Zone UZ

Destinations et Sous-destinations des constructions

Habitation Logement Hébergement Commerces et activités de services

Autorisé Interdit · X X · Artisanat et commerce de détails · X · Restauration · X · Commerce de gros · X

Activité de service avec accueil clientèle

X · Cinéma · X · Hôtels · X · Autres hébergements touristiques · X

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole · X · Exploitation forestière · X

Equipement d’intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

X

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

X

Etablissement d’enseignement, de santé et d’action sociale

X · Salles d’art et de spectacles · X · Equipements sportifs · X · Lieux de culte · X

Autre équipement recevant du public

X

Autres activités de secteurs primaire, secondaire ou tertiaire

Industrie · X · Entrepôt · X · Bureau · X · Centre de congrès et d’exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X · Autorisé sous conditions

À condition de ne pas générer de nuisances olfactives, sonores, visuelles et de trafic, incompatibles avec la proximité immédiate d’habitations et sous réserve d’être compatible avec les orientations de l’OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique et dans le respect des conditions précisées ci-après Dans le respect des conditions précisées ci-après. Dans le respect des conditions précisées ci-après. Autorisé à condition qu’elles soient liées à une offre de service à la personne ainsi qu’au développement d’activités de service répondant à des besoins hebdomadaires ou occasionnels légers et dans le respect des conditions précisées ci-après. Dans le respect des conditions précisées ci-après.

Dans le respect des conditions précisées ci-après.

Dans le respect des conditions précisées ci-après. Dans le respect des conditions précisées ci-après. Dans le respect des conditions précisées ci-après. Dans le respect des conditions précisées ci-après.

PARTIE 6 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Uz#

En complément du tableau ci-dessus, sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants :

• Les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs ;
• Les garages mitoyens de véhicules légers de trois unités et plus sauf pour les opérations d’habitat collectif et/ou d’intérêt général ;
• Le stationnement isolé d’une ou de plusieurs caravanes ou camping-cars quelle qu’en soit la durée, sauf à raison d’une unité (caravane ou camping-car) sur l’unité foncière où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ;
• Les dépôts de ferrailles, déchets, matériaux divers ainsi que les dépôts de toute nature pouvant générer des nuisances ou des risques ;
• Les aires d’accueil de camping-cars (stationnement).

Sont autorisés sous conditions les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants :

• Les affouillements et exhaussements du sol sont autorisés à condition d’être directement liés aux travaux de constructions autorisées ou ils sont nécessaires pour la recherche archéologique.

L’implantation et l’orientation des nouvelles constructions, doivent permettre de maximiser les apports solaires et une ventilation naturelle des intérieurs. Elle doit être pensée pour permettre une optimisation de l’utilisation de l’espace disponible, en vue de l’objectif de densification des zones d’activité (pas d’implantation en milieu d’unité foncière).

Implantations par rapport aux voies et emprises publiques L’implantation des constructions peut se faire à l’alignement ou au retrait des voies et emprises publiques.

Implantations par rapport aux limites séparatives L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives est libre.

Volumétrie La hauteur des constructions est limitée à 20 mètres par rapport au point le plus haut, pour assurer leur bonne intégration au sein de l’environnement existant. Une hauteur supérieure peut être autorisée en cas de contraintes techniques dument justifiées.

La surélévation des constructions existantes est autorisée dans une perspective de densification et de multifonctionnalité. Les étages créés ont vocation à accueillir des espaces de bureaux.

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique

PARTIE 6 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Uz#

Aspect extérieur des constructions Les constructions présentes en zone Uz doivent s’intégrer harmonieusement au paysage et aux caractéristiques urbaines et architecturales des communes.

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

Façades Les constructions présenteront une simplicité de volume et une unité d’aspect et de matériaux compatibles avec la tenue générale de la zone, l'harmonie du paysage et l'intégration à l'ensemble des constructions voisines. Le choix des couleurs doit contribuer à l'intégration harmonieuse de la construction afin de minimiser son impact dans le paysage environnant.

Les enseignes doivent être implantées de manière à s’intégrer aux constructions avoisinantes. Elles doivent être d’une taille raisonnable, intégrées à la façade ou posées sur un socle à l’entrée de la cellule.

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Thématique Patrimoine

En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique

En lien avec : OAP Thématique Activité économique

Toitures Différents types de toiture tels que terrasse ou à pans sont admis dès lors qu’ils respectent une harmonie d’ensemble et des proportions cohérentes avec ceux des constructions avoisinantes.

La végétalisation des toitures terrasses des constructions existantes et futures est autorisée à condition de privilégier une qualité de mise en œuvre et une pérennité des végétaux.

Panneaux photovoltaïques L’implantation de panneaux photovoltaïques au sol, consommatrice d’espace ou qui artificialiserait les sols, est proscrite dans l’ensemble de la zone.

Clôtures Le choix des matériaux devra présenter une qualité architecturale tendant à l’amélioration visuelle du paysage bâti et non bâti.

La hauteur des clôtures doit correspondre aux hauteurs avoisinantes et ne doit pas entrainer de trouble anormal du voisinage (perte de vue ou d'ensoleillement).

Néanmoins, des hauteurs spécifiques pourront être admises en cas d’utilisation particulière du sol ou pour des raisons de sécurité.

Dans le cas où les constructions sont visibles depuis une voie de circulation fortement fréquentée (routes départementales pour exemple), l’aspect extérieur des clôtures doit être particulièrement soigné.

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

Pour en savoir plus : Liste_essences

PARTIE 6 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Uz#

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique

Les zones Uz étant, le plus souvent, implantées en entrée de bourg, les nouvelles constructions doivent s’insérer de manière qualitative dans le paysage. Les porteurs de projets devront réaliser un traitement paysager de leur construction en veillant à marquer une transition douce entre les espaces.

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique

En lien avec : OAP Thématique Activité économique

Lorsque des parkings sont adjacents, si les gestionnaires sont différents, il leur est possible de mutualiser les travaux en veillant à respecter l’obligation de recouvrement de 50% de la superficie totale des parkings adjacents. Dans le cas des nouvelles constructions, les porteurs de projets doivent se référer aux stationnements existants en mettant en œuvre une réflexion sur la mutualisation possible des parkings.

• Autres documents disponibles :

En lien avec : OAP Sectorielle selon secteur concerné

Lorsque des parkings sont adjacents, si les gestionnaires sont différents, il leur est possible de mutualiser les travaux en veillant à respecter l’obligation de recouvrement de 50% de la superficie totale des parkings adjacents. Dans le cas des nouvelles constructions, les porteurs de projets doivent se référer aux stationnements existants en mettant en œuvre une réflexion sur la mutualisation possible des parkings.

Accès Voiries

Eau potable Eaux usées Eaux pluviales Électricité et communications numériques Collectes des ordures ménagères

PARTIE 7 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR 1AUh#

Eau potable Eaux usées Eaux pluviales Électricité et communications numériques Collectes des ordures ménagères

PARTIE 9 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR 1AUe#