Zone 2AU
- Zone
- 4 articles
- PLU de Roquemaure, approuvé le 12/12/2024
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 68 articles, avec une rechercheArticle 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Tous les modes d’occupation et d’utilisation du sol, non mentionnés à l’article 2AU ci-après.
Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Seules les constructions d’intérêt public sont autorisées.
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMRPISES PUBLIQUES
Toutes les constructions doivent s’implanter soit à l’alignement soit en retrait à 5 mètres minimum des voies et emprises publiques existantes ou à créer.
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Toutes les constructions doivent s’implanter à 3 mètres minimum des limites séparatives.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
Envoyé en préfecture le 20/12/2024 Reçu en préfecture le 20/12/2024 Publié le 20/12/2024 ID : 081-200066124-20241212-237_2024BIS-DE
DEPARTEMENT DU TARN
PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE ROQUEMAURE
Modification simplifiée n°1
RÈGLEMENT ECRIT
Envoyé en préfecture le 20/12/2024 Reçu en préfecture le 20/12/2024 Publié le 20/12/2024 ID : 081-200066124-20241212-237_2024BIS-DE
SOMMAIRE
Publié le 20/12/2024
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ID : 081-200066124-20241212-237_2024BIS-DE
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DIFFERENTES ZONES DU PLU3
Publié le 20/12/2024
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ID : 081-200066124-20241212-237_2024BIS-DE
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DIFFERENTES ZONES DU
PLU
ZONE U1
Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le 20/12/2024
Publié le 20/12/2024
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ID : 081-200066124-20241212-237_2024BIS-DE
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.