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Edifiable

Zone UAZone urbaine à Ornon

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
Le texte du règlement de la zone UA, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UA, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 9 rubriques

Rubrique UA 3Implantation des constructions

Intitulé du document : L’implantation devra se faire dans le respect du Code Civil et notamment ses articles 675 à 680.

Les teintes des façades devront comporter au moins deux des aspects suivants : bois, pierre de pays, enduit (nuances de gris et beige). Il est imposé 1/4 de la façade dans un des aspects précités. Les ¾ restants, seront de l’un ou plusieurs des aspects listés ci-dessus.

Caractéristiques architecturales des toitures Dans le cas de bâtiments avec des toitures à pente, celles-ci auront au moins deux pans sauf pour les bâtiments annexes où les appentis sont autorisés. Les pentes des toitures seront comprises entre 60% et 100% maximum. La toiture de l’appentis pourra avoir une pente plus faible que le bâtiment principal, mais ne pourra pas être inférieure à 30%. Les toitures plates sont autorisées seulement en cas de toiture végétalisée. Dans le cas d'un avant corps, sa toiture sera de même conception que celle du volume principal. Le niveau de son faîtage devra être inférieur au niveau du faîtage de la toiture du volume principal. Les matériaux de couverture employés doivent être dans les teintes de gris RAL 7022.

Insertion et qualité environnementale des constructions Les panneaux solaires (thermiques et photovoltaïques) seront implantés de préférence en toiture et devront garantir une bonne intégration paysagère et architecturale.

Caractéristiques des clôtures Les clôtures, si elles existent, seront de faible importance. La partie minérale n’excédera pas 0.40m pour une hauteur totale inférieure à 1.20m. Les teintes vives sont proscrites.

5-UA – Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et des

Constructions

La construction devra respecter la topographie existante afin d’assurer une insertion correcte du bâtiment dans le milieu bâti ou naturel environnant en limitant les terrassements au strict nécessaire. L’aspect final devra présenter un modelé naturel et s’intégrer dans le paysage environnant sauf impossibilité technique ou coût hors de proportion dument justifié. Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, seront à dominante végétale composée d’essences locales. Les espaces minéraux devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal.

6-UA – Stationnement

Se référer aux dispositions générales. Stationnement automobile Le stationnement des véhicules automobiles doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre aux besoins des constructions et installations.

Toutes les places de parking devront avoir une largeur minimum de 2,5 mètres et 5m de profondeur.

  • Pour les constructions à destination d’habitation (logement et hébergement), il est exigé 1 place de stationnement pour 50m² de surface de plancher entamée.
  • Pour les autres constructions, le nombre de place de stationnement devra être en adéquation avec le projet.

Stationnement des deux roues Non réglementé.

Rubrique UA 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

3-UA – Volumetrie et implantation des constructions

Implantation des constructions3 Les constructions peuvent s’implanter librement. Le survol du domaine public est autorisé pour les constructions existantes bénéficiant déjà d’un survol ou à une hauteur minimale de 4m de hauteur.

Emprise au sol maximale Non règlementée.

Hauteur maximale La hauteur maximale des constructions doit correspondre à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes. Lors d’opération de démolition / reconstruction la hauteur pourra être égale à l’ancienne hauteur du bâtiment, nonobstant le paragraphe précédent. Une tolérance de 0.50m est possible pour un renforcement des performances énergétiques du bâtiment ou les installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêts collectifs.

Volume des constructions L’aspect général des constructions, devra s’harmoniser par les volumes et les proportions avec la typologie architecturale dominante du secteur. Les volumes de construction seront simples et doivent respecter une proportion allongée dans le sens du faîtage.

4-UA – Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere

Les équipements d’intérêt collectif et de services publics sont non règlementés. Les serres, tunnels, tunnels de forçage et les vérandas n’ont pas à respecter les caractéristiques suivantes. Elles devront présenter un aspect cohérent avec leur fonction (matériaux transparents, arceaux/montants de teinte discrète …).

Caractéristiques architecturales des façades L’aspect général des constructions, devra s’harmoniser par la composition générale des façades, par leurs aspects, avec la typologie architecturale dominante du secteur. Dans le cas général, on s’attachera à tenir un ordonnancement traditionnel des façades.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 3 autres zones d'Ornon

Fichiers à télécharger et sources

PLU d'Ornon, approuvé le 25/02/2026, 2 rubriques pour la zone UA.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.