règles pour construire sur la parcelle AB 86 à Orgelet
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Adresse la plus proche : 8 Chemin de l'Epinette 39270 Orgelet
- Référence cadastrale
- AB 86
- Surface du terrain
- 14 m²
- Zonage
- Zone UY, secteur UYoap1
- une zone urbaine : déjà bâtie, on y construit
- Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifique (Orgelet)
Les chiffres clés du terrain
- Hauteur maximaleHauteur réglée par le gabarit de l'article UY-3la hauteur à ne pas dépasser
- Recul sur la rue5 m minimumla distance à garder avec la rue
- Limites séparativesImplantation libre, hauteur réglée par le gabarit de l'article dans la marge de 0 à 3 mla distance à garder avec les voisins
- Espaces vertsZones de dépôts et de stockage arborées en périphérie, pour que matériaux et matériels ne soient pas visibles depuis l'espace public
Modifier les chiffres du terrain
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
- Côté rue : à 5 m au moins de la rue, zone UY hors secteurs, secteurs UYoap2 et UY2, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif exemptées sous conditions.
- Côté voisins : à 3 m au moins de la limite avec le voisin, en limite avec les zones urbaines centrales, pavillonnaires, d'équipements ou à urbaniser pour l'habitat, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif exemptées sous conditions.
Les règles de construction
Les règles de la zone UY, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone UY
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
Une règle est calculée pour ce terrain. 4 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Hauteur maximale
Article UY 4Hauteur réglée par le gabarit de l'article UY-3
Condition dans la marge de 0 à 3 m des limites séparatives, en limite avec les zones urbaines centrales, pavillonnaires, d'équipements ou à urbaniser pour l'habitat
Un des 3 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Hauteur maximale des constructions
• En cas de limite avec une zone UA, UB, UE ou 1AU, dans la marge de 0 à 3 m par rapport aux limites séparatives, les constructions s'implanteront en respectant les règles de hauteur définies par le gabarit à l'article UY-3.
Recul sur la voie
Article UY 25 m minimum
Condition zone UY hors secteurs, secteurs UYoap2 et UY2, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif exemptées sous conditions
Un des 4 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
• Dans les zones UY, UYoap2 et UY2, les constructions devront s'implanter avec un recul minimal de 5 m par rapport aux voies et emprises publiques.
Distance aux limites
Article UY 3Implantation libre, hauteur réglée par le gabarit de l'article dans la marge de 0 à 3 m
Condition en limite avec les zones urbaines centrales, pavillonnaires, d'équipements ou à urbaniser pour l'habitat, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif exemptées sous conditions
Un des 3 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
• Les constructions s'implanteront librement par rapport aux limites séparatives mais devront respecter dans la marge de 0 à 3 m en cas de limite avec une zone UA, UB, UE ou 1AU les règles de hauteur définies par le gabarit ci-contre.
Espaces libres
Article UY 6Zones de dépôts et de stockage arborées en périphérie, pour que matériaux et matériels ne soient pas visibles depuis l'espace public
À respecter par votre projet
Le texte du règlement
Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Les zones de dépôts, de stockage de matériaux ou d'outils devront impérativement être arborées en périphérie de manière à ce que les matériaux et matériels ne soient pas visibles depuis l'espace public.
Emprise au sol
Article UY 1Sans chiffre
Le seul cas de cette règle ne concerne pas ce terrain (un autre secteur (UY1))
Un extrait de l'article, pas toute la règle
Destination et sous-destination des constructions
L'extension limitée ne doit pas dépasser 25% de l'emprise au sol de la construction principale.
