Le règlement, mot pour motRive-de-Gier, dans l'ordre du document

Sont interdits : 1.1. Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles de provoquer des nuisances

.

1.2. Les affouillements et exhaussements du sol non nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone UA.

1.3.

.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

1.4. Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de#

.

1.5. Les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs.

1.6. Les lavages automobiles.

1.7. Les garages individuels avec un accès direct sur les rues suivantes : rue Richarme, rue Victor Hugo, rue Jean Jaurès, rue de la République, rue Claude Drivon, rue Waldeck Rousseau.

1.8. autorisation.

1.9.

.

1.10. Les constructions à usage commercial et les restaurants, sauf ce UA2.

1.11. Le changement de destination des commerces ou locaux existants en rez-dechaussée, sur toute ou partie des voies suivantes :

• Rue Jean Jaurès n°1 à 120,
• Rue Hélène Boucher n°1 à 3,
• Pont Lamartine,
• Rue Jules Guesde,
• Rue de la République du n°1 au 2,
• Rue Claude Drivon du n°1 à 20,
• Rue Henri Barbusse,
• Rue du canal du N° 42 à 62,
• Rue de la paix,
• Rue Waldeck Rousseau du N°1 à 14,
• Rue Victor Hugo du n°1 à 24,
• Rue Roquille,

Toutes les occupations et utilisations de sol sont admises, sauf celles interdites à NPI.

Sont admises sous conditions :

2.1. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

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2.2. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesimplantation de gêne pour le voisinage. 2.3. Les installations classées soumises à déclaration ou enregistrement à condition qu'elles soient nécessaires à la vie des habitants de la zone (droguerie, laverie, gers et nuisances pour le voisinage. 2.4. Les modifications ou extensions apportées aux installations classées existantes sont nuisances liés au classement et que toutes

2.5. Les commerces et restaurants développement de la diversité commerciale figurant au plan de zonage.

2.6.

et des restaurants existants en dehors du périmètre de développement de la diversité commerciale est admise, à condition

25% de la surface de vente ou de la surface du restaurant et dans la er janvier 2014.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Conditions d'application de l'article Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique et, chemins ruraux, qu'ils soient existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement.

la construc principal existant auquel cette nouvelle construction se rapporte, après accord du gestionnaire de la voirie.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx général de la zone (harmonie paysagère du quartier, du profil de la voie, rapport de voisinage).

notamment environnement.

6.1. Dans le secteur UAa (dans le respect du PPRNPi)#

Les constructions doivent être édifiées et espaces publics existants, modifiés ou à créer.

des voies (publiques et privées)

:

• Tout un côté
• un angle de rue,
• rue ou traboule présentant une faible emprise,
• la traversée d'un îlot d'une rue à l'autre,
• lorsque ces opérations créent ou modifient un espace public,
• des tènements encadrés par des

Programmation présentant des dispositions contraires

6.2. Dans les secteurs UAb (dans le respect du PPRNPi)#

Les constructions peuvent être édifiées :

• soit à l'alignement des voies publiques existantes, modifiées ou à créer. Cette prescription s'applique aux constructions édifiées en bordure des voies privées comportant déjà des constructions à l'alignement, dans ce cas, la limite latérale effective de la voie privée est prise comme alignement.
• soit être implantées en recul par rapport à l'alignement à condition que l'espace libre ainsi créé soit traité et entretenu et que soient édifiés un mur, une grille ou toute autre réalisation qui, par sa taille et le matériau utilisé permettra de préserver la continuité minérale de la rue.

:

• le projet de construction intéresse un côté complet d'un îlot, la totalité d'un îlot ou d'un ensemble d'îlots.
• le bâtiment sur rue comprend des ailes en retour joignant l'alignement - Un projet de construction jouxtant une construction existante à valeur patrimoniale historique qui est en retrait, -

Programmation présentant des dispositions contraires

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

6.3. Visibilité dans les carrefours#

Pour dégager la visibilité dans les carrefours, il peut être demandé d'établir à l'angle de deux alignements, un pan coupé suivant le croquis ci-après. Cette obligation peut subsister dans le cas où l'un ou les deux alignements sont ceux d'une voie privée.

Les constructions devront environnants.

7.2.

des rues, les constructions

7.3. Au-delà de la profondeur du bâtiment sur rue, les constructions extensions des constructions existantes peuvent être édifiées :

• soit sur la limite séparative si leur hauteur du bâtiment sur la limite n'excède pas 4 m, ou s'il existe déjà un bâtiment édifié en limite séparative sur la parcelle voisine et à condition de respecter la même hauteur,
• soit en retrait de ces limites à condition que ce retrait soit égal à la demi hauteur du bâtiment et jamais inférieur à 4m.

non couvertes.

7.4. D'autres implantations sont possibles lorsque le projet concerne : - tout un côté ou la totalité d'un îlot - la traversée d'un îlot d'une rue à l'autre - lorsque le projet créé ou modifie un espace public - lorsqu'il s'agit de la construction d'un équipement collectif ou d'un édifice public, Programmation présentant des dispositions contraires, - Lorsque le projet jouxte au moins un immeuble à valeur patrimoniale historique.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes

(

).

Dans les quartiers historiques du centrerègles de hauteur pourront être différentes.

10.2. Hauteur absolue La hauteur de toute construction ne peut excéder 15 mètres.

10.3. Dans le secteur UAa A l'alignement des rues, la hauteur de toute construction ne peut excéder 2 fois la largeur de la voie (d'un alignement à l'autre).

Lorsque la construction est édifiée à l'angle de deux voies d'inégales largeurs, la hauteur relative est mesurée par rapport à la voie la plus large avec un retour sur la voie la plus étroite qui ne peut excéder 10 m.

Dans le cas de voie privée, la limite effective de la voie se substitue à l'alignement.

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10.3. Dans le secteur UAb A l'alignement des rues, la hauteur de toute construction ne peut excéder 1,5 fois la largeur de la rue (d'un alignement à l'autre)

Lorsque la construction est édifiée à l'angle de deux voies d'inégale largeur, la hauteur relative est mesurée par rapport à la voie la plus large avec un retour sur la voie la plus étroite qui ne peut excéder 10 m.

Dans le cas de voie privée, la limite effective de la voie se substitue à l'alignement.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Constructions Les constructions neuves devront être conçues de manière à conserver au quartier sa structure et sa morphologie. Elles ne doivent pas nier l'existant dans sa complexité de tissu ancien, tout en s'affirmant en tant qu'architecture contemporaine. Ce n'est pas le pastiche qui doit être recherché mais l'intégration urbaine, la prise en compte du préexistant pour le valoriser. La conception des bâtiments et l'agencement des constructions entre elles doivent être adaptés à la morphologie du terrain naturel.

affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane sont interdites.

11.3. Façade Si dans les alentours (périmètre de 200 m autour du bâtiment) un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur.

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Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement,

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles.

Les couleurs des façades seront en harmonie avec l'environnement.

Les enduits se salissant rapidement sont déconseillés (type "rustique" ou à gros grains).

Pour le qualitative dans la façade.

Pour les vitrines, les rideaux de fermeture plein seront placés de préférence derrière la

11.4. Toitures Dans les sous-secteurs UAa et UAb, les toitures doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume et dans le sens convexe. Leur pente sera comprise entre 30 et 40 %. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge.

De plus, dans le sous-secteur UAb, les toitures terrasses sont autorisées. La végétalisation de ces toitures terrasses est recommandée.

Les toitures à un pan sont interdites sur le volume principal et sont autorisées uniquement sur les annexes.

La ligne de faîtage doit être dans la plus grande dimension du bâtiment.

Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.5. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

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11.6. Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

-

-

• Les couleurs blanches et vives.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique. Une hauteur différente peut être autorisée pour la

pour des raisons de sécurité aux carrefours ou pour permettre le prolongement ou le raccordement à une clôture existante. Pour les murs de soutènement des hauteurs différentes pourront être admises.

Les clôtures seront constituées :

• soit par un mur plein.

variées,

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques.

12.1. Pour les constructions à usage d'habitation :

• 1 place de stationnement par surface de plancher créée inférieure à 50 m² - 2 places pour une surface de plancher créée supérieure à 50 m² Pour les logements sociaux, 1 place de stationnement maximum par logement est exigée. Dans un périmètre de 500 m autour de la gare, le nombre de place de stationnements pour les logements sociaux est de 0,5 places par logements.

pour le stationnement des deux-roues (vélos et deuxminimale de 1m² / logement.

litation.

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12.2. Pour les établissements hôteliers : - 1 place de stationnement par chambre#

12.3. Pour les autres destinations : - Le nombre de places de stationnement doit être cohérent avec le projet envisagé et répondre aux besoins futurs des usagers - Des stationnements pour les deux-roues (vélos ou deux-roues motorisés) devront obligatoirement être prévus

Modalités d'application : Pour les autres constructions qui ne sont pas citées ci-dessus, le nombre de places de stationnement devra répondre aux b En cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager sur le terrain de l'opération le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur est autorisé à aménager sur un autre terrain, situé à moins de 300 mètres du premier, les surfaces de stationnement qui lui font défaut, à condition qu'il apporte la preuve qu'il réalise ou fait réaliser lesdites places.

