Zone UA2

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

Sur l’ensemble de la zone Ua sont interdits :

- les exploitations de carrières

- les terrains à usage exclusif de camping, caravanage et de stationnement de caravanes et de mobilhomes

- les dépôts de véhicules, les dépôts improvisés de matériels et de matériaux

- les nouvelles constructions à usage industriel, agricole et forestière - les installations classées soumises à autorisation

De plus,

Se superpose aux zones du PLU, des bâtiments identifiés aux documents graphiques, au titre de l’article L123-1-5 7°, impliquant des dispositions particulières :

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POUR LA DEMEURE DE BEAUVOIR

Sont interdites les extensions du bâtiment existant et les annexes accolées. ___________

Ua2-2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sur l’ensemble de la zone Ua, sont admis sous conditions :

- les affouillements et exhaussements de sol à condition que :  ils soient liés à une construction  ils soient liés aux travaux et ouvrages nécessaires à la prévention des risques naturels ou à la gestion des eaux pluviales  ils soient liés à des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics

- l’agrandissement des constructions agricoles existantes dans la mesure où il permet la réduction des nuisances liées à l’activité agricole vis-à-vis du voisinage - les annexes des constructions principales sur les tènements ne supportant pas la construction principale, dans la limite d’une unité et d’une surface limitée à 30 m² - les installations classées sous régime déclaratif et d’enregistrement, dans le cadre de la protection de l’environnement et toute autre installation, à condition qu’elles soient compatibles avec la vocation d’habitat du secteur, qu’elles n’entraînent ou ne risquent d’entraîner pour le voisinage aucune incommodité et, en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ou sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens - les démolitions sont soumises au permis de démolir suivant les dispositions de l’article R421-26 du Code de l’urbanisme - la reconstruction à l’identique d’un bâtiment sinistré est autorisée, à condition que le sinistre ne soit pas lié aux risques impactant le secteur

Règlement du PLU de Pallud

De plus,

Se superpose aux zones du PLU, des secteurs identifiés aux documents graphiques, au titre de l’article R123-11 b, impliquant des dispositions particulières :

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POUR LES RISQUES NATURELS

Dans les secteurs impactés par des risques naturels indiqués au PIZ, les constructions et aménagements sont admis à condition de tenir compte des prescriptions et recommandations du PIZ, annexées au rapport de présentation du PLU.

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Se superpose aux zones du PLU, des secteurs identifiés aux documents graphiques, au titre de l’article R123-11 b, impliquant des dispositions particulières :

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POUR LES RISQUES TECHNOLOGIQUES

Dans les secteurs impactés par les bandes d’effet liées au passage de la conduite de gaz, les constructions et aménagements sont admis à condition de tenir compte des prescriptions et recommandations de l’arrêté du 4 août 2006, annexées au rapport de présentation du PLU. En particulier : - Dans les zones d’effets létaux significatifs (zones de dangers très graves pour la vie humaine), c'est-àdire à moins de « distance ELS » de la canalisation, sont proscrits les ERP (Etablissement Recevant du Public) de plus de 100 personnes - Dans les zones d’effets létaux (zones de dangers graves pour la vie humaine), c'est-à-dire à moins de « distance PEL » de la canalisation, sont proscrits les ERP (Etablissement Recevant du Public) de 1ère à 3ème catégorie (de plus de 300 personnes), les immeubles de grande hauteur et les Installations Nucléaires de base - Dans les zones de dangers significatifs, c'est-à-dire à moins de « distance IRE » de la canalisation, l’organisme gestionnaire GRT Gaz devra être consulté pour tout nouveau projet d’aménagement ou de construction, et ce, dès le stade de l’avant projet sommaire

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Par ailleurs, se superpose aux zones du PLU, des bâtiments identifiés aux documents graphiques, au titre de l’article L123-1-5 7°, impliquant des dispositions particulières :

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Intitulé du document : Ua2-6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

6.1 – Généralités Les dispositions suivantes s’appliquent en tout point des constructions, y compris pour les débords de toiture et les saillies en façades, par rapport à l’alignement de la voie ou de l’emprise publique.

6.2 - Implantation

Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dont l’implantation jusqu’à l’alignement de la voie ou de l’emprise publique est autorisée sous réserve qu’elle respecte les conditions de sécurité.

Les constructions doivent s’implanter : - soit à l’alignement de la voie ou de l’emprise publique - soit à 3 mètres minimum de l’alignement de la voie ou de l’emprise publique

Dans le cas d’une construction existante dont le recul est à moins de 3 mètres de l’alignement des voies et emprises publiques, l’extension de cette dernière ne doit pas aggraver la situation en réduisant davantage le recul créé par la construction existante.

Règlement du PLU de Pallud

Ua2-7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

7.1 – Généralités Les règles suivantes s’appliquent en tout point des constructions, y compris pour les débords de toiture et les saillies en façades, par rapport aux limites séparatives.

