HAUTE-GARONNE · 31439
PLU de Préserville
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Préserville, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31439_PLU_20220224
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone agricole A est destinée à l'ensemble des constructions nécessaires à l’activité agricole et permettant de diversifier et d
- Zone AULa zone AU correspond aux secteurs non bâtis, destinés à être urbanisés de manière échelonnée dans le temps : ce phasage se tradui
- Zone AU0La zone AU0 correspond au secteur « Au Cammas » à destination dominante habitat. Ce secteur pourra être ouvert à l’urbanisation dè
- Zone NLes zones naturelles N sont destinées à prendre en compte les éléments naturels de la commune : parcs, bois, ruisseaux ainsi que l
- Zone U
A quelle distance de la rue ?, zone par zone
Article 6 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 25 PAYSA...
- Zone AU
Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 16 PAYSAGES nécessaires à des équipements collectifs et aux services publi...
- Zone AU0
Non réglementé.
- Zone N
Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. Quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d'implantation s'...
- Zone U
Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. Quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d'implantation s'...
Voir aussi : A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 786
- Code postal
- 31570
- Code INSEE
- 31439
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.