Espaces libres :

extérieurs (plan des plantations). 13.2. Plantations-espaces verts : Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations

Devront être plantés deux arbres haute tige pour un arbre détruit.

t leurs abords (bassins de rétention ou s et rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

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13.3. Espaces verts collectifs : (ZAC, lotissement de plus de 5 000m² de surface de#

13.4. Aires de stationnement collectives Les aires de stationnement collectives devront être pour 6 places de stationnement. Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter

.

Article supprimé par la loi ALUR.

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

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Dispositions applicables a la zone UB#

B.

Caractère de la zone UB

La zone UB correspond à l'extension plus récente de Rive-de-Gier. Elle est constituée en majorité de quartiers d'habitations sous forme d collectif discontinu.

Elle est destinée à recevoir des constructions à usage d'habitation, d'activités, d'équipements et de services.

Il existe 2 sous-secteurs : constructions - UBru, sur le quartier du Grand Pont qui est concerné par un projet de rénovation urbaine, avec des règles de stationnement particulières pour les constructions

La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Naturels

Prévisibles ses affluents et par le PPRM Plan de Prévention des Risques Miniers de la vallée du Gier. Se référer du

PLU.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste.

Concernant les espaces inconstructibles, les éléments de paysage à conserver pour des s générales, paragraphes A5, A8.

Rappels :

• L'édification de clôtures est soumise à déclaration - Les installations et travaux divers sont soumis à l'autorisation - Les démolitions sont soumises à autorisation (permis de démolir)

Sont interdits : 1.1. Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles de provoquer des nuisances

1.2. Les affouillements et exhaussements du sol non nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone UB

1.3.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

1.4. Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de loisirs, les parcs résidentiels de

1.5. Les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs#

1.6. Les installations classées autorisation#

1.7.

1.8. Les lavages automobiles#

1.9. Les constructions à usage commercial et les restaurants, sauf celles visées à l UB2.

1.10. Le changement de destination des commerces ou locaux existants en rez-dechaussée, sur toute ou partie des voies suivantes :

• Rue Jean Jaurès n°1 à 120,
• Rue Hélène Boucher n°1 à 3,
• Pont Lamartine,
• Rue Jules Guesde,
• Rue de la République du n°1 au 2,
• Rue Claude Drivon du n°1 à 20,
• Rue Henri Barbusse,
• Rue du canal du N° 42 à 62,
• Rue de la paix,
• Rue Waldeck Rousseau du N°1 à 14,
• Rue Victor Hugo du n°1 à 24,
• Rue Roquille,

Toutes les occupations et utilisations de sol sont admises, sauf celles interdites à u respect du règlement du PPRNPi.

Sont admises sous conditions :

2.1.

et des restaurants existants en dehors du périmètre de développement de la diversité commerciale est admise, à condition

25% de la surface de vente à compter du 1er janvier 2014.

2.2. Les commerces et les restaurants de développement de la diversité commerciale figurant au plan de zonage.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

2.3. Les constructions à usage artisanal sont admises, y compris les installations classées soient nécessaires à la vie des habitants et usagers de la zone et que soient mises en ou des dangers pour le

2.4. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesimplantation de gêne pour le voisinage. 2.5. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les constructions peuvent être édifiées :

créer.

-S des voies publiques ou privées existantes, modifiées ou à des voies publiques ou privées. Ce traité et entretenu et que soient édifiés un mur, une grille ou tout autre réalisation qui, par sa taille et le matériau utilisé permettra de préserver la continuité sur la rue.

6.2. Toutefois, des implantations différentes pourront être autorisées :

-

existant,

• Pour les constructions annexes y compris les piscines,

-

bâtiments environnants,

• Pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, 42186_Reglement_2020-06-XX.docx
• Pour les Programmation présentant des dispositions contraires.

6.3. Visibilité dans les carrefours Pour dégager la visibilité dans les carrefours, il peut être demandé d'établir à l'angle de deux alignements, un pan coupé suivant le croquis ci-après. Cette obligation peut subsister dans le cas où l'un ou les deux alignements sont ceux d'une voie privée.

Les constructions devront environnants.

7.2.

:

Soit en limite séparative si :

• Le bâti est en ordre continu,

-

-

.

Soit à une distance des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment et jamais inférieure à 4 m.

• 7.3.

non couvertes et dans le cas de

Programmation.

Illustration :

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes construction nouvelle, sur la même rue)

10.2. Hauteur absolue La hauteur de toute construction ne peut excéder 17 mètres. La hauteur des bâtiments annexes tels que garages, buanderies, ... ne doit pas excéder 4 m.

10.3. Hauteur relative#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

A l'alignement des rues, la hauteur de toute construction ne peut excéder 2 fois la largeur de la voie d'un alignement à l'autre.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Constructions Les constructions neuves devront être conçues de manière à conserver au quartier sa structure et sa morphologie. Elles ne doivent pas nier l'existant dans sa complexité de tissu ancien, tout en s'affirmant en tant qu'architecture contemporaine. Ce n'est pas le pastiche qui doit être recherché mais l'intégration urbaine, la prise en compte du préexistant pour le valoriser.

La conception des bâtiments et l'agencement des constructions entre elles doivent être adaptés à la morphologie du terrain naturel.

affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane

Pour les constructions neuves et les extensions, les constructions type « tours » sont interdites.

11.3. Façade Si dans les alentours (périmètre de 200 m autour du bâtiment) un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur.

Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement,

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles.

Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Les enduits se salissant rapidement sont proscrits (type "rustique" ou à gros grains). Les enduits lisses ou grattés fin sont à privilégier.

qualitative dans la façade.

Pour les vitrines, les rideaux de fermeture plein seront placés de préférence derrière la vitrine ou

11.4. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge ou végétalisées. Elles pourront accueillir des panneaux solaires.

Les toitures terrasses sont autorisées. La végétalisation de ces toitures terrasses est recommandée.

Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.5. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

11.6. Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

-

-

• Les couleurs blanches et vives.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique. Une hauteur différente peut être autorisée pour la des raisons de sécurité aux carrefours ou pour permettre le prolongement ou le raccordement à une clôture existante. Pour les murs de soutènement des hauteurs différentes pourront être admises.

Les clôtures seront constituées :

• composée avec des espèces végétales variées,
• soit par un mur plein, 42186_Reglement_2020-06-XX.docx foncé). in », les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques. 12.1. Pour les constructions à usage d'habitation :

• 1 place de stationnement par surface de plancher créée inférieure à 50 m² - 2 places pour une surface de plancher créée comprise entre 50 m² et 150 m² - 1 place par tranche de 50 m² de surface de plancher créée si la surface de plancher créée dépasse 150 m². Pour les logements sociaux, 1 place de stationnement maximum par logement est exigée. Dans un périmètre de 500 m autour de la gare, le nombre de place de stationnements pour les logements sociaux est de 0,5 places par logements.

pour le stationnement des deux-roues (vélos et deuxminimale de 1m² / logement.

abilitation. Pour les zones UBa et UBru, pour les logements collectifs ou intermédiaires, des logements.

12.2. Pour les établissements hôteliers : - 1 place de stationnement par chambre#

12.3. Pour les autres destinations : - Le nombre de places de stationnement doit être cohérent avec le projet envisagé et répondre aux besoins futurs des usagers - Des stationnements pour les deux-roues (vélos ou deux-roues motorisés) devront obligatoirement être prévus

En zone UBru

Modalités d'application :

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Pour les autres constructions qui ne sont pas citées ci-dessus, le nombre de places de stationnement

En cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager sur le terrain de l'opération le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur est autorisé à aménager sur un autre terrain, situé à moins de 300 mètres du premier, les surfaces de stationnement qui lui font défaut, à condition qu'il apporte la preuve qu'il réalise ou fait réaliser lesdites places.

Espaces libres : Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et végétalisées. Elles

13.2. Plantations-espaces verts :

Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations équiv

Devront être plantés deux arbres haute tige pour un arbre détruit.

Les marges de recul et retraits des con rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

13.3. Espaces collectifs :

Les opérations

(ZAC, lotissement de plus de 5 000m² de surface de

Ces espaces verts collectifs peuvent accueillir différents usages : jardins communautaires, jardins ouvriers, vergers pédagogiques, jeux pour enfants, etc.

13.4. Aires de stationnement collectives bre minimum pour 6 places de stationnement. Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter

.

13.5. Coefficient de biotope#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Biotope par Surface (CBS) minimum de 0.5 est à atteindre. La grille de coefficients et s la Disposition générale 13.

Article supprimé par la loi ALUR.

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

T reseaux de#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dispositions applicables a la zone UC#

C. Caractère de la zone UC Il s'agit d'une zone constituée de quartiers périurbains, réservée principalement à l'habitat.

discontinu.

