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Edifiable

Construire à Rouyles règles du PLU

Plan de zonage
UbUEA1AUENm : un secteur Nm dedie aux activites de maraichage, culture d'arbres fruitiers, petits fruits, fleurs, plantes a parfum, aromatiques ou medicinalesNe1AUEcUAeNUa1AUhAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 7 zones

Zones urbaines

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Article 6 du règlement, zone par zone
  • Zone 1AUE

    a - La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. b - Toutefois, une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de : o L’aménagement, l’extension ou la reconstruction d’une construction existan...

  • Zone 1AUH

    a - La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 mètres au faitage. b - Toutefois, une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de : o L’aménagement, l’extension ou la reconstruction d’une construction existante ayant une haut...

  • Zone 2AU

    Non réglementé.

  • Zone A

    a - La hauteur des constructions à usage agricole n’est pas règlementée. b - La hauteur maximale des constructions à usage autre qu’agricole est fixée à 9 mètres au faîtage ou 7 mètres à l’acrotère. c - L’extension d’une construction à usag...

  • Zone N

    a - L’extension d’une construction à usage d’habitation ne dépassera pas la hauteur au faîtage de la construction existante et les annexes ne peuvent dépasser 5 mètres au faitage ou 4 mètres à l’acrotère en cas de toitureterrasse. b - Toute...

  • Zone U

    a - La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 mètres au faîtage ou à l’acrotère. a - Toutefois, une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de : o L’aménagement, l’extension ou la reconstruction d’une construction existant...

  • Zone UE

    a - La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. b - Toutefois, une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de : o L’aménagement, l’extension ou la reconstruction d’une construction existan...

Voir aussi : article 7, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13

Votre projet à Rouy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
1 place de la Mairie, 58110 Rouy
Téléphone
03 86 58 57 00
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
Site
www.mairie-rouy.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 6 novembre 2024. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Rouy en chiffres

Les 19 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Rouy ?

Le document opposable est 58223_PLU_20240924, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 24 septembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Rouy ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AUE, 1AUH, 2AU, A, N, U, UE. Ils portent 78 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rouy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rouy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Rouy ?

19 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 7 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Rouy ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rouy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
58223_PLU_20240924, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
24/09/2024
Contenu
66 pages, 7 zones, 78 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 33 feuilles chez la DGFiP, 1,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
58223
Code postal
58110
Département
Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
428 locaux raccordables sur 449,036 (95,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.