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Edifiable

Plan de zonage d'Orgelet

32 zones sur ce cadre de 10,5 km de large. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou entrez dans le plan pour les voir de plus près.

Nr : Secteur dédié aux espaces remarquables identifiés dans le cadre de la loi littoralN : Zone qui couvre les secteurs naturels et forestiers des communes à protéger en tant que telsUB : Zone qui correspond aux extensions urbaines des villagesUA : Zone qui correspond aux parties anciennes des villagesUL4 : Secteur qui concerne la zone commerciale de la GuiguetteA : Zone réservée à l'activité agricoleUE : Zone qui accueille des équipements collectifsUY : Zone qui accueille des activités économiques peu ou non compatibles avec la proximité de l'habitatAcu : Secteur qui concerne les coupures d'urbanisation agricoles dans le cadre de l'application de la loi littoralNL1 : Secteur qui concerne les cabanes de chasseUL3f : Secteur qui concerne le camping de la FazAp : Secteur agricole présentant un intérêt paysager imposant une inconstructibilitéNcu : Secteur qui concerne les coupures d'urbanisation naturelles dans le cadre de l'application de la loi littoral1AU : Secteur "Les Longues Pièces" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitatUBoap2 : Secteur "Ancienne Scierie" faisant l'objet d'une OAP spécifiqueUYoap1 : Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifiqueAf : Secteur qui concerne la fromagerieUAzp1 : Secteur qui concerne le bourg ancien d'Orgelet couvert par le SPR - ex ZPPAUP dit "la ville"UAzp2 : Secteur qui concerne le hameau des "Tanneries" couvert par le SPR - ex ZPPAUPUYoap2 : Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifiqueUL1 : Secteur qui concerne la base nautique de BellecinNd : Secteur réservé pour la création d'une I.S.D.I.UL3s : Secteur qui concerne le camping du Surchauffant1AUY1 : Secteur "La Barbuise" faisant l'objet d'une OAP spécifiqueUB1 : Secteur qui impose une densité minimale à respecterNE4 : Secteur dédié aux activités économiques qui concerne une brasserieUAoap1 : Secteur "Clos de l'Eglise" concerné par une OAP spécifiqueUL2 : Secteur qui concerne le centre de colonies de vacancesUj : Zone qui correspond aux espaces de jardins sous le Mont Orgier (Orgelet) identifiés par le SPR - ex ZPPAUPUYc : Secteur qui correspond à la zone d'implantation périphérique "Rue de l'Industrie" identifiée par le SCoTNE1 : Secteur qui concerne le restaurant "Les Terrasses de Merlue"UBc : Secteur où la destination "artisanat et commerce de détail" est autorisée
Orgelet, la commune entière21 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU d'Orgelet : zones, règles et documents

Le zonage au droit d'une adresse se lit sur la page de sa rue, à partir du champ de recherche de la page à Orgelet : le plan y est redessiné au mètre près autour du point de la voie.