Elle comprend deux sous-secteurs :

-

• UCj pour les jardins ouvriers.

La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Naturels

Prévisibles et le PPRM Plan de Prévention des

Risques Miniers de la vallée du Gier. Se référer aux Servitude du PLU.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste.

Concernant les espaces inconstructibles, les éléments de paysage à conserver pour des

A8 et A9.

Sont interdits : 1.1. Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles de provoquer des nuisances

1.2. Les affouillements et exhaussements du sol non nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone UC

1.3.

1.4. Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de#

1.5. Les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs#

1.6. autorisation#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

1.7.

usage industriel

1.8. Les constructions à usage commercial et les restaurants UC2#

Toutes les occupations et utilisations de sol sont admises, sauf celles interdites à NPi.

2.1. Les constructions à usage artisanal sont admises, y compris les installations classées à condition que soient

2.2. Le stationnement des caravanes et les terrains de camping sont autorisés dans le secteur UCgv.

2.3. Les identiques à celles existantes dans le secteur Ucj.

2.4. qu'elle s'accompagne d'une diminution des nuisances pour le voisinage (sonores, olfactives principalement).

2.5.

et des restaurants existants est 25% de la surface de vente et dans la limite ule extension à compter du 1er janvier 2014.

2.6.

2.7. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesimplantation de gêne pour le voisinage.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Article supprimé par la loi ALUR.

Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique, espaces publics type placette et, chemins ruraux, qu'ils soient existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement.

6.1. environnants. 6.2. Les constructions principales doivent être édifiées en recul de 5m maximum par rapport à l'alignement des voies existantes modifiées ou à créer. Les annexes, type garage peuvent être édifiées en recul de 2,5 à 5 m depuis à

.

6.3. Toutefois, des implantations différentes pourront être autorisées : existant, hameaux historiques - Pour tenir compte du relief qui est important au sein de la zone UC, - Pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics - Pour l Programmation présentant des dispositions contraires.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

6.4. Visibilité dans les carrefours#

Pour dégager la visibilité dans les carrefours, il peut être demandé d'établir à l'angle de deux alignements, un pan coupé suivant le croquis ci-après. Cette obligation peut subsister dans le cas où l'un ou les deux alignements sont ceux d'une voie privée.

Les constructions devront environnants.

7.2.

:

• Soit à une distance des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment et jamais inférieure à 3 m.
• Soit en limite séparative si : o

4 mètres,

• o Il existe déjà un bâtiment en limite séparative à condition de respecter la même hauteur.

zone naturelle ou agricole.

7.3. Les règles définies aux paragraphes 7.1 et 7.2 ne s'appliquent pas pour l'implantation d'équipements publics.

• 7.4.

et dans le cas de dispositions

Programmation.

Article non réglementé.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Le CES maximal est de pour les maisons individuelles pures.

Dans le cas de la construction de maisons mitoyennes ou groupés, de logements intermédiaires ou de petits collectifs, le CES autorisé est de 0,5.

Le CES des autres types de constructions (équipements publics, non cités précédemment est de 0,5.

Illustration : Parcelle de 300 m² pour une maison individuelle pure :

• 210 m² de terrain minimum.

Parcelle de 300 m² pour une maison mitoyenne : - 150 m² de terrain minimum.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes re de la construction nouvelle, sur la même rue)

10.2. Hauteur absolue La hauteur de toute construction ne peut excéder 11 mètres.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

La hauteur des bâtiments annexes tels que garages, buanderies, ... ne doit pas excéder 4 m. En zone UCgv, la hauteur de toute construction ne peut excéder 9 mètres. En zone Ucj, la hauteur de toute construction ne peut excéder 3 mètres. Pour les modifications des ouvrages techniques assurant un service public en cas

cette hauteur sera limitée à 20m

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Adaptation du bâti à la pente La construction doit être adaptée à la pente naturelle des terrains par encastrement ou étagement des volumes qui la compose dans la pente naturelle.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Source

Fiche pratique « Construire dans la pente »

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

11.3. Constructions affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane

11.4. Façade Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur. Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles. Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites notamment les fausses

Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal. Les enduits se salissant rapidement sont proscrits (type "rustique" ou à gros grains). Les enduits lisses ou grattés fin sont à privilégier.

11.5. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge ou végétalisées. Elles pourront accueillir des panneaux solaires. Les toitures terrasses sont autorisées. La végétalisation de ces toitures terrasses est recommandée. Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.6. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

11.7. Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

-

-

• Les couleurs blanches, vives ou présentant une qualité de brillance.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique. Une hauteur différente peut être autorisée pour la reconstruction ou la resta aux carrefours ou pour permettre le prolongement ou le raccordement à une clôture existante. Dans le cas de clôtures constituant un mur de soutènement des hauteurs supérieures pourront être autorisées. La hauteur des murs bahuts en clôture est limitée à 1 m maximum.

Pour les clôtures constituées par une haie, elles devront être plantées un minimum de 3 essences différentes. Les haies mono spécifiques sont à proscrire.

Seules les brises vues en matériaux naturels sont autorisés.

Dans les zones impactées par le PPRNPI et/ou sur un axe de ruissellement identifié au plan de zonage, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques.

12.1. Pour les constructions à usage d'habitation :

• 2 places de stationnement par logement

Pour les logements sociaux, 1 place de stationnement maximum par logement est exigée.

pour le stationnement des deux-roues (vélos et deux-roues motorisés) minimale de 1m² / logement.

12.2. Pour les autres destinations :

• Le nombre de places de stationnement doit être cohérent avec le projet envisagé et répondre aux besoins futurs des usagers
• Des stationnements pour les deux-roues (vélos ou deux-roues motorisés) devront obligatoirement être prévus

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Modalités d'application :

Pour les autres constructions qui ne sont pas citées ci-dessus, le nombre de places de stationnement de

En cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager sur le terrain de l'opération le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur est autorisé à aménager sur un autre terrain, situé à moins de 300 mètres du premier, les surfaces de stationnement qui lui font défaut, à condition qu'il apporte la preuve qu'il réalise ou fait réaliser lesdites places.

Dans les secteurs UCgv et Ucj

réglementé.

Espaces libres : Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et végétalisées. Elles

13.2. Plantations-espaces verts :

Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations équiv

Devront être plantés deux arbres haute tige pour un arbre détruit.

Les marges de recul et retraits rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

13.3. Espaces collectifs : Les opérations#

(ZAC, lotissement de plus de 5 000m² de surface de

Ces espaces verts collectifs peuvent accueillir différents usages : jardins communautaires, jardins ouvriers, vergers pédagogiques, jeux pour enfants, etc.

13.4. Aires de stationnement collectives#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx pour 6 places de stationnement.

arbre minimum

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter ou bénéficier

.

13.5. Coefficient de biotope#

Biotope par Surface (CBS) minimum de 0.7 est à atteindre. La grille de coefficients et e du calcul se trouve dans la Disposition générale 13.

Article supprimé par la loi ALUR.

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

Res et reseaux de#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dispositions applicables a la zone UD#

D. Caractère de la zone UD constructions ont déjà été édifiées. Elle correspond soit à des hameaux soit à des

La zone UD est urbanisée dans sa quasidéveloppement supplémentaire conséquent.

tion à accueillir un

La zone est concernée par le PPRNPI Prévisibles Risques Miniers de la vallée du Gier.

Plan de Prévention des Risques Naturels et du PPRM Plan de Prévention des du PLU.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste.

Concernant les espaces inconstructibles, les éléments de paysage à conserver pour des et A9.

Sont interdits : 1.1. Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles de provoquer des nuisances

1.2. Les affouillements et exhaussements du sol non nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone UD

1.3.

1.4. Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de#

1.5. Les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs#

1.6. autorisation#

1.7.

1.8. Les constructions à usage commercial et à usage artisanale, les hôtels et les restaurants.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Toutes les occupations et utilisations de sol sont admises, sauf celles interdites à sous condition du respect du règlement du PPRNPi.

2.1. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

2.2. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesau site et au pa implantation de gêne pour le voisinage. 2.3. Les modifications ou extensions apportées aux installations classées existantes sont atténuation des dangers ou

2.4. inférieure à 150 m².

2.5.

-ci ne compromet pas la visibilité ou l'élargissement éventuel de la voie et à condition que la surface totale après extension ne dépasse pas 150 m² de surface de plancher.

2.6. Les maximum par habitation#

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique, espaces publics type placette et, chemins ruraux, qu'ils soient

42186_Reglement_2020-06-XX.docx existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement.