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. Choisissez votre projet, sous « Le dossier » : vos chiffres se mettent en face ; la page ne dit pas si un projet est autorisé.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Zone UY (secteur UYoap1)
Usage
Extension limitée des constructions autorisée jusqu'à 20% de la surface de plancher existante à la date d'approbation du PLUi, extensions cumulées
secteurs UYoap1 et UYoap2
les constructions interdites
4 cas particuliers
Remblaiement et comblement des mares interditsLa phrase du règlement
« Le remblaiement et/ou le comblement des mares sont interdits. »
Activités industrielles autoriséeshors secteur UY2La phrase du règlement
« • Dans le sous-secteur UY2, les activités industrielles sont proscrites. Elles sont autorisées dans le reste de la zone et des secteurs. »
Mouvements de terrain limités aux stricts besoins techniques, sans transformation importante du siteaffouillements et exhaussements nécessaires à l'implantation de constructionsLa phrase du règlement
« ... exhaussements) réalisés dans le cadre d'une opération d'aménagement ou de construction et nécessaires à l'implantation de constructions sont limités aux stricts besoins techniques et ne doivent pas conduire à une transformation importante du site. »
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs seules autorisées, si leur localisation répond à une nécessité technique impérativeespaces de zones humides et de mares repérés au plan de zonage ou détectés par des études spécifiquesLa phrase du règlement
« Seules sont autorisées les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative et après application du principe « éviter, réduire, compenser ». »
L'article 1 range chaque destination et sous-destination dans un tableau « interdites / autorisées / autorisées sous conditions » qu'il faut lire dans le règlement. Après la règle du secteur UY1 sur les constructions à usage d'habitation, il ajoute « Dans les autres secteurs, tout est proscrit » ; après celle du secteur UYc, « Tout est proscrit dans les autres secteurs ». Dans le secteur UYc, le DAAC du SCoT encadre les surfaces de vente : plus de 300 m² et moins de 1500 m² pour les besoins occasionnels lourds, plus de 300 m² et moins de 2000 m² pour les besoins hebdomadaires.
6 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article UY 1 « Destination et sous-destination des constructions »
Hauteur
Hauteur réglée par le gabarit de l'article UY-3
dans la marge de 0 à 3 m des limites séparatives, en limite avec les zones urbaines centrales, pavillonnaires, d'équipements ou à urbaniser pour l'habitat
la hauteur à ne pas dépasser
2 cas particuliers
12 mau-delà de 3 m et dans tous les autres casLa phrase du règlement
« • Au delà des 3 m, et dans tous les autres cas, la hauteur maximale des constructions ne pourra pas dépasser 12 m . »
Hauteur supérieure au gabarit de la marge de 0 à 3 m admiseconstructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, sous réserve d'une bonne insertion dans le site et de justifier la nécessité techniqueLa phrase du règlement
« ... et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, une hauteur supérieure à celle définie au principe édicté dans la marge de 0 à 3 m vis à vis des limites séparatives pourra être admise sous réserve d'une bonne insertion dans le site et sous réserve de fournir les éléments justifiant la nécessité technique de s'affranchir des dispositions prévues. »
La marge de 0 à 3 m suit le gabarit de l'article 3 en cas de limite avec une zone UA, UB, UE ou 1AU.
Article UY 4 « Hauteur maximale des constructions »
Emprise au sol
Fixé dans l'article ci-dessous
la surface au sol que l'on peut bâtir
Précisions du règlement
Le règlement ne fixe pas d'emprise au sol pour les constructions principales de la zone UY. Dans les secteurs UYoap1 et UYoap2, l'extension limitée se mesure en surface de plancher (20%), et dans le secteur UYc la surface de plancher du commerce est bornée entre 400 m² et 2700 m².