7.2 Implantation

Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dont l’implantation jusqu’à la limite séparative est autorisée sous réserve qu’elle respecte les conditions de sécurité. Les piscines devront s’implanter à une distance minimale de 2 mètres des limites séparatives.

L’implantation de toute autre construction s’effectuera : - soit en limite séparative - soit avec un recul - compté horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative le plus proche - au moins égal à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieur à 2 mètres (cf schéma ci-dessous).

Règlement du PLU de Pallud

De plus, aux abords des cours d’eau, l’implantation des constructions devra respecter une bande de recul aedificandi de 10 m minimum de part et d’autre du sommet des berges. Celle-ci pourra être réduite à 4 m minimum pour certains cas particuliers, où une étude démontre l’absence de risques.

Ua2-8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas dans le cas de constructions ayant une emprise au sol inférieure à 30 m².

Les constructions au sein d’une même propriété devront être implantées : - soit de manière mitoyenne les unes par rapport aux autres - soit avec une distance de 4 m minimum entre leurs points les plus proches

Ua2-9

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

10.1 – Généralités

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel.

Dans le cas d’une construction comportant une partie en toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère.

10.2 Hauteur Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas :

- aux constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics

- aux restaurations des constructions existantes dépassant la hauteur maximum fixée ci-dessous, à condition d’être effectuées dans l’enveloppe du volume existant La hauteur des annexes isolées est limitée à 5 mètres au faîtage. La hauteur de toute autre construction est limitée à 9 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère.

Ua2-11

ASPECT DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

11.1 – Généralités

L'article R 111.21 du Code de l'Urbanisme visé dans les Dispositions Générales (Titre I) demeure applicable.

Rappel de l’article R111-21 du CU : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales ».

D’une manière générale, les volumes doivent rechercher la simplicité, la cohérence avec les volumes mitoyens, ainsi qu’une harmonie d’échelle avec les volumes du site. En particulier les architectures étrangères au secteur (type chalet en rondins, …) sont proscrites.

11.2 – Aspect des constructions et aménagement de leurs abords

Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics.

Pour toute autre construction :

Règlement du PLU de Pallud

Les terrassements : Les constructions doivent rechercher la meilleure adaptation à la pente. En particulier, les mouvements de terre liés à l’implantation de la construction devront respecter un équilibre entre les déblais et remblais réalisés par rapport au terrain naturel et éviter l’apport extérieur de remblais par rapport au volume issu des déblais. Les projets de construction seront conçus de manière à éviter ou limiter au maximum les murs de soutènement.

Les façades : Les matériaux utilisés en extérieur devront présenter un aspect fini et l’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits est interdit. La couleur de l’enduit sera choisie parmi celles proposées dans le nuancier disponible en mairie. Les éléments de façade en bois devront conserver une teinte naturelle ou seront teintés selon les couleurs du nuancier disponible en mairie. Les autres matériaux seront de couleur bois, ou choisie parmi celles proposées dans le nuancier disponible en mairie.

Le traitement des toitures :  Pour les constructions principales :

Les toitures devront : - être à deux pans (avec ou sans croupe), ou à 4 pans avec arête - avoir une pente comprise entre 50 % et 90 %. Les toitures terrasses sont autorisées dans la limite de 30% de la surface d’espace couvert.

Les couvertures seront de couleur anthracite, gris-bleu, et/ou brune (excepté pour les vérandas), choisie en priorité en harmonie avec les constructions avoisinantes

 Pour les constructions annexes :

Pour les constructions annexes accolées à la construction principale, les toitures à un pan sont autorisées. La pente devra alors être similaire à celle de la construction principale. Elles devront être composées en harmonie avec l’architecture de la construction principale.

Pour les constructions annexes isolées, les toitures seront à deux pans.

Les clôtures : La hauteur totale des clôtures est limitée à 2 mètres. Si la clôture est composée de parties maçonnées, celle-ci sont limitées à une hauteur de 0,70 mètres.

De plus,

Se superpose aux zones du PLU, des bâtiments identifiés aux documents graphiques, au titre de l’article L123-1-5 7°, impliquant des dispositions particulières :

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POUR LA DEMEURE DE BEAUVOIR

Afin de conserver l’identité architecturale de la demeure de Beauvoir, il est exigé : - Le maintien des ouvertures existantes en façade, - En cas de création d’ouvertures supplémentaires en toiture, elles seront conçues dans le plan du toit (les ouvertures de type jacobine sont interdites) - Les ouvertures en façade seront conçues de manière à conserver les proportions de celles déjà existantes et de manière à conserver une ordonnance sur la façade (axées verticalement et/ou horizontalement par rapport aux ouvertures existantes) - Tout élément de clôture venant s’ajouter au muret existant est interdit sur la partie Sud de la parcelle

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Règlement du PLU de Pallud

Ua2-12

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

Cet article n’est pas réglementé.