6.1. environnants. 6.2. Les constructions (principales et annexes) doivent être édifiées à un recul minimal de Des implantations différentes pourront être autorisées à condition de ne pas nuire à la sécurité dans les cas suivants ancien correspondant aux noyaux anciens des hameaux et au bâti avoisinant. 6.3. Les règles définies au paragraphe 6.2. ne s'appliquent pas :

• Pour l'implantation des piscines non-couvertes - Pour l'implantation d'équipements publics

6.4. Visibilité dans les carrefours Pour dégager la visibilité dans les carrefours, il peut être demandé d'établir à l'angle de deux alignements, un pan coupé suivant le croquis ci-après. Cette obligation peut subsister dans le cas où l'un ou les deux alignements sont ceux d'une voie privée.

Les constructions devront environnants. 7.2. Les constructions doivent s'implanter à une distance des limites séparatives, au moins égale à la demi-hauteur du bâtiment sans toutefois être inférieure à 4 m.

7.3. Des constructions peuvent être édifiées en limite séparative, si leur hauteur en limite n'excède pas 4 m.

7.4. Le recul par rapport aux limites séparatives peut être réduit pour l'implantation de piscine.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Article non réglementé.

Le CES maximal est de 0,

.

Un CES supérieur pourra être admis ancien correspondant aux noyaux anciens.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

Dans les secteurs déjà bâtis et présentant un constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes

.

10.2. Hauteur maximale#

La hauteur de toute construction ne peut excéder 9 mètres.

La hauteur des bâtiments annexes tels que garages, buanderies... ne doit pas excéder 4 m.

assurant un service public

technique justifiée.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis

42186_Reglement_2020-06-XX.docx de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Adaptation du bâti à la pente La construction doit être adaptée à la pente naturelle des terrains par encastrement ou étagement des volumes qui la compose dans la pente naturelle.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Source

Fiche pratique « Construire dans la pente »

11.3. Constructions affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane

11.4. Façade Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur. Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles. Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites notamment les fausses

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal. Les enduits se salissant rapidement sont proscrits (type "rustique" ou à gros grains). Les enduits lisses ou grattés fin sont à privilégier.

11.5. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge ou végétalisées. Elles pourront accueillir des panneaux solaires.

Les toitures terrasses sont autorisées. La végétalisation de ces toitures terrasses est recommandée.

Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.6. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

11.7. Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

• Les matériau

-

• Les couleurs blanches, vives ou présentant une qualité de brillance.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique. Une hauteur différente peut être autorisée pour la aux carrefours ou pour permettre le prolongement ou le raccordement à une clôture existante. Dans le cas de clôtures constituant un mur de soutènement des hauteurs supérieures pourront être autorisées. La hauteur des murs bahuts en clôture est limitée à 1 m maximum.

Les clôtures seront constituées :

-

s variées,

• soit par un mur plein,
• soit par des grillages ou un système à claire voie, comportant ou non un mur bahut.

Seules les brises vues en matériaux naturels sont autorisés.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques. Pour les constructions à usage d'habitation :

• 2 places de stationnement par logement

Modalités d'application : Pour les autres constructions qui ne sont pas citées ci-dessus, le nombre de places de stationnement

Espaces libres : Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et végétalisées. Elles

13.2. Plantations-espaces verts :

Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations équiv

Devront être plantés deux arbres haute tige pour un arbre détruit.

Les plantations repérées au règlement graphique au titre de l'article L 123-1-5 III 2° du Code de l'Urbanisme sont soumises aux dispositions précisées dans les dispositions générales, art. DG8, Disposition A8 relative aux Eléments de paysage à protéger pour des motifs écologiques.

en harmonie avec le paysage de la rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

13.3. Aires de stationnement collectives pour 6 places de stationnement.

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter ou bénéficier

.

13.4. Coefficient de biotope#

Biotope par Surface (CBS) minimum de 0.8 est à atteindre. La grille de coefficients et e du calcul se trouve dans la Disposition générale 13.

Upation du sol#

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

Ructures et reseaux de#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dispositions applicables a la zone UF#

F.

Caractère de la zone

Il s'agit d'une zone réservée principalement aux activités artisanales, industrielles et tertiaires.

La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Naturels

Prévisibles

• et du PPRM Plan de Prévention des Risques Miniers de la vallée du Gier. Se référer aux du

PLU.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste.

Sont interdits :

1.1. réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone.

1.2.

1.3. Les dépôts de toute nature (véhicules hors d'usage, de ferrailles, etc.).

1.4. Le stationnement des caravanes isolées, les habitations légères de loisirs.

1.5. Les terrains de camping et de caravaning.

1.6. L

1.7. L

1.8. Les constructions à usage agricole.

1.9. Les constru activité de production sur site existante et sauf showroom » liés à une ,

1.10

Toutes les occupations et utilisations de sol sont admises, sauf celles interdites à sous condition du respect des règlements du PPRNPi et du PPRM.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dans le respect des règles du PPRi et du PPRM, sont admis sous condition : 2.1. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

2.2. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesimplantation de gêne pour le voisinage. 2.3. Les constructions à usage d'habitation à condition qu'elles soient destinées au logement des personnes dont la présence permanente est indispensable pour assurer le gardiennage et la surveillance des établissements de la zone. Elles seront limitées à

Un seul logement par tènement est autorisé. 2.4. L'aménagement et l'extension des habitations existantes, à condition que la surface à 100m² et qu'il ne puisse pas être créé de logement supplémentaire 2.5. Les modifications ou extensions apportées aux installations classées existantes sont ntégration dans le milieu environnant.

2.6.

2.7. pas de surface de vente de détail.

et des restaurants existants est 10% de la surface de vente et dans la limite er janvier 2014.,

Dans la zone UFc, sont admis sous condition : 2.8. Les aménagements liés aux commerces existants,

2.9.

des commerces existants dans la limite de 25% de surface de vente supplémentaires.

2.10. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que celles-ci implantation de gêne pour le voisinage.

2.11. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

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Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique, espaces publics type placette et, chemins ruraux, qu'ils soient existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement. Dans la zone UF, les constructions nouvelles peuvent s'implanter soit :

• A l'alignement des voies existantes, - En recul des voies à condition qu'une clôture (construite ou végétale) ou qu'un ouvrage quelconque préserve la continuité visuelle de la rue.

Le long de la architecturale, des retraits ponctuels de la façade sont autorisés.

Dans la zone UFc, les nouvelles constructions doivent être réalisées dans la continuité des constructions existantes.

La distance horizontale de tout point d'un bâtiment au point le plus proche de la limite séparative, doit être au moins égale à 5 m. 7.2. Le long de la rue des Martyrs de la Résistance et dans une épaisseur de 10 mètres minimum, la construction doit être implantée sur les limites séparatives.

Article non réglementé.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Le CES maximal est de 0,8.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes la construction nouvelle, sur la même rue)

10.2. Hauteur maximale Dans la zone UF, la hauteur maximale est fixée à 15 mètres par rapport au terrain naturel. Dans la zone UFc, la hauteur maximale est fixée à 10 m par rapport au terrain naturel.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.2. Les constructions et les terrains même s'ils sont utilisés par des dépôts régulièrement autorisés doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés. Les dépôts ne doivent pas

11.3. Les containers à déchets devront être intégrés soit par une aire plantée opaque en bois, ou tout autre matériau permettant leurs insertions paysagères. 11.4. Matériaux et façades :

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement, les parpaings agglomérés, etc.
• Les matériaux n'ayant pas une tenue dans le temps suffisante sont proscrits. - Les couleurs des façades doivent être sobre et permettre une bonne intégration architecturale des bâtiments.. - Les enseignes devront être intégrées à la façade ou au volume du bâtiment.

11.5. Clôtures : - Les clôtures sont facultatives. - Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. - Tout type de clôture est autorisé. - La hauteur des clôtures pourra être réduite pour des raisons de sécurité ou de visibilité. - Des clôtures plus élevées pourront être autorisées pour les murs de soutènement.

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

11.6. Façades Des couleurs vives pourront être admises pour des éléments de petites tailles#

-ciment sont interdits.

Toutes les façades devront être peintes ou enduites à moins que les matériaux et leur Les enduits lisses ou grattés sont à privilégier.

:

• Positionnement des percements en bande - Marquage des acrotères - seront traitées de façon noble et qualitative. Elles devront présenter un caractère urbain en raison de leur localisation en entrée de ville.

11.7. Toitures Les toitures terrasses seront privilégiées sauf le long de la rue des Martyrs de la Résistance où elles sont interdites. Toutefois pour des bâtiments à structure métallique, une ossature légère sera possible, avec dans ce cas une toiture à double pente légère (35% maximum).

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Pour les toits terrasse, les acrotères ou les bandeaux horizontaux au niveau de la toiture sont obligatoires afin de masquer les éventuels édicules techniques disgracieux

Les toitures pourront intégrer des panneaux solaires public.

Les toitures ne doivent pas être constituées de matériaux brillants et/ou réfléchissants. Le long de la rue des Martyrs de la Résistance, les toitures à pentes sont obligatoires. Elles devront être en harmonie avec les toitures des constructions existantes mitoyennes.

11.8. Enseignes et publicité et seront indiquées à la demande de permis de construire. Elles pourront être répétées sur un mur bas en limite de propriété. Les enseignes seront intégrées au programme de interdites.

