Aller au contenu
Edifiable

Le plan de zonageOrgelet

32 zones sur 10,5 km. Touchez une zone pour lire ses règles.

Nr : Secteur dédié aux espaces remarquables identifiés dans le cadre de la loi littoralN : Zone qui couvre les secteurs naturels et forestiers des communes à protéger en tant que telsUB : Zone qui correspond aux extensions urbaines des villagesUA : Zone qui correspond aux parties anciennes des villagesUL4 : Secteur qui concerne la zone commerciale de la GuiguetteA : Zone réservée à l'activité agricoleUE : Zone qui accueille des équipements collectifsUY : Zone qui accueille des activités économiques peu ou non compatibles avec la proximité de l'habitatAcu : Secteur qui concerne les coupures d'urbanisation agricoles dans le cadre de l'application de la loi littoralNL1 : Secteur qui concerne les cabanes de chasseUL3f : Secteur qui concerne le camping de la FazAp : Secteur agricole présentant un intérêt paysager imposant une inconstructibilitéNcu : Secteur qui concerne les coupures d'urbanisation naturelles dans le cadre de l'application de la loi littoral1AU : Secteur "Les Longues Pièces" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitatUBoap2 : Secteur "Ancienne Scierie" faisant l'objet d'une OAP spécifiqueUYoap1 : Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifiqueAf : Secteur qui concerne la fromagerieUAzp1 : Secteur qui concerne le bourg ancien d'Orgelet couvert par le SPR - ex ZPPAUP dit "la ville"UAzp2 : Secteur qui concerne le hameau des "Tanneries" couvert par le SPR - ex ZPPAUPUYoap2 : Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifiqueUL1 : Secteur qui concerne la base nautique de BellecinNd : Secteur réservé pour la création d'une I.S.D.I.UL3s : Secteur qui concerne le camping du Surchauffant1AUY1 : Secteur "La Barbuise" faisant l'objet d'une OAP spécifiqueUB1 : Secteur qui impose une densité minimale à respecterNE4 : Secteur dédié aux activités économiques qui concerne une brasserieUAoap1 : Secteur "Clos de l'Eglise" concerné par une OAP spécifiqueUL2 : Secteur qui concerne le centre de colonies de vacancesUj : Zone qui correspond aux espaces de jardins sous le Mont Orgier (Orgelet) identifiés par le SPR - ex ZPPAUPUYc : Secteur qui correspond à la zone d'implantation périphérique "Rue de l'Industrie" identifiée par le SCoTNE1 : Secteur qui concerne le restaurant "Les Terrasses de Merlue"UBc : Secteur où la destination "artisanat et commerce de détail" est autorisée
Orgelet, la commune entière21 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU d'Orgelet : zones, règles et documents