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Edifiable

Zone UY

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
C’est donc le cas pour une construction implantée dans la bande de 0 à 3 m et dont la hauteur serait supérieure aux hauteurs maximales définies comme  principe.

Le règlement de la zone UY, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 11 rubriques, avec une recherche
Rubrique UY 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Interdites Χ X X

X X

Χ

Autorisées

X Χ Χ Χ

Χ Χ Χ Χ Χ Χ X X Χ

Autorisées sous conditions

Ne sont admises que les activités agricoles compatibles avec la bonne tenue de la zone

Rubrique UY 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

 Article U - 2 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Définition : par « voie », il est visé ici les voies publiques et privées ouvertes à la circulation générale.

Les limites avec les voies publiques ou privées ouvertes uniquement aux circulations douces – chemins piétons, cyclistes - seront considérées comme des limites séparatives, sauf indication contraire.

Recul par rapport aux voiries :

Principe

Exceptions

  

Reculs par rapport aux cours d’eau

PLU QUINTIGNY

 Article U - 3 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Exceptions

PLU QUINTIGNY

 Article U – 4 : Hauteur maximale des constructions

Principes :

Rappel : La hauteur des constructions est mesurée de la manière suivante : il s’agit de la différence d’altitude entre le point le plus haut et le point le plus bas de la construction ; ce dernier point étant mesuré à partir du sol naturel avant travaux.

Rappel : La reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans est autorisée nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire. C’est donc le cas pour une construction implantée dans la bande de 0 à 3 m et dont la hauteur serait supérieure aux hauteurs maximales définies comme

principe.

PLU QUINTIGNY

Exceptions :

❸

❹ ❺

 Article U – 5 : Aspect extérieur

    

Toitures

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UY comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS
Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES – DEROGATIONS AUX REGLES DU PLU
Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS
Article 6APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET
Article 7CLOTURES
Article 8ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
Article 9ARCHEOLOGIE
Article 10PERMIS DE DEMOLIR
Article 11RAVALEMENT DE FAÇADES
Article 12RISQUES ET NUISANCES

SISMICITE INONDATIONS MOUVEMENTS DE TERRAIN NUISANCES SONORES RISQUES TECHNOLOGIQUES

PLU QUINTIGNY

Règlement

3

5

5 5 6 6 8 8 9 9 10 10 10 11 11 11 11 11 11

Article 13DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS : QUELQUES PRECISIONS ARTICLE 14 : LEXIQUE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.