1 cas pour un autre secteur, écarté
Article UY 1 « Destination et sous-destination des constructions »
Recul sur la rue
5 m minimum et/ou selon les principes définis par l'OAP
secteur UYoap1, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif exemptées sous conditions
la distance à garder avec la rue
2 cas particuliers
Extensions et annexes accolées pouvant s'implanter en continuité du bâti existantbâtiments préexistants à l'approbation du PLUi dont le recul est inférieur à ces règlesLa phrase du règlement
« • Dans le cas de bâtiments préexistants à l'approbation du PLUi présentant un recul inférieur aux règles édictées ci-dessus, les extensions et les annexes accolées pourront être s'implanter en continuité du bâti existant. »
Non concernées par les règles de reculconstructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, si leur destination suppose une implantation différente pour des besoins de fonctionnement ou de sécurité, sans atteinte au cadre bâti ou à l'environnement naturel, et sur justification de la nécessité techniqueLa phrase du règlement
« • Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ne sont pas concernées par les règles de recul à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnement ou de sécurité et que l'implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ou à l'environnement naturel (prise en compte de l'impact paysager occasionné par la dérogation) et sous réserve de fournir ... »
3 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article UY 2 « Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques »
Limites
Implantation libre, hauteur réglée par le gabarit de l'article dans la marge de 0 à 3 m
en limite avec les zones urbaines centrales, pavillonnaires, d'équipements ou à urbaniser pour l'habitat, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif exemptées sous conditions
la distance à garder avec les voisins
2 cas particuliers
Implantation libre par rapport aux limites séparativesen limite avec les autres zonesLa phrase du règlement
« • Les constructions s'implanteront librement par rapport aux limites séparatives mais devront respecter dans la marge de 0 à 3 m en cas de limite avec une zone UA, UB, UE ou 1AU les règles de hauteur définies par le gabarit ci-contre. »
Non concernées par les règles de reculconstructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, si leur destination suppose une implantation différente pour des besoins de fonctionnement ou de sécurité, sans atteinte au cadre bâti ou à l'environnement naturel, et sur justification de la nécessité techniqueLa phrase du règlement
« • Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ne sont pas concernées par les règles de recul à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnement ou de sécurité et que l'implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ou à l'environnement naturel (prise en compte de l'impact paysager occasionné par la dérogation) et sous réserve de fournir ... »
La marge de 0 à 3 m suit le gabarit dessiné à l'article 3 en cas de limite avec une zone UA, UB, UE ou 1AU. Les éléments techniques (cheminées, antennes) ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur.
Article UY 3 « Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives »
Stationnement
Stationnement assuré en dehors des emprises publiques et des voies ouvertes à la circulation générale
les places de voiture à prévoir
3 cas particuliers
Stationnement assuré sur le terrain d'assiette de la construction ou de l'installation, ou intégré à celles-ciLa phrase du règlement
« • Le stationnement devra être assuré sur le terrain d'assiette de la construction ou de l'installation, ou intégré à ces dernières. »
Nombre de places dimensionné de manière suffisante au regard de l'importance et de la fréquentation des constructionsLa phrase du règlement
« • Le nombre de places de stationnement devra être dimensionné de manière suffisante au regard de l'importance et de la fréquentation des constructions, occupations et installations de la zone. »
Sur au moins la moitié de leur surface : des revêtements, aménagements ou dispositifs favorisant l'infiltration des eaux pluviales, et des dispositifs végétalisés ou des ombrières dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec la nature du projet ou du secteur et ne portent pas atteinte au patrimoine architectural ou paysagernouveaux parcs de stationnement extérieurs ouverts au public de plus de 500 m²La phrase du règlement
« • Pour les nouveaux parcs de stationnement extérieurs ouverts au public mesurant plus de 500 m², ces derniers doivent intégrer sur au moins la moitié de leur surface : - des revêtements de surface, des aménagements hydrauliques ou des dispositifs végétalisés favorisant la perméabilité et l'infiltration des eaux pluviales ou leur évaporation ; - des dispositifs végétalisés ou des ombrières concourant à l'ombrage desdits parcs dès lors que l'un ou l'autre de ... »
Le règlement ne fixe pas de nombre de places par destination : il demande que le nombre de places soit dimensionné selon l'importance et la fréquentation des constructions. La totalité de la surface des ombrières doit intégrer un procédé de production d'énergies renouvelables.
