Zone U

Zone urbaine
secteurs UB, UB1
2 rubriques
PLU de Quintigny, approuvé le 06/03/2020

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 11 rubriques, avec une recherche

Rubrique U 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : – Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités

 Article U - 1 : Destination et sous-destinations des constructions

Rubrique U 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Eléments du patrimoine culturel, paysager, naturel

PLU QUINTIGNY

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U comme partout.

Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES – DEROGATIONS AUX REGLES DU PLU

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS

Article 6APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

Article 7CLOTURES

Article 8ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

Article 9ARCHEOLOGIE

Article 10PERMIS DE DEMOLIR

Article 11RAVALEMENT DE FAÇADES

Article 12RISQUES ET NUISANCES

SISMICITE INONDATIONS MOUVEMENTS DE TERRAIN NUISANCES SONORES RISQUES TECHNOLOGIQUES

PLU QUINTIGNY

Règlement

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Article 13DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS : QUELQUES PRECISIONS ARTICLE 14 : LEXIQUE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.