Il est rappelé que conformément au Règlement National de Publicité, la publicité est interdite le long de l

11.9. Petites installations techniques diverses Les transformateurs, compteurs et petites installations techniques diverses devront être intégrées autant que possible dans les bâtiments. Dans le cas contraire, ces installations seront traitées en édicules intégrés dans la composition architecturale et paysagère de

11.10. Clôtures#

Le long des voies de desserte interne au quartier :

• Elles seront composées de la façon suivante : haie arbustive sur une emprise ge en moyenne et dont la hauteur permet de masquer le stationnement sans cacher les bâtiments (hauteur de 1,20 m à 1,50 mètres).

En limite séparative :

• Les clôtures seront composées grillage
• La hauteur totale de la clôture ne devra pas excéder 2 mètres.

: -

de 3 mètres.

Le long de la rue des Martyrs de la Résistance : - Les clôtures sont interdites du fait que les constructions devront être alignées sur la rue.

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Protection acoustique :

un environnement sonore faible pour les occupants (bureaux par exemple) devront être conçues avec les protections acoustiques nécessaires et suffisantes

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et au fonctionnement des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques. 12.2. Des stationnements sécurisés et couverts pour les deux-roues (vélos ou deuxroues motorisés) devront obligatoirement être prévus.

Espaces libres : Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et végétalisées. Elles n De manière générale :

• 10% minimum de la superficie de la parcelle doit être traité en espaces verts. - Le stockage des matériaux ou de matériel est interdit ainsi que le dépôt de container dans les secteurs - Les déchets ménagers doivent être stockés avant ramassage dans un local

13.2. Plantations-espaces verts :

Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations équivalentes et d

Devront être plantés deux arbres haute tige pour un arbre détruit.

rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé. 13.3. Aires de stationnement collectives

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Les aires de stationnement collectives devront être plantées à pour 4 places de stationnement.

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter ou bénéficier

.

Pour les autres usages, il sera privilégié le choix de matériaux perméables pour limiter des sols lorsque ceci est techniquement possible.

Tion du sol#

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dispositions applicables a la zone UL#

alement à la zone UL.

Caractère de la zone UL

Il s'agit d'une zone réservée aux équipements scolaires, sportifs, culturels, de loisirs, de santé.

La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Naturels

Prévisibles et de ses affluents- et du PPRM Plan de Prévention des Risques Miniers de la vallée du Gier. Se référer aux du

PLU.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des ublique et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste. .

Concernant les espaces inconstructibles, les éléments de paysage à conserver pour des zonage, se référer les, paragraphes A5, A8 et A9.

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement des équipements scolaires, sportifs, de loisirs et de santé.

Sont admises sous conditions : 2.1. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services 2.2. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesde nature à présenter par leur implantation de gêne pour le voisinage. 2.3. fonctionnement des équipements scolaires, sportifs, de loisirs, ou de santé.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les constructions peuvent être édifiées :

• des voies publiques existantes, modifiées ou à créer.
• Soit être implantées en recul de l'alignement des voies publiques existantes modifiées ou à créer, à condition que l'espace libre ainsi créé soit traité et entretenu ou que soit créé un mur, une grille, un alignement de végétaux ou toute autre réalisation qui par sa taille ou par les matériaux utilisés permette de préserver la continuité de la rue.

6.2. Visibilité dans les carrefours#

Pour dégager la visibilité dans les carrefours, il peut être demandé d'établir à l'angle de deux alignements, un pan coupé suivant le croquis ci-après. Cette obligation peut subsister dans le cas où l'un ou les deux alignements sont ceux d'une voie privée.

Les constructions doivent s'implanter à une distance des limites séparatives au moins égale à la demi hauteur du bâtiment sans toutefois être inférieure à 4 m

7.2. Toutefois, les constructions peuvent être édifiées en limite séparative :

• S'il s'agit d'une construction d'une hauteur inférieure à 4 m. - S'il existe déjà une construction édifiée en limite séparative sur la parcelle voisine, à condition de respecter la même hauteur. - S'il s'agit de constructions jointives et de volumes similaires édifiés simultanément.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

7.3. Des implantations autres que celles prévues aux § précédents peuvent être autorisées pour des raisons d'harmonie et notamment pour tenir compte de l'implantation des constructions existantes, dans le cas d'extension de celles-ci.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

Dans les secteurs déjà bâtis et présent constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes

10.2. Hauteur maximale Dans la zone UL, la hauteur maximale est fixée à 15 mètres par rapport au terrain naturel.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Constructions#

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

La conception des bâtiments et l'agencement des constructions entre elles doivent être adaptés à la morphologie du terrain naturel.

affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane .

11.3. Façade Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur. Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles. Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal annexé au présent règlement. Les enduits se salissant rapidement sont interdits (type "rustique" ou à gros grains). Les enduits lisses sont à privilégier.

11.4. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge. Les toitures terrasses sont autorisées et doivent de préférence être végétalisées. Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.5. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

11.6. Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

-

-

• Les couleurs blanches et vives.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique. Une hauteur différente peut être autorisée pour la aux carrefours ou pour permettre le prolongement ou le raccordement à une clôture existante.

Les clôtures seront constituées : - soit par un mur plein, -

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et au fonctionnement des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques.

12.2. Des stationnements sécurisés et couverts pour les deux-roues (vélos ou deuxroues motorisés) devront obligatoirement être prévus.

Espaces libres : Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et végétalisées. Elles

13.2. Plantations-espaces verts : Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations équivalentes et 42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Les marges de recul rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé. 13.3. Aires de stationnement collectives pour 4 à 6 places de stationnement.

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter ou bénéficier

.

Article supprimé par la loi ALUR.

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dispositions applicables a la zone UZ#

intégralement à la zone UZ. Caractère de la zone UZ Cette zone est destinée à recevoir toutes constructions et installations nécessaires ou

La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Naturels

Prévisibles

• et par le PPRM Plan de Prévention des Risques Miniers de la vallée du Gier. Se référer aux Serv du

PLU.

Concernant les espaces inconstructibles, les éléments de paysage à conserver pour des phes A5, A8.

Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas nécessaires au transports urbains, parking relais, 1.2.

Sont admises sous conditions :

2.1. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services#

2.2. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que celles-au site et au paysage#

et q soient pas de nature à présenter par leur implantation de gêne pour le voisinage.

2.3. permettant d'éviter les dangers et nuisances pour le voisinage.

2.4. Les affouillements et exhaussements de sols nécessaires à la réalisation des occupations autorisées.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les constructions nouvelles peuvent s'implanter soit : - A l'alignement des voies publiques existantes. - En recul des voies publiques à condition qu'une clôture (construite ou végétale) ou qu'un ouvrage quelconque préserve la continuité minérale de la rue.

Des reculs peuvent être imposés en cas de construction de bâtiments destinés à abriter des activités créant des risques ou des gênes exceptionnelles.

6.2. Visibilité dans les carrefours Pour dégager la visibilité dans les carrefours, il peut être demandé d'établir à l'angle de deux alignements, un pan coupé. Cette obligation peut subsister dans le cas où l'un ou les deux alignements sont ceux d'une voie privée.

Les constructions doivent s'implanter à une distance des limites séparatives au moins égale à la demi hauteur du bâtiment sans toutefois être inférieure à 5 m 7.2. Toutefois, si les constructions implantations sur limites sont possibles lorsque des mesures sont prises pour éviter la propagation des incendies (murs coupe-feu)

Article non réglementé.

Le CES est fixé à 0,8.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu'au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées, et autres superstructures exclus. Elle ne doit pas excéder une hauteur absolue fixée à 15 m.

assurant un service public en ca

.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Constructions La conception des bâtiments et l'agencement des constructions entre elles doivent être adaptés à la morphologie du terrain naturel.

affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane

11.3. Façade Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur.

Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal annexé au présent règlement.

Les enduits se salissant rapidement sont interdits (type "rustique" ou à gros grains).

Les enduits lisses sont à privilégier.

11.4. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge.

Les toitures terrasses sont autorisées et doivent de préférence être végétalisées.

Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.5. Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

-

-

• Les couleurs blanches et vives.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique. Une hauteur différente peut être autorisée pour la aux carrefours ou pour permettre le prolongement ou le raccordement à une clôture existante.

Les clôtures seront constituées : - soit par un mur plein, -

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et au fonctionnement des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques.

12.2. Des stationnements clos et couverts pour les deux-roues (vélos ou deux-roues motorisés) devront obligatoirement être prévus.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Espaces libres : Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et/ou végétalisées.

13.2. Plantations-espaces verts :

vec le paysage de la rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

13.3. Aires de stationnement collectives#

Les aires de stationnement collectives devront et doivent accueillir à minima 1 arbre pour 6 places de stationnement.

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter ou bénéficier

.

Pation du sols#

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

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42186_Reglement_2020-06-XX.docx

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Dispositions applicables a la zone au#

Les Dispositions Générales du iquent intégralement à la zone AU.