Article UY 7 « Stationnement »
Espaces verts
Imperméabilisation des espaces libres interdite
constructions à usage d'habitation, secteurs UYoap1 et UY1, hors terrasses et espaces strictement nécessaires à la circulation ou au stationnement
3 cas particuliers
Zones de dépôts et de stockage arborées en périphérie, pour que matériaux et matériels ne soient pas visibles depuis l'espace publicLa phrase du règlement
« • Les zones de dépôts, de stockage de matériaux ou d'outils devront impérativement être arborées en périphérie de manière à ce que les matériaux et matériels ne soient pas visibles depuis l'espace public. »
Espaces libres traités en espace vert régulièrement entretenusLa phrase du règlement
« • De manière générale, les espaces libres seront traités en espace vert régulièrement entretenus. »
Espèces invasives et problématiques interditesLa phrase du règlement
« Les espèces invasives et problématiques sont interdites. »
L'article 6 préconise des arbustes et arbres indigènes peu consommateurs en eau et demande d'éviter les espèces exotiques ; il ne chiffre ni pleine terre ni plantations.
1 cas pour un autre secteur, écarté
Article UY 6 « Espaces libres et plantations, espaces boisés classés »
Les contraintes
Plans de prévention des risquestoute la commune
Un plan de prévention des risques s'applique à la commune. Une de ses zones interdit de construire : le service urbanisme de la mairie vous dit si ce terrain y est.Source Géorisques, pour la commune entière
- PPR MVT de Vouglans NordRisque naturel, servitude annexée au PLU, 2 zones au règlementZONE 1 Risque fort : Tous travaux ou aménagements sont interdits, à l'exception des ouvrages d'utilité publique sous les réserves mentionnées dans le réglement. : interdiction stricte
Plans de la commune entière : la zone de ce terrain se lit sur la carte du zonage du plan. Le détail d'Orgelet.
Espaces protégés et bruit d'aérodrome
1 espace protégé au centre de la parcelle : ce qui s'y ajoute au plan est dit plus bas.Source INPN et DGAC, par la Géoplateforme
Un espace protégé couvre ce point : ce qui suit s'ajoute au plan local, quoi que le règlement de la zone autorise.
- Site Natura 2000Petite montagne du JuraUn projet soumis à autorisation y fait l'objet d'une évaluation de ses incidences sur les habitats et les espèces. C. env. L.414-4
Relevé au centre de la parcelle, à la précision des périmètres de l'INPN et de la DGAC : une limite passe parfois au milieu d'un terrain. La fiche de chaque espace dit son règlement.
Prescriptions du plan
1 prescriptionSource Géoportail de l'urbanisme
- 18Orientations aménagement : Zones UYoap1 et 1AUY1 "La Barbuise"OAP
Informations annexées au plan
1 informationSource Géoportail de l'urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
6 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés d'Orgelet, sur la page de la commune.
Ce terrain n'est pas concerné par : servitudes d’utilité publique, révision ou modification du plan.
Le dossier
Choisir un projet
Agrandir, construire une piscine, poser un abri de jardin, construire un garage, faire une terrasse, clôturer, détacher un lot : sans objet, 14 m² de sol libre seulement. Surélever, refaire la façade, isoler par l'extérieur, changer de destination, créer un logement de plus : sans objet, aucun bâtiment mesuré sur la parcelle. Pour les autres, choisissez-le : la page dit la formalité à déposer et met vos chiffres à côté des règles de la zone, ramenées à ce terrain de 14 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Le plan de situation se joint au dossier, permis comme déclaration préalable : il montre ce terrain sur la carte IGN, de près et de loin, puis vu du ciel. Le formulaire de demande l'appelle PCMI1 pour un permis, DP1 pour une déclaration. Le plan de masse, le dessin du projet sur le terrain, se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2015, 2 090 m² créésTravaux achevés, 7 AV DE FRANCHE-COMTE
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.
Fichiers à télécharger et sources
Identifiant cadastral39397000AB0086
Relevé LiDAR le nuage de points, 17,0 M de points (septembre 2022)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille AB 01, 26 ko