Rubrique A 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Aj Al, At, Aj
Al, Aj A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj
A, Al, Aj A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj
Aj A, Al, At, Aj
A, Al, At, Aj
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A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj
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Autorisee
A, At A A · AUTORISEE SOUS CONDITION Al · At · At · At · A, Al · A, Al, At · At · At · Aj
A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité
1. Constructions, activités, usages et affectations des sols
Dans les secteurs Al et Alp, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception :
- des constructions et installations légères et démontables nécessaires à l’activité agricole (tunnel, serre, abris en bois sans fondation...) ;
- des dépôts et stockages à l’air libre nécessaires à l’activité agricole ;
- des extensions des bâtiments agricoles ;
- des extensions et annexes des bâtiments d’habitation existants.
Dans les secteurs A et Ap toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception :
- de celles autorisées en secteurs Al et Alp ;
- des exploitations forestières ;
- des constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole c’est-à-dire en lien avec la production, la transformation, la commercialisation des produits de la ferme ainsi que le logement des exploitants ;
- des constructions et installations liées à la diversification touristique des exploitations agricoles.
- des constructions et installations nécessaires au stockage et à l’entretien de matériel agricole par les coopératives d’utilisation de matériel agricole agréées.
Dans le secteur At toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception :
- de celles autorisées en secteurs A et Ap ;
- des constructions et installations liées à la restauration, à l’hébergement hôtelier et touristique, aux équipements sportifs, et aux autres équipements recevant du public.
Dans le secteur Aj, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception constructions légères (cabanes de jardin) et installations (citernes…) nécessaires aux jardins vivriers.
2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions
- Les aménagements légers destinés à mettre en valeur les espaces agricoles ou permettre leur découverte sont autorisés à condition qu’ils soient compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
- les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés à condition qu’ils ne remettent pas en cause les activités touristiques, aquatiques et nautiques.
Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026
Les sous-secteurs indicés «p» correspondent aux espaces compris à l’intérieur du périmètre de l’AVAP de La Roquebrou : la règle la plus contraignante de l’AVAP ou du PLU s’applique.
Les panneaux solaires thermiques et photovoltaïques sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée.
Les toitures métalliques sont autorisées uniquement sur les annexes et extensions.
Les menuiseries
Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. La porte d’entrée peut être plus sombre.
La teinte des menuiseries doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement.
Les coffres de volets roulants saillants en façade sont interdits. S’ils sont posés à l’extérieur en alignement de façade, ils doivent être masqués.
En secteur Aj
Les façades doivent être en bois laissé brut ou de teinte incolore ou mate sombre. Si elles sont dans d’autres matériaux, elle devront être de teinte mate gris sombre (RAL : 7016, 7021, 7022 ou 7043). L’aspect brillant est interdit.
Les toitures peuvent être à 1 ou 2 pans. Elles peuvent-être en bois ou végétalisées. Sinon, elles seront de teinte rouge à rouge foncé. L’aspect brillant ou granuleux est interdit.
Les installations de type citernes de rétention d’eau devrons être de teinte sombre (noir ou vert foncé), ou masquées avec un bardage soit en bois, soit de teinte mate noir ou gris foncé. Cette règle ne s’applique pas aux réserves en terre. L’aspect brillant ou granuleux est interdit.
Les clôtures
Elles ne sont pas obligatoires.
Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures naturelles existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées.
En bordure de voie en façade, elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. En limite séparative et de fond de parcelle elles ne peuvent excéder 2,00 m.
L’utilisation du grillage n’est autorisée que s’il est doublé par une haie vive qui le masque depuis l’extérieur de l’unité foncière. La haie ne doit pas empiéter sur l’espace public. Cette règle ne s’applique pas aux clôtures en limite séparative entre deux maisons.
Les clôtures doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune.
En plus pour le secteur Aj
Les murets en pierre sèche sont autorisés, mais les clôtures maçonnées sont interdites.
Principe de haie demandée autour des bâtiments agricoles