Non réglementé.
Non réglementé. Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 21 PAYSAGES
Non réglementé.
Non réglementé.
Non réglementé.
Non réglementé.
La zone AU0 correspond au secteur « Au Cammas » à destination dominante habitat. Ce secteur pourra être ouvert à l’urbanisation dès que tous les équipements publics d’infrastructure seront réalisés et ceci conformément aux dispositions du Code de l’Urbanisme. Elles ne sont pas ouvertes à l’urbanisation, le règlement de la zone sera fixé par voie de modification ou de révision du Plan Local d’Urbanisme.
Intitulé du document : TYPES D'OCCUPATIONS ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
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Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article AU0-2
Intitulé du document : TYPES D'OCCUPATION ET D’UTILISATION SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
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Toute construction nouvelle est interdite dans les zones AU0, quel qu’en soit l’usage, sauf le cas échéant, pour les équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics.
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Non règlementé.
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Non règlementé.
Intitulé du document : CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
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Non réglementé.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
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Non réglementé.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
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Non réglementé
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
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Non réglementé.
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Non réglementé.
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Non réglementé.
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Non réglementé.
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Non réglementé.
P.L.U. · Modification du · P.L.U : · Approuvée le · Exécutoire le · Visa Date : Signature :
1ère Modification du Plan Local d’Urbanisme
Bâtiment 8 16, av. Charles-de-Gaulle 31130 Balma 05 34 27 62 28 paysages-urba.fr 3
Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 2
Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 3
CARACTERE DE LA ZONE La zone Urbaine U est destinée à l'ensemble des constructions dont la fonction est compatible avec les usages liés à la ville : le commerce, les services, l’artisanat compatible avec l’habitat, les annexes à l'habitation, les équipements publics. Les extensions seront permises.
PLU de Préserville, approuvé le 24/02/2022, 14 articles pour la zone AU0.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.