Aller au contenu
Edifiable

Zone UZone urbaine à Quintigny

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
Le texte du règlement de la zone U, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 11 rubriques

Rubrique U 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : – Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités

  • Article U - 1 : Destination et sous-destinations des constructions

Rubrique U 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Eléments du patrimoine culturel, paysager, naturel

PLU Quintigny

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES – DEROGATIONS AUX REGLES DU PLU

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS

Article 6APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

Article 7CLOTURES

Article 8ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

Article 9ARCHEOLOGIE

Article 10PERMIS DE DEMOLIR

Article 11RAVALEMENT DE FAÇADES

Article 12RISQUES ET NUISANCES

Sismicite inondations mouvements de terrain nuisances sonores risques technologiques PLU quintigny

Règlement

3

5

5 5 6 6 8 8 9 9 10 10 10 11 11 11 11 11 11

Article 13DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS : QUELQUES PRECISIONS ARTICLE 14 : LEXIQUE

Les 3 autres zones de Quintigny

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Quintigny, approuvé le 06/03/2020, 2 rubriques pour la zone U.

Secteurs du plan : UB, UB1.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.