Parcelle ZY 30 à Parisot
21 170 m² au plan cadastral. Identifiant 81202000ZY0030. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
A, Ncb, U2, AU1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ncb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AU (secteur AU1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles concernant le risque inondationEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Création d'un chemin et entretien du fossé eaux pluvialesER 3
- 05Plantation d'une haie champêtreER 2
- 07Formation végétale à protéger au titre de l'article L.151-19
- 15Recul d'implantation
- 18Le chemin de la mouline (secteur école)OAP 3
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoDéclaration préalable pour l'édification d'une clôture
- infoDéfense incendie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 mai 2026, 90 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DE LA MOULINE - LOT NA 6
- PAPermis d'aménager autorisé le 27 octobre 2022Travaux achevés - CH DE LA MOULINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.