Caractère de la zone :

Il s'agit d e zone réservée

à moyen, long terme.

est conditionnée à une modification ou une révision du PLU. Cette modification ou révision devra porter sur le passage de AU à AUc des secteurs et contenir pour chacun.

La zone AU Plateau du

.

La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Naturels

Prévisibles

• et le PPRM Plan de Prévention des

Risques Miniers de la vallée du Gier. Se référer aux du PLU.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste.

Toute construction nouvelle et toute extension de bâtiment existant sont interdites sauf article AU2.

L'extension ou la transformation des bâtiments existants, dont le clos et le couvert sont assurés, est admise dans les conditions suivantes :

Pour les bâtiments d'habitation existants :

• Transformation intérieure sans changement du volume extérieur, si la surface de plancher est inférieure à 150 m².
• Extension, sous réserve que la surface de plancher ainsi créée soit inférieure à 100 % de la surface existante, sans que la surface totale finale ne puisse excéder 150 m² de surface de plancher.
• Les bâtiments d'une surface de plancher inférieure à 50 m² sont exclus de cette possibilité.
• Dans le cas où ces transformations ou ces extensions visent à créer des surfaces de planchers destinées à l'habitation, il ne pourra être créé plus d'un logement supplémentaire.
• La démolition et la reconstruction des bâtiments existants dans le même volume.

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Pour les autres bâtiments : - Transformation intérieure sans changement du volume extérieur, si la surface totale aménagée est inférieure à 150 m². - Extension, sous réserve que la surface de plancher ainsi créée soit inférieure à 100 % de la surface existante, sans que la surface totale aménagée ne puisse excéder 150 m². - les bâtiments d'une surface totale inférieure à 50 m² sont exclus de cette possibilité.

2.2. La construction neuve - Des abris de jardin ne sont admis que si leur superficie n'excède pas 10 m², si leur plus grande dimension n'excède pas 4 m, et leur hauteur n'excède pas 3 m. - Des abris pour animaux non liés à une exploitation agricole sont admis à condition d'être d'une surface inférieure à 30m². - Des annexes liées aux habitations existantes limité à une emprise au sol de 50m² (garages, abris, buanderies, piscine bande de 15 m maximum depuis les façades du bâtiment principal. - Les constructions liées à la réalisation d'équipements d'infrastructures à

.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Sol (CES)#

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Pation des sols#

Article non réglementé.

Article non réglementé.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUc#

Les Dispositions Gén iquent intégralement à la zone AUc.

Caractère de la zone :

Il s'agit d

En programmation ont été définies sur certains secteurs. ou de construction doivent être compatibles avec les « orientations de programmation » établies pour chacune des zones.

Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores,

1.2. réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone. 1.3. 1.4. Les dépôts de toute nature (véhicules hors d'usage, de ferrailles, etc.). 1.5. Le stationnement des caravanes isolées, les habitations légères de loisirs. 1.6 Les terrains de camping et de caravaning. 1.7. Les installations classées autorisation. 1.8. Les constructions à usage agricole. 1.9. Les constructions à usage industriel, artisanal ou commercial.

Sont admises sous conditions : 2.1.

portant sur la totalité de la zone (une notice justificative équipements internes à

.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

2.2. plancher.

et dans la limite de 150 m² de surface de

2.3.

ux habitations existantes, de ne pas bande de 15 m maximum depuis les façades du bâtiment principal (y compris les piscines).

2.4. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

2.5. Les aires de stationnement ouvertes au public, sous réserve que cellesau site et au paysage soient pas de nature à présenter par leur implantation de gêne pour le voisinage.

2.6. Les équipements fonctionnement de la zone.

Accès : Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique, espaces publics type placette et, chemins ruraux, qu'ils soient existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement. L précisent, principal.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Les constructions doivent environnants.

de programmation le précisent, les constructions doivent respecter le recul

-dessous.

7.2.

:

• Soit à une distance des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment et jamais inférieure à 3 m.
• Soit en limite séparative si :
• la construction de maisons groupées,

o

4 mètres,

• Il existe déjà un bâtiment en limite séparative à condition de respecter la même hauteur.

zone naturelle, agricole

.

7.3. Les règles définies aux paragraphes 7.1 et 7.2 ne s'appliquent pas pour l'implantation d'équipements publics.

7.4.

non couvertes et dans le cas de

.

Non réglementé.

Article non réglementé.

Définitions ou acrotère), en excluant les cheminées et autres éléments techniques. Sur les terrains en pente et si le terrain est de dimension importante, il est partagé en sections nivelées de 10 m maximum dans le sens de la pente.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx constructions sera équivalente à la hauteur moyenne des constructions avoisinantes .

10.2. Hauteur absolue La hauteur de toute construction ne peut excéder 11 mètres. La hauteur des bâtiments annexes tels que garages, buanderies, ... ne doit pas excéder 4 m.

10.3. Hauteur relative A l'alignement des rues, la hauteur de toute construction ne peut excéder 2 fois la largeur de la voie d'un alignement à l'autre.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Adaptation du bâti à la pente La construction doit être adaptée à la pente naturelle des terrains par encastrement ou étagement des volumes qui la compose dans la pente naturelle.

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Source

Fiche pratique « Construire dans la pente »

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11.3. Constructions affirmé étranger à la région (ex mas provençal, chalet de type Savoyard, maison dite « Louisiane .

11.4. Façade Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur. Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles. Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites notamment les fausses

Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal. Les enduits se salissant rapidement sont interdits (type "rustique" ou à gros grains). Les enduits lisses sont à privilégier.

11.5. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge. Les toitures à un pan sur les bâtiments principaux sont interdites.

Pour les maisons individuelles pures ou groupés, les toitures terrasses sont autorisées en dehors du volume principal et doivent de préférence être végétalisées. Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante. Les panneaux solaires devront être intégrés dans le rampant du toit.

11.6. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades. 11.7. Clôtures

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Les clôtures sont facultatives.

Sont interdits :

• Les

-

• Les couleurs blanches et vives.

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Cette hauteur est mesurée par rapport à la voie publique.

Les clôtures seront constituées :

-

• soit par un mur plein,
• soit par un mur bahut

grillage de couleur sobre (gris, noir, vert foncé).

Seules les brises vues en matériaux naturels sont autorisés.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques. Pour les constructions à usage d'habitation :

• 2 places de stationnement par logement Pour les logements sociaux, 1 place de stationnement maximum par logement est exigée.

pour le stationnement des deux-roues (vélos et deuxminimale de 1m² / logement.

Modalités d'application :

Pour les autres constructions qui ne sont pas citées ci-dessus, le nombre de places de stationnement

En cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager sur le terrain de l'opération le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur est autorisé à aménager sur un autre terrain, situé à moins de 300 mètres du premier, les surfaces de stationnement qui lui font défaut, à condition qu'il apporte la preuve qu'il réalise ou fait réaliser lesdites places.

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Espaces libres :

Les surfaces libres de toute construction seront aménagées et végétalisées. Elles n

13.2. Plantations-espaces verts :

Les plantations existantes doivent être conservées ou remplacées par des plantations équiv

Devront être plantés deux arbres haute tige pour un arbre détruit.

Les ouvrages te

Les marges de recul et retraits des constructions par r rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

13.3. Espaces collectifs : (ZAC, lotissement de plus de 5 000m² de surface de plancher collectifs publics ou privés représentant au moins 20% de leur surface (assiette de

Ces espaces verts collectifs peuvent accueillir différents usages : jardins communautaires, jardins ouvriers, vergers pédagogiques, jeux pour enfants, etc.

13.4. Aires de stationnement collectives pour 6 places de stationnement.

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être aménagées avec des matériaux perméables pour limiter ou bénéficier

.

42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

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Dispositions applicables a la zone a#

Les Dispositions Générales du iquent intégralement à la zone A.

Caractère de la zone :

Il s'agit d'une zone agricole à protéger de l'urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

présents dans la zone A ainsi que des équipements .

La zone a comporte un sous-secteur Ap qui correspond à un secteur à protéger au regard de ses qualité paysagères (cône de vue).

La zone A est concernée par le Plan de prévention des risques miniers de la vallée du

Gier. Se r

et aux annexes.

Concernant les espaces inconstructibles, les éléments de paysage à conserver pour des patrimoine bâti, identifiés au plan de s générales, paragraphes A5, A8, A9.

Dans la zone A, toutes constructions, installations, occupations et utilisations à

aux coopératives agricoles, , aux ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics

.

1.2. Dans le sous-secteur Ap, toutes constructions, installations, occupations et#

1.3. Dans la zone A et le sous-secteur Ap : les dépôts de véhicules, carcasses, ferrailles et les garages collectifs de caravanes.

Sont admis dans la zone A :

2.1. Les constructions et installations aux ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, à condition qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels, agricoles et des paysages

2.2.

