Zone AU0
- Zone à urbaniser
- 14 articles
- PLU de Rosières, approuvé le 02/02/2015
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Les constructions devront s’implanter au minimum à 15m de la RD3.
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
Le règlement de la zone AU0, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 112 articles, avec une rechercheArticle AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Toutes les constructions et installations à l’exception de celles visées à l’article AU0-2.
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS
Les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.
Article AU0 3Accès et voirie
Non réglementé.
Article AU0 4Desserte par les réseaux
Non réglementé.
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Non réglementé
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Les constructions devront s’implanter au minimum à 15m de la RD3. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif s’implanteront dans une bande comprise entre zéro et dix mètres de l’emprise publique ou privée ou de la limite d’emprise qui s’y substitue.
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Toute construction doit être implantée : • soit en limite séparative ; • soit en observant une marge de recul au moins égale à la moitié de la hauteur, sans pouvoir être inférieur à trois mètres.
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Communes de Rosières Plan Local d’Urbanisme – Règlement
Les terrains issus de division sont également soumis à ces règles
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
Article AU0 9Emprise au sol
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
Non réglementé.
Article AU0 11Aspect extérieur
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Non réglementé.
Article AU0 12Stationnement
Non réglementé.
Article AU0 13Espaces libres et plantations
Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES
La végétation existante doit être maintenue ou remplacée.
Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
Non réglementé.
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Communes de Rosières Plan Local d’Urbanisme – Règlement
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
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Communes de Rosières Plan Local d’Urbanisme – Règlement
CHAPITRE UNIQUE - ZONE A
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
G2C environnement Délégation Urbanisme Sud-Ouest 316 rue Henri Becquerel 11400 CASTELNAUDARY
Tél : 04-68-23-06-28 / fax : 04-68-23-06-34 e-mail : castel@g2c.fr
COMMUNE DE ROSIERES DEPARTEMENT DU TARN
PLAN LOCAL D’URBANISME PIECE 4 : REGLEMENT
P.L.U DE LA COMMUNE DE ROSIERES PIECE 4 : REGLEMENT
ARRETE LE 2 NOVEMBRE 2011
APPROUVE LE
Signature et cachet de la Mairie
Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine AIX EN PROVENCE - ARGENTAN - ARRAS – BORDEAUX - BRIVE – CASTELNAUDARY - CHARLEVILLE - MACON - NANCY - PARIS – ROUEN
Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France - Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0) 42 4 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr G2C ingénierie - SAS au capital de 781 798 € - RCS Aix en Provence B 453 686 966 – Code NAF 7112B – N°de TVA Intracommunautaire : FR 75 453 686 966
www.g2c.fr
Communes de Rosières Plan Local d’Urbanisme – Règlement
SOMMAIRE
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Communes de Rosières Plan Local d’Urbanisme – Règlement
TITRE I : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
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Communes de Rosières Plan Local d’Urbanisme – Règlement
CHAPITRE I - ZONE U1
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.