Parcelle AC 69 à Orsay
380 805 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000AC0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 6 zones
UMa, UMb, UHc, UR, N, UU rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UMa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UMb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A10A10A10_ZpnafSaclay_supZone de protectionActe : ZPNAF_PlateauSaclay_20131227
- AC2Site inscrit ou classéDomaine de LaunayEnceinte du siteActe : SC6312_19591110
- AC2Site inscrit ou classéVallée de ChevreuseEnceinte du siteActe : SI5561_19731108
Prescriptions du plan
- 01Espace boise classeEBC
- 02Limitations de la constructibilite pour des raisons environnementales, de risques, d interet generalPROTECT
- 02Secteur avec conditions speciales de constructibilite pour des raisons environnementales, de risques, d interet generalZPNAF
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)OAP_C
- 99AutreSTATION
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 27 janvier 2023Autorisé - BOIS DES RAMES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.