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Edifiable

Zone AU0

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Combien d'espaces verts ?
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS - PLANTATIONS ⬧ SANS OBJET

Le règlement de la zone AU0, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 60 articles, avec une recherche
Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL INTERDITS

Toute occupation ou utilisation du sol est interdite à l’exception des installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE ⬧

SANS OBJET

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : ESPACES LIBRES

AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS - PLANTATIONS

⬧ SANS OBJET

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.) ⬧ SANS OBJET PLU DE PARISOT |

Règlement écrit modifié | Zones à urbaniser fermées | Page 18

Reçu en préfecture le 12/04/202Z3one A

Publié le 12/04/2023 ID : 081-200066124-20230412-101_2023-DE

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Envoyé en préfecture le 12/04/2023 Reçu en préfecture le 12/04/2023 Publié le 12/04/2023 ID : 081-200066124-20230412-101_2023-DE

SOMMAIRE

Envoyé en préfecture le 12/04/2023

Reçu en préfecture le 12/04/20Z23one U

Publié le 12/04/2023

ID : 081-200066124-20230412-101_2023-DE

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

ZONES URBAINES

ZONE U

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.