Construire à Rigardales règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU1

  autorisées destinations / sous destinations autorisées Prades Habitation Néant 1AU1 Chemin Saint Jean Equipements d'intérêt collectif Lié à directement au fonctionnement de et services publics la zone d’habitat Prades Habitation ...

• Zone 1AU2

  bloquée destinations autorisées destinations / sous destinations autorisées 1AU2 Catllar ⁻ Engagement d’une Habitation Le Figuerals Haut procédure d’ouverture à l’urbanisation uniquement lorsque 80% des zones 1AU1 de la commune E...

• Zone 1AU3

  constructions et activités Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale de 3h...

• Zone 1UA

  Restauration Néant Hébergement hôtelier et touristique Néant Cinéma Néant 1UA1 1UA1c 1UA2 1UA2c Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations p...

• Zone 1UB

  Néant Néant 1UB1c et 1UB2c : Néant Néant Néant Néant et activités Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés d...

• Zone 1UC

  Néant Néant 1UCc : Néant Néant Néant Néant Cinéma Néant Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissements d'ense...

• Zone 1UD

  Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale de 3h/2v (voir illustration ci-d...

• Zone 2AU1

  autorisées autorisées 2AU1 Vinça Habitation Néant Route de Joch Equipements d'intérêt collectif et Lié directement au fonctionnement de la zone d’habitat services publics 2AU1 Vinça Habitation Néant Terrefort Equipements d'inté...

• Zone 2AU2

  après mise en œuvre d’une procédure autorisées destinations / sous destinations d’évolution du PLUi autorisées Vinça Justification du besoin économique Exploitation forestière Néant Els Donets Restauration Néant Commerce de gros...

• Zone 2UA

  2UA Logement 2UAc Hébergement Néant Néant Néant Néant 2UAc : Néant Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques Néant et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques Néant et a...

• Zone 2UB

  Néant Néant 2UB2c : Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Sous réserve d’appartenir aux catégories « Equipements intermédiaire » ou « Equipements de proximité » définies par l’INSEE* Néant Néant Néant Néant Néant 2UB1 Affouillements...

• Zone 2UC

  Affouillements et exhaussements de sol 2UC Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale de 3h/2v (voir illustration ci...

• Zone 2UD

  2UD1 2UD2 Logement Hébergement Néant Néant Restauration Néant 2UD1 2UD2 Hébergement hôtelier et touristique Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des admini...

• Zone 3AU1

  constructions et activités 3AU1 Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : 3AU1E ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente ma...

• Zone 3AU3

  constructions et activités Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale de 3h...

• Zone 3UA

  Néant Néant 3UA1c : Néant 3.1 Règles générales 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu* de la façade, ou à défaut à tout point de la construction. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débord...

• Zone 3UB

  Logement Néant Néant Hébergement Néant Néant Trois conditions cumulatives : Néant 1/ La surface totale de plancher à destination commerce (existant + extension dans le cas d’une extension) ne doit pas excéder 300 m², Néant Salle...

• Zone 3UC

  Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Sous réserve d’appartenir à la catégorie « Equipement de proximité » définie par l’INSEE* Autres équipements recevant du public Bureau PLUi CC Conflent Canigó ...

• Zone 3UV

  Néant Néant Hébergement Néant Néant Artisanat et commerce de détail Néant Restauration Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Centre de congrès et d'exposition Bureau Si le ...

• Zone 4AU1

  autorisées destinations autorisées 4AU1 Souanyas Habitation Carrer Sant Miquel Equipements d'intérêt collectif et Lié directement au fonctionnement de la zone d’habitat services publics 4AU1 Mantet Habitation Dans la mesure où les ...

• Zone 4AU2

  bloquée après mise en œuvre destinations autorisées destinations / sous destinations d’une procédure d’évolution du autorisées PLUi 4AU2 Mantet Engagement d’une procédure Habitation Dans la mesure ou les conditions de Camps des Plas...

• Zone 4UA

  et activités 4UA1 Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : 4UA2 ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale de 3h/2...

• Zone 4UB

  Sous réserve de ne pas générer de nuisances notables pour la destination habitation (Logement/Hébergement). 4UB1 Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : 4UB2 ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol aut...

• Zone APR

  constructions et activités 2AU3 Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale ...

• Zone NIVE

  2UA avec combles UA 1UA2 1UA2c Centralités originelle préannées 60 / R+2 avec combles Implantation commerciale favorisée 2UAc Implantation commerciale favorisée Tissus de type habitat Tissus de type habitat 1UB1 individuel organis...

• Zone UE

  UE Artisanat et commerce de détail UEc UE : sous réserve de constituer une activité annexe à une activité principale de production au sein de la zone d’activité Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle UEc : Néant ...

• Zone UEP

  Affouillements et exhaussements de sol Leur réalisation devra être liée : ⁻ Aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone. Dans ce cas, les talus créés doivent présenter une pente maximale de 3h/2v (voir illustration ci-d...

• Zone UT

  Ils devront respecter les conditions suivantes : Logement Ut - Être destinés au logement des exploitants dont la présence permanente et rapprochée est nécessaire pour assurer le fonctionnement et la surveillance des activités ; - L’exploi...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?