Intitule du document : ‐ ASPECT EXTERIEUR
Les constructions et installations doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, en harmonie avec leur environnement architectural et paysager.
Intitule du document : ‐ STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Ces besoins doivent être déterminés en fonction du type de constructions et de leur fréquentation. En outre, doivent être aménagés les espaces nécessaires à l’évolution et au stationnement des véhicules de livraison et de service.
Intitule du document : ‐ ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
La végétation existante doit être maintenue ou remplacée par des plantations au moins équivalentes. Les espaces non bâtis doivent être plantés d’arbres d’essence locale.
Règlement
28/58
Commune de Rouffiac‐Tolosan
Plan Local d’Urbanisme
Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre d’essence locale au moins pour 4 emplacements.
Intitule du document : ‐ COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
Non réglementé.
Règlement
29/58
Commune de Rouffiac‐Tolosan
Plan Local d’Urbanisme
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.