Ua2-10

Intitulé du document : POUR LE PETIT PATRIMOINE BATI

Seule la modification du petit patrimoine bâti remarquable identifié est autorisée uniquement si elle est nécessaire pour assurer la restauration de l’élément repéré ou la sécurité des usagers. Les travaux de restauration devront respecter les principes constructifs de l’époque de réalisation.

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Ua2-3

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET LES PLANTATIONS

Toute opération de constructions ou d’aménagement, y compris les aires de stationnement, devront s’intégrer harmonieusement à leur environnement par des traitements minéraux ou végétaux appropriés de leurs espaces libres, et, si nécessaire, par la création d’espaces verts correspondant à la nature et à l’importance de l’opération envisagée.

Les plantations devront être composées (en totalité ou en partie) avec des essences locales variées ; les haies monospécifiques (de type lauriers et thuyas par exemple) sont proscrites. Au même titre, seront interdites les plantations d’espaces végétales considérées comme invasives (Renouées, buddleia, robinier faux acacia, raisins d’Amérique….) ou comme fortement inflammables (thuya, cyprès, …).

Le choix des essences, leur mode de groupement et leur taille devront prendre en compte les caractéristiques du paysage local (haies variées, bosquets, arbres isolés, vergers..).

Ua2-14

COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

Le Coefficient d’occupation du sol (C.O.S) résulte de l’application des articles Ua-1 à Ua-13.

Ua2-15

PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNENTALES

Cet article n’est pas réglementé.

Ua2-16 NUMERIQUES

INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS

Toute construction, installation nouvelle, ou aménagement pour la rénovation ou le changement de destination devra donner lieu à la mise en place d'infrastructures numériques (fourreaux) adaptées aux réseaux, existants ou à venir, de desserte en services de communications électroniques haut et très haut débit.

Règlement du PLU de Pallud

Atelier BDa

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins de l'opération doit être assuré par des installations propres en dehors des voies publiques (sauf accord préalable de la collectivité) et privées desservant plusieurs constructions, soit sur le site, soit à une distance maximale de 200 mètres.

Par type de construction, il est exigé au minimum :

- Habitat

- Gîte / hôtel - Restaurant/bar

- Bureaux/commerces

- Artisanat

: 2 emplacements par logement : 1 emplacement par logement aidé : 1 emplacement par chambre : 1 emplacement pour 5 m² de salle de restauration /bar : 1 emplacement pour 25 m² de bureau/surface de vente : 1 emplacement pour 50 m² de surface de plancher

Pour les projets d’équipements publics, leurs besoins en stationnement seront évalués en fonction du programme envisagé.

Ua2-13

Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE

Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie et des véhicules de services.

Il peut également être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Règlement du PLU de Pallud

Par ailleurs, une aire de manœuvre et d’attente doit pouvoir être aménagée en dehors de la voie de circulation. Un retrait du portail de 5 m par rapport à l’alignement de la voie, ou la réalisation d’un portail électrique est alors exigé pour la réalisation de cette aire. En cas d’impossibilité, notamment dans les parties agglomérées les plus denses, le projet envisagé ne devra pas aggraver la situation existante.

Ua2-4

4-1) L’eau potable :

Toute construction à usage d'habitation ou d'activités doit être raccordée au réseau public d'eau potable.

4-2) Assainissement :

Toute construction, existante ou à créer, doit être raccordée au réseau public d'assainissement.

4-3) Eaux pluviales :

Les eaux pluviales seront infiltrées à la parcelle au moyen d’un puits perdu, ou par un système autre de récupération des eaux de pluies. En cas d’impossibilité, les eaux pluviales pourront être rejetées dans un exutoire pérenne ou dans le réseau de collecte.

4-4) Electricité

Le réseau électrique de raccordement et d’extension est réalisé en souterrain.

Ua2-5

CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Cet article n’est pas réglementé.

Commune de PALLUD

(Département de la Savoie - 73)

Plan Local d’Urbanisme

5. Règlement

(Version intégrant la modification simplifiée N°1 du PLU)

Certifié conforme par le maire et annexé à la délibération du Conseil Municipal approuvant le PLU en date du :

28 Avril 2015

Le Maire

Certifié conforme par le maire et annexé à la délibération approuvant la modification simplifiée N°1 du PLU en date du :

4 mai 2018

Le Maire :

Règlement du PLU de La Flachère

Atelier BDa

PREAMBULE :

Ce règlement est établi conformément aux articles L. 123-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. Il s’applique sur la totalité du territoire de la commune de Pallud

Les règles d’urbanisme spécifiques contenues dans le dossier d’autorisation de lotir demeurent applicables concomitamment aux dispositions du PLU durant une période de 10 ans, à compter de la délivrance de l’autorisation de lotir. Après ce délai, ces règles peuvent être maintenues à la demande des colotis selon les modalités prévues à l’article L.442-1 et suivant du code de l’urbanisme.

Le règlement délimite les zones urbaines, les zones à urbaniser, les zones agricoles et les zones naturelles et forestières. Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.

SOMMAIRE :

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

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