• auberge, complémentaires à une exploitation agricole bâtiments existants et de caractère sous condition que le revenu lié à cette activité soit accessoire.

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2.3. Les constructions à usage d'habitation, aux conditions cumulatives suivantes fixées par la doctrine de la CDPENAF :

• Répondre aux critères cumulatifs fixés par la CDPENAF pour ce type
• et nécessaire à une exploitation agricole existante
• la construction devra être édifiée de préférence en continuité du bâtiment itation et dans tous les cas, à moins de 100 m du bâtiment nécessitant un gardiennage
• sa surface de plancher ne devra pas dépasser 130 m²
• le projet ne devra pas nécessiter un renforcement des voies et réseaux publics

2.4. plancher minimale de 60m², dans la limite de 30%, à condition que la surface de plancher totale (existant + extension) ne dépasse pas 250 m² et sans que cela puisse entaire.

2.5. Les constructions annexes (piscine, garage ou abri pour véhicules, buanderie ...) non accolées à un bâtiment existant, aux conditions cumulatives suivantes :

• la construction annexe devra être utile à une habitation existante - le projet ne devra pas nécessiter un renforcement des voies et réseaux publics - exemple : piscine + garage). - chaque annexe doit être implantée dans un rayon de 20 m maximum autour du
• la superficie totale des annexes (emprise au sol) ne peut excéder 50 m² (hors piscine) ;
• les annexes comprennent un seul niveau maximum.

2.6. constructions et installations autorisées ci-dessus (2.1. à 2.6.).

aires aux

2.7. Les panneaux photovoltaïques au sol sous condition de ne pas impacter des#

Sont admis dans la zone Ap :

2.8. Les constructions et installations nécessaires à des installations et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics

sous condition qu'elles ne portent pas atteinte à la qualité paysagère du lieu.

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Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique, espaces publics type placette et, chemins ruraux, qu'ils soient existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement.

6.1. ,

6.2. Toutefois, des implantations différentes pourront être autorisées : existant - pour les constructions annexes y compris les piscines - si la topographie des lieux le justifie - pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics.

Les constructions doivent s'implanter à une distance des limites séparatives au moins égale à la hauteur de la construction sans toutefois être inférieure à 4 m. Ce recul pourra être réduit pour l'implantation de piscine.

Article non réglementé.

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Article non réglementé.

Définitions La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu'au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.

10.2. Hauteur absolue La hauteur de toute construction ne peut excéder 9 mètres. Toutefois, des hauteurs plus élevées que les hauteurs autorisées ci-dessus peuvent être autorisées pour les ouvrages techniques liés à une activité agricole hauteur maximale de 14m et pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics (énergie, énergie renouvelable, château d'eau, etc..) en cas de contraintes techniques justifiées.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Façade et toitures Pour les constructions agricoles : Les constructions devront être implantées en tenant compte des composantes géographiques et topographiques du terrain. Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les parpaings agglomérés. Les enduits lisses ou grattés sont à privilégier. Les bardages en façade doivent être réalisés soit en bois, soit en béton enduits pour garantir leur bonne insertion paysagère.

Les bardages présentant de la brillance ou des couleurs vives sont interdits.

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L'inclinaison des différents pans de toiture doit être identique. Les pentes seront comprises entre 15 et 50%. Les couvertures seront de couleur rouge brique. Les plaques translucides permettant un éclairement naturel du bâtiment sont autorisées dans la limite de 20% de la surface totale du toit.

Pour les autres constructions : Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur. Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles. Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites notamment les fausses briques, les faux pans de bois, les fau Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal. Les enduits se salissant rapidement sont proscrits (type "rustique" ou à gros grains). Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge. Pour les maisons individuelles, les toitures terrasses sont autorisées en dehors du volume principal et doivent de préférence être végétalisées. Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante. Les panneaux solaires devront être intégrés dans le rampant du toit.

11.3. Ouvrages annexes aux habitations Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

11.4. Clôtures le long des voies publiques Les clôtures sont facultatives.

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Pour les clôtures liées aux habitations, elles devront avoir une hauteur maximale de 2 m. Des clôtures plus élevées pourront être autorisées pour les murs de soutènement.

Pour les habitations, les clôtures seront constituées :

• c des espèces végétales variées,
• soit par un mur plein,

-

foncé).

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques.

on

13.2. voies et espaces publics doivent paysage de la rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

13.3. Pour les constructions présentant des volumes importants, des plantations avec des espèces locales et diversifiées, comportant des arbres de haut jet.

Pation du sol#

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

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Dispositions applicables a la zone n#

N.

Caractère de la zone N

La zone N couvre les secteurs de la commune à protéger en raison de leur caractère d'espaces naturels et de la qualité des sites, des milieux et des paysages.

Elle englobe du bâti existant dispersé.

La zone comprend 2 sous-secteurs :

.

La zone est concernée par le PPRM de la vallée du Gier. Publique du PLU et aux annexes.

La zone est concernée par le Site Patrimonial Remarquable. Se référer à la liste des et au règlement du SPR figurant en annexe de cette liste. .

La zone est concernée par le PPRNPi du Gier et de ses affluents. Se référer aux servitudes du PLU et aux annexes.

Concernant les axes de ruissellement et zones humides à protéger, les éléments de paysage à conserver pour paragraphes A5, A8 et A9.

Toutes les o interdites.

1.2. Les dépôts de véhicules, carcasses, ferrailles et les garages collectifs de caravanes.

Sont admis dans la zone N :

2.1. Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics , à condition qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages

2.2. plancher minimale de 60m², dans la limite de 30%, à condition que la surface de 42186_Reglement_2020-06-XX.docx plancher totale (existant + extension) ne dépasse pas 250 m² et sans que cela puisse

2.3. Les constructions annexes (piscine, garage ou abri pour véhicules, buanderie ...) non accolées à un bâtiment existant, aux conditions cumulatives suivantes :

• la construction annexe devra être utile à une habitation existante - le projet ne devra pas nécessiter un renforcement des voies et réseaux publics - 1 construction annexe au plus sera autorisée par habitation et 2 constructions
• chaque annexe doit être implantée dans un rayon de 20 m maximum autour du
• la superficie totale des annexes (emprise au sol) ne peut excéder 50 m² (hors bassin des piscines) ;
• les annexes comprennent un seul niveau maximum.

2.4. constructions et installations autorisées ci-dessus (2.1. à 2.4.).

2.5. Les panneaux photovoltaïques au sol sous condition de ne pas impacter des terrains agricoles ou#

Sont admis dans le secteur Nco :

2.6. de la faune.

circulation

Sont admis dans le secteur Nr : 2.7. Les aménagements et installations liés et nécessaires au fonctionnement de

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 10.

Cf. Dispositions générales du présent règlement DG 9.

Article supprimé par la loi ALUR.

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Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques, voies privées à circulation publique, espaces publics type placette et, chemins ruraux, qu'ils soient existants, à modifier ou à créer, leur limite d'emprise étant considérée comme l'alignement.

6.1. ment des voies.

6.2. Toutefois, des implantations différentes pourront être autorisées pour les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics.

Les constructions doivent s'implanter à une distance des limites séparatives au moins égale à la hauteur de la construction sans toutefois être inférieure à 4 m.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

La hauteur de toute construction ne peut excéder 9 mètres. Pour répondre à des impératifs techniques justifiés et sous condition de ne pas porter atteinte à la qualité paysagère du site, cette hauteur maximale de 9 mètres pourra être dépassée sans excéder 20mètres.

Si la construction, par son implantation, son volume, son aspect général ou certains détails de ses façades est de nature à porter atteinte à l'environnement bâti, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions particulières.

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11.1. Tenue des parcelles Les terrains doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l'aspect de la zone ne s'en trouvent pas altérés.

11.2. Constructions La conception des bâtiments et l'agencement des constructions entre elles doivent être adaptés au terrain naturel.

11.3. Façade Si dans les alentours un matériau de façade ou de toiture est d'usage dominant, il peut être imposé de l'introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l'aspect et la couleur. Doivent être recouvert d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques qui ne sont pas de

Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées dans des harmonies de couleurs respectant les teintes des constructions traditionnelles. Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites notamment les fausses

Les couleurs des façades doivent respecter le nuancier communal. Les enduits se salissant rapidement sont proscrits (type "rustique" ou à gros grains). Les enduits lisses ou grattés sont à privilégier.

11.4. Toitures Les toitures disposant de plusieurs pans auront une pente maximale de 40%. Les couvertures seront exécutées en tuiles de ton rouge. Toutefois d'autres types de couverture ou de matériaux peuvent être autorisés pour la réfection de toitures existantes ou l'extension de bâtiment existant en cohérence avec la toiture existante.

11.5. Ouvrages annexes Les garages et les autres constructions annexes, y compris les murs de clôture, ou de soutènement, ainsi que les portails de garage, doivent être traités avec le même soin et de traitement d'aspect que la ou les constructions principales, notamment en ce qui concerne la couverture et les façades.

11.6. Clôtures le long des voies publiques Les clôtures sont facultatives.

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Pour les clôtures liées aux habitations, elles devront avoir une hauteur maximale de 2 m.

Pour les habitations situées en N, les clôtures seront constituées :

• ive, composée avec des espèces végétales variées,
• soit par un mur plein,

-

foncé).

Dans le sous-secteur Nco, les clôtures doivent garantir la libre circulation de la petite faune et donc être préférentiellement composées de haies vives avec différentes strates.

Dans les zones inondables avérées, les clôtures doivent permettre le libre écoulement des eaux, les murs pleins et les murs bahut y sont interdits.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies publiques.

Les marges de re voies et espaces publics et privatifs doivent faire avec le paysage de la rue, notamment si celui-ci présente un caractère végétal affirmé.

Article supprimé par la loi ALUR.

Obligations non réglementées par le PLU.

Obligations non réglementées par le PLU.

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ANNEXE 1 : Lexique (valeur reglementaire) :

Accès :

ouverte à

sortir en toute sécurité.

Activité agricole :

Au sens du code rural et de la pêche maritime « « Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent. Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant de ces exploitations.

Acrotère :

Élément de façade situé au-dessus de la toiture ou de la terrasse, à la périphérie du bâtiment, et constituant des rebords ou garde-corps, pleins ou à claire-voie. Petit mur en maçonnerie situé tout autour des toitures plates et des terrasses d'immeuble sur lequel est parfois fixé un garde-corps.

Adaptations mineures :

Assouplissements qui peuvent être apportés à certaines règles d'urbanisme, sans aboutir à un changement du type d'urbanisme et sans porter atteinte au droit des tiers. Ces adaptations excluent tout écart important entre la règle et l'autorisation accordée.

Affouillement et exhaussement du sol :

Modification du niveau du sol par déblai ou remblai.

Alignement :

du domaine public routier au droit des propriétés riveraines. Le domaine public routier

42186_Reglement_2020-06-XX.docx ferrées (article L111.1 et L112.2 du Code de la Voirie Routière).

Annexe :

Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer cessairement située sur la même unité foncière que la construction principale à laquelle elle est liée.

Coefficient de biotope par surface (CBS) :

Le CBS est un coefficient qui décrit la proportion des surfaces favorables à la biodiversité (surface écoamén aménagées, en fonction de leur degré de perméabilité, de leur contribution à la biodiversité et à la présence de la nature en ville, de leur contribution à la régulation du microclimat.

:

est le quotient de la surface construite au sol par la

Construction :

Édifice ou ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable en sous-sol ou en surface. La liaison entre deux constructions ne peut être assurée que par des éléments construits au-dessus du niveau du sol existant créant de la surface de plancher.

Equipement collectif :

destiné à répondre à un besoin collectif. Extension dimensions inférieures à cellesurélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.

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Hauteur :

différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à la du dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond de toiture-terrasse ou de terrasse en attique. Les installations techniques (antennes, cheminées, dispositifs calcul de la hauteur.

Limite séparative :

La limite autre terrain ne constituant pas une emprise publique ou une voie. La limite séparative ette du projet. Toutes les autres limites séparatives sont des limites séparatives latérales.

:

O pour en garantir la cohérence. Cela ne fait pas référence à une procédure particulière.

Ouvrages nécessaires au fonctionnement des services publics :

Il s'agit de tous les ouvrages et installations techniques édifiés par des services publics, tels que les postes de transformation, les poteaux et pylônes de distribution d'énergie électrique ou des télécommunications, y compris ceux dont la hauteur est supérieure à 12 m, les châteaux d'eau, les stations d'épuration, les stations de relèvement des eaux, ... ainsi que des ouvrages privés de même nature.

Rampant du toit :

Les rampants de toiture sont les parties les plus inclinées du toit.

Recul :

voie. Il se mesure horizontalement et perp publique ou de voie, en tous points de la façade de la construction.

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Surface de plancher : La surface de plancher de la construction est la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur supérieure à 1.80m, calculée à partir du nu intérieur des dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles ou des locaux techniques, ainsi que dans les immeubles collectifs, une part forfaitaire des surfaces de planchers affectées à

Terrain naturel : La hauteur des constructions projetées se calcule à partir du niveau du sol existant avant projet. La mesure du terrain naturel se fait en milieu de façade principale. Pour les façades supérieures à 15 mètres de long, elles sont divisées en sections de 15 mètres en

Lorsque

Lorsque le terrain est en pente, le terrain naturel retenu est le point le plus bas. Zone humide : Terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année

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ANNEXE 2 : Liste des essences locales à privilégier dans les aménagements#

Nom de

Nom commun Nom latin

Aulne glutineux

Alnus glutinosa Chêne pédonculé Quercus robur Chêne sessile Quercus petraea Erable sycomore

Hauteu rà adulte · Croissanc e · Feuilles · Les arbres à haut jet 25 m · Rapide · Caducs 40 m · Lente · Caducs 35 m 30 m · Lente Rapide · Caducs Caducs · Type de milieu x · Potentiel allergisant · Fort · Modéré · Modéré 1234 5 · Faible/négligeab le (par contact) 42186_Reglement_2020-06-XX.docx

Acer pseudoplatan us Frêne commun Fraxinus excelsior Hêtre Fagus sylvatica Merisier Prunus avium Peuplier blanc Populus alba

Peuplier noir Populus nigra

Tremble Populus trembla Tilleul

Tilia platyphyllos

Aulne glutineux

Alnus glutinosa Bouleau

Betula verruqueux

Charme Carpinus betulus Châtaigner Castanea sativa Erable champêtre

Acer campestre

Genévrier

30 m

Rapide

Caducs

35 m 25 m 30 m#

Rapide Rapide Rapide · Caducs Caducs Caducs 30 m · Rapide · Caducs 30 m · Rapide · Caducs 30 m · Rapide · Caducs · Les arbres bas ou arbres recépés 20 m · Rapide · Caducs

20 m 20 m 20 m#

Rapide Rapide Rapide

Caducs Caducs Caducs

15 m 10 m

Moyenne

Caducs

Lente

Persistant es

Fort (Nul chez les plants femelles)

Modéré

Faible/négligeab le (Nul chez les plants femelles) Faible/négligeab le (Nul chez les plants femelles) Faible/négligeab le (Nul chez les plants femelles)

Modéré (par contact) · Fort · Fort · Fort · Faible/négligeab le · Faible/négligeab le (par contact) · Modéré 42186_Reglement_2020-06-XX.docx · Juniperus communis · Poirier commun Pyrus pyraster 20 m · Saule blanc Salix alba 20 m · Rapide Rapide · Caducs Caducs · Saule marsault Salix caprea 15 m · Rapide · Caducs · Les arbres bas ou arbres recépés · Saule des vanniers Salix viminalis 10 m · Rapide · Caducs

Sorbier des oiseleurs Sorbus aucuperia

Alisier blanc Sorbus aria

Ajonc

Ulex europaeus Aubépine Craetaegus monogyna Camérisier Lonicera xylosteum Cornouiller sanguin

15 m · Rapide · Caducs 15 m · Moyenne · Les arbustes 4m · Rapide · Caducs · Persistant es 6m · Lente · Caducs 2m · Rapide · Caducs 5m · Rapide · Caducs 12 45 · -

Modéré (Proche de nul avec coupe régulière type têtard / Nul chez les plants femelles) Modéré (Proche de nul avec coupe régulière type têtard / Nul chez les plants femelles)

Modéré (Proche de nul avec coupe régulière type têtard / Nul chez les plants femelles)

- · - · - · - · - · - 42186_Reglement_2020-06-XX.docx · Cornus sanguinea · Fusain

Euonymus europaeus Genêt des teinturiers

Genista tinctoria Groseillier à maquereau Ribes uva crispa Houx

Ilex aquifolium Noisetier

Corylus avellana Pommier sauvage

Malus sylvestris Prunellier Prunus spinosa

Troène Ligustrum

vulgare

5m 0,70 cm 1,5 m

10 m 4m 8m 4m 3m#

Lente Rapide Moyenne Lente Rapide Moyenne Lente Lente

Caducs · Persistant es · Caducs · Persistant es · Caducs · Caducs · Caducs · Persistant es · Saule pourpre 6m · Salix purpurea · Lente · Caduc · Sureau noir · Sambucus 8m · Moyenne · Caducs nigra · Viorne obier · Viburmum 4m · Rapide · Caducs opulus 123 123 12 123 123 12 124 12 45 123 (4 5) 45 · - · - · - · - · Fort · -

Modéré (par contact, proche de nul avec coupe régulière) Modéré (Proche de nul avec coupe régulière type têtard / Nul chez les plants femelles) -

-

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Annexe 3 nuancier communal#

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46 rue de la télématique CS 40801 42952 Saint-Etienne CEDEX 1 tél : 04 77 92 84 00 fax : 04 77 92 84 09 mail : epures@epures.com Web : www.epures.com